Centrale des marchés
59 maintenance d'espaces verts à Douai 59 maintenance d'espaces verts à Douai ville : Douai Cedex. lieu : cs 80836 code_postal : 59508 pays : F-
Commune de Douai 59508Douai
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59 maintenance d'espaces verts à Douai

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Marché public ou privé
Référence du marché : 845992

Date de clôture estimée : 14/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (09/10/13)
339016-2013
BOAMP (09/10/13)
13-176433

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Commune de Douai, cs 80836, F-59508 Douai Cedex.

Adresse(s) internet :

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://marches.rvvn.org/douai

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : service des marchés publics, cs 80836, à l'attention de M. Jérôme VALLIN, F-59508 Douai Cedex. E-mail : jvallin@ville-douai.fr. Fax : (+33) 3 27 93 59 14. URL : https://marches.rvvn.org/douai

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : service des marchés publics, cs 80836, à l'attention de Mme Sophie JEANSON, F-59508 Douai Cedex. E-mail : sjeanson@ville-douai.fr. Fax : (+33) 3 27 93 59 14. URL : https://marches.rvvn.org/douai

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 1.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
maintenance d'espaces verts.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
77310000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.

Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché)
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
élagages, émondages, tailles architecturées, abbatages et desoouchages, taille de plantes grimpantes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77211400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
montants minimal et maximal annuel en EUR (H.T.) : 70.000 et 210.000
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
traitements phytosanitaires, fertilisation et décompactage d'arbres
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
montants minimal et maximal annuel en EUR (H.T.) : 13.000 et 39.000
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
entretien des terrains de grands jeux engazonnés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77320000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
montants minimal et maximal annuel en EUR (H.T.) : 15.000 et 45.000
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
entretien des terrains de grands jeux et mulstisports synthétiques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77320000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
montants minimal et maximal annuel en EUR (H.T.) : 8.500 et 25.500
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
entretien des espaces verts de la ville
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
montants minimal et maximal annuel en EUR (H.T.) : 150.000 et 350.000. Un prix forfaitaire est égelement à fixer.
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
entretien des espaces verts secteur de Frais-Marais
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
montants minimal et maximal annuel en EUR (H.T.) : 30.000 et 90.000
En application de l'article 15 du code des marchés publics, ce lot est réservé aux entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes , lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie ni aucun cautionnement n'est exigé.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur fonds propres. Les sommes dues aux titulaires et aux sous traitnts de premier rang éventuels seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de l'enregistrement de la facture.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire dans les conditions de l'article 51 VII.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de se présenter en agisant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un groupement ou en tant que membre à plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : date et signature du candidat unique ou mandataire du groupement habilité à signer la lettre de candidature et l'offre précédées des noms, qualités et pouvoirs des signataires. ;
- identification des membres du groupement ; ou la lettre de candidature (imprimé DC 4 ).
Les attestations sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas de l'article 43 du Code des marchés publics. Ces attestations sont listées dans le règlement de consultation.
Si l'entreprise est en redressement judiciaire : joindre une copie du jugement ou des jugements de la procédure.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une attestation sur l'honneur, conformément à l'article 46 du code des marchés publics, dûment datée et signée, attestant que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales lui incombant au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France ou l'état annuel des certificats fiscaux et sociaux ( imprimé DC 7 ).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'exécution etd'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Dans le cadre du lot no2, certificats établis par des services habilités à attester la conformité des services à des spécifications ou des normes, et plus précisément certificats d'homologation, de capacité professionnelle du personnel utilisant des produits phytosanitaires (le personnel appliquant de tels produits devant être habilité).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique des prestations
Pondération : 60.
2. prix des prestations
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 novembre 2013, à 16:30
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal administratif, 143, rue Jacquemars Giélée B.P. 2039, F-59014 Lille Cedex. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. Fax : (+33) 3 20 30 68 40
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Service des marchés publics, cs 83836, F-59508 Douai Cedex. URL : https://marches.rvvn.org/douai. Fax : (+33) 3 27 93 59 14
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 octobre 2013.

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