Centrale des marchés
AOO-Exploitation des installations de chauffage P2/P3 Exploitation des installations de chauffage, climatisation, ventilation, production d'eau chaude sanitaire et de traitement des eaux des bâtiments communaux. Le titulaire se verra confier l'exploit...
Commune de Compans 77290Compans
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AOO-Exploitation des installations de chauffage P2/P3

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1700761

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (30/09/15)
15-148775

Département(s) de publication : 77
Annonce No 15-148775
I.II.IV.V.VI.

Avis en cas de transparence ex ante volontaire

Publier cette annonce au B.O.A.M.P. : oui.


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir Adjudicateur / Entité adjudicatrice

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Commune de Compans, 1 rue de la Mairie, à l'attention de M. le maire, F-77290 Compans.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.synapse-entreprises.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autorité régionale ou locale.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS/ENTITÉS ADJUDICATRICES :
Le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices : non.

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
aoo-Exploitation des installations de chauffage P2/P3.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no27 Autres services.
Code NUTS .
II.1.3)Information sur l'accord cadre :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
exploitation des installations de chauffage, climatisation, ventilation, production d'eau chaude sanitaire et de traitement des eaux des bâtiments communaux. Le titulaire se verra confier l'exploitation des installations pour une durée de 5 ans ferme. Les variantes ne sont pas autorisées. Les prestations à réaliser font l'objet d'un marché unique. Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours. Début des prestations est fixée au 01/10/2015 à zéro heure. Une visite des installations est fortement conseillée aux candidats le 22 juillet 2015 à 9h, lieu de démarrage de la visite est à l'hôtel de ville. Les sites ne sont pas accessibles librement par les candidats.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39715000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Non
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
Négociée sans publication préalable d'un avis de marché/d'une mise en concurrence

Autre justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au JOUE :
Le marché a pour objet des services figurant à l'annexe II B de la directive 2004/18/CE ou à l'annexe XVII B de la directive 2004/17/CE.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.

Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : 15.008
INTITULÉ : Exploitation des installations de chauffage
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
29 septembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
IDEX Energies SAS, 72 avenue Jean-Baptiste Clément, F-92100 Boulogne-Billancours Cedex.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-105351, mise en ligne le 8 juillet 2015Références de publication rectificative, annonce no 15-116115, mise en ligne le 27 juillet 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS :
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle - case Postale no8630, F-77008 Melun. Tél. (+33) 1 60 56 66 30. Fax (+33) 1 60 56 66 10.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
29 septembre 2015.
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Commune de Compans, 1 rue de la Mairie, à l'attention de M. le maire, F-77290 Compans.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.synapse-entreprises.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autorité régionale ou locale.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS/ENTITÉS ADJUDICATRICES :
Le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices : non.
II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
aoo-Exploitation des installations de chauffage P2/P3.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no27 Autres services.
Code NUTS .
II.1.3)Information sur l'accord cadre :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
exploitation des installations de chauffage, climatisation, ventilation, production d'eau chaude sanitaire et de traitement des eaux des bâtiments communaux. Le titulaire se verra confier l'exploitation des installations pour une durée de 5 ans ferme. Les variantes ne sont pas autorisées. Les prestations à réaliser font l'objet d'un marché unique. Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours. Début des prestations est fixée au 01/10/2015 à zéro heure. Une visite des installations est fortement conseillée aux candidats le 22 juillet 2015 à 9h, lieu de démarrage de la visite est à l'hôtel de ville. Les sites ne sont pas accessibles librement par les candidats.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39715000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Non
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
Négociée sans publication préalable d'un avis de marché/d'une mise en concurrence

Autre justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au JOUE :
Le marché a pour objet des services figurant à l'annexe II B de la directive 2004/18/CE ou à l'annexe XVII B de la directive 2004/17/CE.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
MARCHÉ no : 15.008
INTITULÉ : Exploitation des installations de chauffage
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
29 septembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
IDEX Energies SAS, 72 avenue Jean-Baptiste Clément, F-92100 Boulogne-Billancours Cedex.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-105351, mise en ligne le 8 juillet 2015Références de publication rectificative, annonce no 15-116115, mise en ligne le 27 juillet 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS :
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle - case Postale no8630, F-77008 Melun. Tél. (+33) 1 60 56 66 30. Fax (+33) 1 60 56 66 10.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
29 septembre 2015.
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