1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Évolution d'un système de mesure d'anémométrie laser Doppler LDA 2D en LDA 3D intégrant l'anémométrie phase doppler (PDA) : fourniture, livraison, installation et mise en service.
Description: Évolution d'un système de mesure d'anémométrie laser Doppler LDA 2D en LDA 3D intégrant l'anémométrie phase doppler (PDA) : fourniture, livraison, installation et mise en service.
Identifiant de la procédure: 8f328d12-d880-4651-b661-e631ba8ee7d3
Identifiant interne: 24EMD051M
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: La procédure utilisée pour la conclusion du présent marché est celle de la procédure formalisée en application du Code de la commande publique. Jugement des offres : 1) Performances techniques (50%) jugées sur la base du mémoire technique et d'après les sous -critères précisés dans le CCTP 2) Prix (25%) 3) Conditions de garantie, SAV, formation et délai de livraison (20%) 4) Développement durable (5%)
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31640000 Machines et appareils à usage spécifique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: IMT NORD EUROPE CERI EE, 764 Boulevard Lahure 59500 Douai - FRANCE
Ville: Douai
Code postal: 59508
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché sera financé sur le budget ANR RECLASSIF de l'IMT Nord Europe.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Faillite: Les motifs d'exclusions sont disponibles dans le DCE.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Évolution d'un système de mesure d'anémométrie laser Doppler LDA 2D en LDA 3D intégrant l'anémométrie phase doppler (PDA) : fourniture, livraison, installation et mise en service
Description: Évolution d'un système de mesure d'anémométrie laser Doppler LDA 2D en LDA 3D intégrant l'anémométrie phase doppler (PDA) : fourniture, livraison, installation et mise en service
Identifiant interne: 24EMD051M
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31640000 Machines et appareils à usage spécifique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: IMT NORD EUROPE CERI EE, 764 Boulevard Lahure 59500 Douai - FRANCE
Ville: Douai
Code postal: 59508
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Toutes les informations sont dans le DCE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Performances techniques (50%) jugées sur la base du mémoire technique et d'après les sous-critères précisés dans le CCTP Prix (25%) Conditions de garantie, SAV, Formation et délai de livraison (20%) Développement durable (5%)
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement des articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé contractuel : contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en oeuvre sur le fondement de l'article L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé suspension : contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L.552-1 du Code de justice administrative. Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir devant le TA de Lille dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la manifestation du préjudice après recours gracieux préalable indemnitaire.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Organisation qui traite les offres: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Numéro d’enregistrement: 18009202500139
Département: IMT NORD EUROPE
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul CS 10838
Ville: Douai
Code postal: 59508
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327712517
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 47cfb87d-87cd-491c-a073-af8ac29c91c9 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 14/10/2024 10:14:33 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 623262-2024
Numéro de publication au JO S: 201/2024
Date de publication: 15/10/2024
