A proximité de Douai 59351 Nord
Acheteur : DOUAISIS AGGLO
59351 Douai cedex
Tel : 0327992147
Secteurs d'activité
Conteneurs à déchets.

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de bacs roulants et de pièces détachées pour DOUAISIS AGGLO

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/05/2025
JOUE - 282052-2025
282052-2025 - Résultats
France – Conteneurs à déchets – Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de bacs roulants et de pièces détachées pour DOUAISIS AGGLO
OJ S 85/2025 02/05/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDOUAISIS AGGLO
Adresse électroniquemarchespublics@douaisis-agglo.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre à bons de commande pour la fourniture de bacs roulants et de pièces détachées pour DOUAISIS AGGLO
DescriptionLe présent lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.
Identifiant de la procédure90adbf29-58b6-4981-8d22-18c9d00d417e
Avis précédent7a266656-4655-43ad-bd98-902376b8392d-01
Identifiant interne24DC030
Type de procédureOuverte
Principales caractéristiques de la procédureMarché passé en appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique.
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire de DOUAISIS AGGLO  
VilleDouai
Code postal59500
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 320 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0006
TitreFourniture de bacs roulants et de pièces détachées pour DOUAISIS AGGLO
DescriptionLe présent lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.
Identifiant interne24DC030
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 320 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesDurée totale de cet accord-cadre : 24 mois La durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification. L'accord-cadre est renouvelable tacitement pour une durée de 12 mois, une seule fois, à la date anniversaire de sa notification. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionAnalysé sur la base du montant total annuel remis au titre du détail quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCorespond à la Valeur Technique, analysée sur la base du méoire technique remis par le candidat.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDélai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marchéDOUAISIS AGGLO
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis1 400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielESE FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreOffre ESE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
Valeur de l'offre1 400 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéDA-24DC030
Date à laquelle le lauréat a été choisi04/03/2025
Date de conclusion du marché22/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre7a266656-4655-43ad-bd98-902376b8392d-01
Organisation qui signe le marchéDOUAISIS AGGLO
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielDOUAISIS AGGLO
Numéro d’enregistrement20004461800011
Adresse postaleParc d'activités de Douai-Dorignies 746, rue Jean Perrin - BP 300
VilleDouai
Code postal59351
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Point de contactService Commande Publique
Adresse électroniquemarchespublics@douaisis-agglo.com
Téléphone0327992147
Profil de l’acheteurhttps://marchespublics596280.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement17590003400026
Adresse postale5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
VilleLille cedex
Code postal59014
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Point de contactGreffe du Tribunal de Lille
Adresse électroniquegreffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone0359542342
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielESE FRANCE
Numéro d’enregistrement32181911200483
Adresse postale42 rue Paul Sabatier
VilleCRISSEY
Code postal71530
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis43bfa042-c03e-479f-99bd-99bec72d7337  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis29/04/2025 16:51:34 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis282052-2025
Numéro de publication au JO S85/2025
Date de publication02/05/2025