Centrale des marchés
2013-94 – prestations de photographie aérienne de chantiers archéologiques, de prospection aérienne Description II.1) 2013-94 – prestations de photographie aérienne de chantiers archéologiques, de prospection aérienne. Intitulé attribué au marché II.1.1) Services Catégorie de services nº 27: Autr...
Communauté d'agglomeration du Douaisis 59351Douai marchespublics@douaisis-agglo.com 0327995210
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2013-94 – prestations de photographie aérienne de chantiers archéologiques, de prospection aérienne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 892935

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (27/11/13)
399907-2013
marchespublics@douaisis-agglo.com
746 rue Jean Perrin, ZI de Douai-Dorignies
+33 327995210
Communauté d'agglomeration du Douaisis
+33 327998989
Douai Cedex
FRANCE
59351
Monsieur le président Christian Poiret

Adresse(s) internet:

http://www.douaisis-agglo.com


Nom, adresses et point(s) de contact
I.1) Autorité régionale ou locale
Type de pouvoir adjudicateur
I.2) Services généraux des administrations publiques
Activité principale
I.3) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
I.4) Description
II.1) 2013-94 – prestations de photographie aérienne de chantiers archéologiques, de prospection aérienne.
Intitulé attribué au marché
II.1.1) Services
Catégorie de services nº 27: Autres services
Nord
FR301


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.2) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) 2013-94 – prestations de photographie aérienne de chantiers archéologiques, de prospection aérienne, archéologique, et de photographie
Ces prestations seront traitées à bons de commande conformément à l'article 77-I du Code des marchés publics, avec un montant minimal et un montant maximal annuels définis de la manière suivante:
— montant minimal: sans,
— montant maximal: 25 000 EUR HT / an.

Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.4) Services de photographie aérienne
79961200
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.5) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.6) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Type de procédure
IV.1) Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.
Le montant du marché est inférieur au seuil prévu pour l'application des procédures organisées par la directive 2004/18/CE.

Type de procédure
IV.1.1) Critères d’attribution
IV.2) Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. valeur technique. Pondération 60
2. Prix. Pondération 40

Critères d’attribution
IV.2.1) Une enchère électronique a été utilisée: non
Enchère électronique
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) 2013-94
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
IV.3.1) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) 31.10.2013
Date d'attribution du marché:
V.1)
Nombre d'offres reçues: 2
Informations sur les offres
V.2)
62000
FRANCE
9 avenue des Atrebates
Arras
Altimage PH Frutier
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.3)
Informations sur le montant du marché
V.4)
Le marché est susceptible d’être sous-traité: oui
Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d’être sous-traitée:
Inconnue

Information sur la sous-traitance
V.5)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.1) Le présent marché et les documents s'y rapportant sont communicables et consultables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par la loi. Le marché a été notifié au titulaire le 18.11.2013.
Informations complémentaires:
VI.2) Procédures de recours
VI.3) greffe.ta-lille@juradm.fr
143 rue Jacquemars Giélée
www.lille.tribunal-administratif.fr
+33 320631347
Tribunal administratif de Lille
+33 320631300
Lille
FRANCE
59014
Instance chargée des procédures de recours
VI.3.1) Introduction des recours
VI.3.2) greffe.ta-lille@juradm.fr
143 rue Jacquemars Giélée
www.lille.tribunal-administratif.fr
+33 320631347
Tribunal administratif de Lille
+33 320631300
Lille
FRANCE
59014
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.3.3) 22.11.2013
Date d’envoi du présent avis:
VI.4)
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