Centrale des marchés
2013-132 travaux d'assainissement- renouvellement du réseau d'eau usée- résidence la Roseraie- rue Antoine Blondel et rue Robert de Douai à Cuincy et Douai Description II.1) 2013-132 travaux d'assainissement- renouvellement du réseau d'eau usée- résidence la Roseraie- rue Antoine Blondel et rue Robert de Douai à Cuincy et Douai. Intitulé attribué au m...
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2013-132 travaux d'assainissement- renouvellement du réseau d'eau usée- résidence la Roseraie- rue Antoine Blondel et rue Robert de Douai à Cuincy et Douai

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Marché public ou privé
Référence du marché : 944915

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (24/01/14)
25461-2014
Monsieur le président Christian Poiret
+33 327998989
FRANCE
59351
746 rue Jean Perrin – ZI de Douai-Dorignies
Douai Cedex
Commande publique
Communaute d'agglomeration du Douaisis
+33 327995210
marchespublics@douaisis-agglo.com

Adresse(s) internet:

http://www.douaisis-agglo.com


Nom, adresses et point(s) de contact
I.1) Autorité régionale ou locale
Type de pouvoir adjudicateur
I.2) Services généraux des administrations publiques
Activité principale
I.3) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
I.4) Description
II.1) 2013-132 travaux d'assainissement- renouvellement du réseau d'eau usée- résidence la Roseraie- rue Antoine Blondel et rue Robert de Douai à Cuincy et Douai.
Intitulé attribué au marché
II.1.1) Travaux
Exécution
Nord
FR301


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.2) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) Travaux d'assainissement - renouvellement du réseau d'eau usée-résidence la Roseraie- rue Robert de Douai et rue Antoine Blondel à Cuincy et
Douai.

Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.4) Travaux d'assainissement
45232410
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.5) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.6) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2) Valeur: 257 251,20 EUR
Hors TVA

Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Type de procédure
IV.1) Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.
Le montant du marché est inférieur au seuil prévu pour l'application des procédures organisées par la directive 2004/18/CE.

Type de procédure
IV.1.1) Critères d’attribution
IV.2) Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. prix. Pondération 70
2. valeur technique. Pondération 30

Critères d’attribution
IV.2.1) Une enchère électronique a été utilisée: non
Enchère électronique
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) 2013-132
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
IV.3.1) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) 12.12.2013
Date d'attribution du marché:
V.1)
Nombre d'offres reçues: 7
Informations sur les offres
V.2)
Lens
RAMERY
62300
FRANCE
Parc bois rigault sud 2, rue de l'Europe
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.3)
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 257 251,20 EUR
Hors TVA

Informations sur le montant du marché
V.4)
Le marché est susceptible d’être sous-traité: oui
Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d’être sous-traitée:
Inconnue

Information sur la sous-traitance
V.5)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.1) « Le présent marché et les documents s'y rapportant sont communicables et consultables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par la loi. » Le marché a été notifié au titulaire le 17.1.2014.
Informations complémentaires:
VI.2) Procédures de recours
VI.3) http://www.lille.tribunal-administratif.fr
59014
FRANCE
143 rue Jacquemars Giélée
+33 20631300
Lille
Tribunal Administratif de Lille
+33 20631347
greffe.ta-lille@juradm.fr
Instance chargée des procédures de recours
VI.3.1) Introduction des recours
VI.3.2) http://www.lille.tribunal-administratif.fr
59014
FRANCE
143 rue Jacquemars Giélée
+33 20631300
Lille
Tribunal Administratif de Lille
+33 20631347
greffe.ta-lille@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.3.3) 21.1.2014
Date d’envoi du présent avis:
VI.4)
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