Centrale des marchés
fourniture, l’installation, la mise en service et, éventuellement, la maintenance sur 5 ans d’un amplificateur de luminance motorisé avec pupitre déporté et son support mobile capteur plan La présente consultation a pour objet la fourniture, l’installation, la mise en service et, éventuellement, la maintenance sur 5 ans d’un amplificateur de luminance motorisé avec pupitre déporté et...
Centre Hospitalier de Douai 59507Douai marchespublics@ch-douai.fr 03 27 94 70 14
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Fourniture, l’installation, la mise en service et, éventuellement, la maintenance sur 5 ans d’un amplificateur de luminance motorisé avec pupitre déporté et son support mobile capteur plan

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2124423

Date de clôture estimée : 04/07/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/06/16)
16-80491
JOUE (04/06/16)
190281-2016

Département(s) de publication : 59
Annonce No 16-80491
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Centre Hospitalier de Douai, Route de Cambrai - B.P. 10740, Point(s) de contact : Service des Affaires Juridiques - Cellule des Marchés Publics, 59507, Douai Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 27 94 71 02, Courriel : marchespublics@ch-douai.fr, Fax : (+33) 3 27 94 70 14, Code NUTS : FR301
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://marchespublics.intermed-portail.net
Adresse du profil acheteur : https://marchespublics.intermed-portail.net
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marchespublics.intermed-portail.net
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marchespublics.intermed-portail.net
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement Public de Santé
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : fourniture, l’installation, la mise en service et, éventuellement, la maintenance sur 5 ans d’un amplificateur de luminance motorisé avec pupitre déporté et son support mobile capteur plan
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 33124200
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La présente consultation a pour objet la fourniture, l’installation, la mise en service et, éventuellement, la maintenance sur 5 ans d’un amplificateur de luminance motorisé avec pupitre déporté et son support mobile pour chirurgie vasculaire capteur plan au Centre Hospitalier de Douai.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33124200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33124210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR301|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La présente consultation a pour objet la fourniture, l’installation, la mise en service et, éventuellement, la maintenance sur 5 ans d’un amplificateur de luminance motorisé avec pupitre déporté et son support mobile pour chirurgie vasculaire capteur plan au Centre Hospitalier de Douai.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Prestation supplémentaire obligatoire 1 : Proposition de contrat de maintenance préventive avec pièces détachées sur une durée de 5 ans.Prestation supplémentaire obligatoire 2 : Proposition de contrat de maintenance " tous risques " avec pièces détachées sur une durée de 5 ans.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Conformément aux pièces demandées à l'article 4.1 du réglement de la consulation corespondant.
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
4 juillet 2016 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 4 juillet 2016 - 12:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Dématérialisation : Le candidat est informé que le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est la procédure dématérialisée. Voies et délais de recours : Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Lille, dans un délai de onze jours à compter de la réception de ladite décision, soit d’introduire un référé contractuel dans un délai d’un mois à compter de l’accomplissement des formalités de publicité.Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.Durée du marché : La durée du marché est de 4 ans à compter de la date de mise en service du matériel, toutes formations réalisées.Dans l’hypothèse où une option serait retenue, la durée du contrat de maintenance est fixée à cinq ans, à compter de la date de sortie de garantie du matériel ; la période de garantie étant de 36 mois minimum.Opions : La présente consultation prévoit les prestations supplémentaires suivantes : Prestation supplémentaire obligatoire 1 : Proposition de contrat de maintenance préventive avec pièces détachées sur une durée de 5 ans.Prestation supplémentaire obligatoire 2 : Proposition de contrat de maintenance " tous risques " avec pièces détachées sur une durée de 5 ans.Le candidat devra : -Chiffrer chaque option dans les champs prévus à cet effet dans l’acte d’engagement,-Produire les documents prévus au CCP Maintenance pour les options 1 et 2.Les options sont obligatoires. Les candidats sont dans l’obligation d’y répondre. Les candidats n’y ayant pas répondu verront leur offre de base rejetée sans même avoir été analysée.Le jugement des options sera effectué au regard des critères de jugement énoncés à l’article 7 du présent règlement de la consultation
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 143 Rue Jacquemars Giélée B.P. 2039, 59014, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 20 63 13 00, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : (+33) 3 20 63 13 47
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 143 Rue Jacquemars Giélée B.P. 2039, 59014, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 20 63 13 00, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : (+33) 3 20 63 13 47
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
1.e.r juin 2016
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