1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Analyses des échantillons d'eau de pluie, de gaz, et d'aérosols du dispositif de surveillance de la pollution atmosphérique en zone rurale - pour IMT NORD EUROPE
Description: Analyses des échantillons d'eau de pluie, de gaz, et d'aérosols du dispositif de surveillance de la pollution atmosphérique en zone rurale - pour IMT NORD EUROPE
Identifiant de la procédure: e5357d62-ce79-4368-be0d-a05ed1a210ad
Avis précédent: e8d35bb8-d964-41b7-9ec9-3695fca1cb23-02
Identifiant interne: 24EMD057M
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90711300 Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul
Ville: Douai
Code postal: 59500
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Analyses des échantillons d'eau de pluie, de gaz, et d'aérosols du dispositif de surveillance de la pollution atmosphérique en zone rurale LOT 1 Analyse des espèces ioniques majeures dans les précipitations
Description: Analyses des échantillons d'eau de pluie, de gaz, et d'aérosols du dispositif de surveillance de la pollution atmosphérique en zone rurale LOT 1 Analyse des espèces ioniques majeures dans les précipitations
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90711300 Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Contenu technique de l'offre (50%) Coût des prestations (30%) Qualification et expérience des intervenants proposés pour réaliser la prestation (15%) Développement durable (5%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Méthode détaillée dans le DCE
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement des articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé contractuel : contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en oeuvre sur le fondement de l'article L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé suspension : contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L.552-1 du Code de justice administrative. Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir devant le TA de Lille dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la manifestation du préjudice après recours gracieux préalable indemnitaire.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Analyses des échantillons d'eau de pluie, de gaz, et d'aérosols du dispositif de surveillance de la pollution atmosphérique en zone rurale LOT 2 Analyse des métaux lourds dans les précipitations et les aérosols
Description: Analyses des échantillons d'eau de pluie, de gaz, et d'aérosols du dispositif de surveillance de la pollution atmosphérique en zone rurale LOT 2 Analyse des métaux lourds dans les précipitations et les aérosols
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90711300 Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul
Ville: Douai
Code postal: 59500
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Contenu technique de l'offre (50%) Coût des prestations (30%) Qualification et expérience des intervenants proposés pour réaliser la prestation (15%) Développement durable (5%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Méthode détaillée dans le DCE
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement des articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé contractuel : contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en oeuvre sur le fondement de l'article L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé suspension : contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L.552-1 du Code de justice administrative. Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir devant le TA de Lille dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la manifestation du préjudice après recours gracieux préalable indemnitaire.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Analyses des échantillons d'eau de pluie, de gaz, et d'aérosols du dispositif de surveillance de la pollution atmosphérique en zone rurale LOT 3 Analyse d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans les précipitations et les aérosols
Description: Analyses des échantillons d'eau de pluie, de gaz, et d'aérosols du dispositif de surveillance de la pollution atmosphérique en zone rurale LOT 3 Analyse d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans les précipitations et les aérosols
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90711300 Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul
Ville: Douai
Code postal: 59500
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Contenu technique de l'offre (50%) Coût des prestations (30%) Qualification et expérience des intervenants proposés pour réaliser la prestation (15%) Développement durable (5%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Méthode détaillée dans le DCE
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement des articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé contractuel : contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en oeuvre sur le fondement de l'article L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé suspension : contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L.552-1 du Code de justice administrative. Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir devant le TA de Lille dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la manifestation du préjudice après recours gracieux préalable indemnitaire.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Analyses des échantillons d'eau de pluie, de gaz, et d'aérosols du dispositif de surveillance de la pollution atmosphérique en zone rurale LOT 4 Analyse des anions-cations et EC/OC sur filtres (PM2.5)
Description: d'aérosols du dispositif de surveillance de la pollution atmosphérique en zone rurale LOT 4 Analyse des anions-cations et EC/OC sur filtres (PM2.5)
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90711300 Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul
Ville: Douai
Code postal: 59500
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Contenu technique de l'offre (50%) Coût des prestations (30%) Qualification et expérience des intervenants proposés pour réaliser la prestation (15%) Développement durable (5%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Méthode détaillée dans le DCE
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement des articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé contractuel : contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en oeuvre sur le fondement de l'article L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé suspension : contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L.552-1 du Code de justice administrative. Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir devant le TA de Lille dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la manifestation du préjudice après recours gracieux préalable indemnitaire.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 230 577,66 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 32 736,50 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TERA ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: 24EMD058M
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24EMD058M
Titre: LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/12/2024
Date de conclusion du marché: 10/01/2025
Organisation qui signe le marché: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 87 355,40 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SGS FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 24EMD057M
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24EMD057M SGS LOT 1
Titre: LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/12/2024
Date de conclusion du marché: 10/01/2025
Organisation qui signe le marché: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 37 499,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CEA /LSCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 24EMD0060M
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24EMD060M LOT 4
Titre: LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/12/2024
Date de conclusion du marché: 10/01/2025
Organisation qui signe le marché: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 72 986,76 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: IANESCO
Offre:
Identifiant de l’offre: 24EMD059M
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24EMD059M
Titre: LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/12/2024
Date de conclusion du marché: 10/01/2025
Organisation qui signe le marché: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CEA /LSCE
Numéro d’enregistrement: 77568501900488
Adresse postale: IMMEUBLE LE PONANT D25 - RUE LEBLANC
Ville: PARIS
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0169084047
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SGS FRANCE
Numéro d’enregistrement: 55203165001433
Adresse postale: 7 RUE JEAN MERMOZ - ZI ST GUENAULT
Ville: EVRY COURCOURONNES
Code postal: 91080
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0169365180
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Numéro d’enregistrement: 18009202500139
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul CS 10838
Ville: Douai
Code postal: 59508
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327712517
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: TERA ENVIRONNEMENT
Numéro d’enregistrement: 43859039000052
Adresse postale: 628 RUE CHARLES DE GAULLE
Ville: CROLLES
Code postal: 59508
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476921011
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: IANESCO
Numéro d’enregistrement: 81540404100015
Adresse postale: 6 RUE CAROL HEITZ
Ville: POITIERS
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Téléphone: 81540404100015
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2c53cc75-f42d-4379-bce7-308b10791523 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 27/01/2025 10:13:55 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 58067-2025
Numéro de publication au JO S: 19/2025
Date de publication: 28/01/2025
