Centrale des marchés
59 Fourniture de divers abonnements pour le CH à Douai 59 Fourniture de divers abonnements pour le CH à Douai fourniture de divers abonnements. code_postal : 59507 lieu : route de Cambrai - B.P. 10740, ville : Douai Cedex,
Centre Hospitalier de Douai 59507Douai marchespublics@ch-douai.fr 0327947014
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

59 Fourniture de divers abonnements pour le CH à Douai

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1242725

Date de clôture estimée : 20/10/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/09/14)
14-145021

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier de Douai.
Correspondant : bureau des Marchés, route de Cambrai - B.P. 10740 59507 Douai Cedex tél. : 03-27-94-71-02 télécopieur : 03-27-94-70-14 courriel : marchespublics@ch-douai.fr adresse internet : http://www.ch-douai.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://marchespublics.nord-sante.org.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture de divers abonnements.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 22200000
Objets supplémentaires : 22211000.

Lieu de livraison : centre Hospitalier, 59507 Douai Cedex.

Code NUTS : FR30.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le présent marché a pour objet la livraison des abonnements du Centre Hospitalier de Douai à des revues et périodiques spécialisés sur tout support (papier, multiforme, numérique, cédérom...) et de toute origine française ou étrangère
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché fait l'objet d'une commande unique à prix forfaitaire figurant au bordereau de prix du candidat et à l'acte d'engagement.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : le marché ne prévoit pas d'achats complémentaires.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : le versement d'une avance est conditionné par l'article 87 du Code des Marchés Publics. Le titulaire peut refuser le versement de cette avance. Pas d'application de retenue de garantie ni de cautionnement.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : conforme au Code des Marchés Publics et à ses textes d'application. Financement : fonds propres de l'établissement. Le mode de paiement proposé est le paiement par mandat administratif, 50 jours après réception d'une facture conforme.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché est attribué, soit à un titulaire, soit à un groupement d'opérateurs économiques sous la forme de groupement solidaire ou conjoint qui aura été constitué dès la phase de candidature. En cas de groupement, la forme imposée après attribution du marché devra être exclusivement de type solidaire. La même entreprise peut faire partie de plusieurs groupements concurrents à condition de ne pas être plus d'une fois mandataire. En cas d'erreur des candidats quant à la forme juridique de leur groupement, leur offre ne sera acceptée que sous réserve qu'ils assurent la transformation nécessaire lors de la mise au point du marché.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat.



Situation juridique - références requises .

Les candidats devront fournir le dossier suivant :
1/ Lettre de candidature (sur papier entête ou formulaire Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat)
2/ Le formulaire Dc2 "Déclaration du candidat" (disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat)
Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent.
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature :
- production pour chacun de ses opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de sa situation propre et de ses capacités professionnelles, techniques et financières ;
- production d'un engagement écrit de chacun de ses opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.



Capacité économique et financière - références requises : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices ;.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises :
- déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- présentation d'une liste des principales fournitures, fournies au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 50 % ;
- organisation des prestations : 30 % ;
- respect des délais d'acheminement : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 20 octobre 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires : dématérialisation : Le candidat est informé que le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est la procédure dématérialisée.
Voies et délais de recours :
Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Lille, dans un délai de onze jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité.
Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de rédiger des avenants et décisions de poursuivre et des marchés complémentaires et similaires.
Durée du marché :
Le présent marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2015, pour les nouveaux abonnements. Pour les autres, il débutera à la fin de l'échéance indiquée dans l'etat des besoins- bordereau de prix, pour une durée de 1 an.
Négociations :
Le pouvoir adjudicateur ne négociera les offres avec les deux meilleurs candidats, uniquement sur le prix.

Date limite d'obtention : 20 octobre 2014, à 12 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 septembre 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Centre hospitalier de douai.
Correspondant : cellule des Marchés Publics - service des Affaires Juridiques, route de Cambrai - B.P. 10740, 59507 Douai Cedex, adresse internet : https://marchespublics.nord-sante.org.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Centre hospitalier de douai.
Correspondant : cellule des Marchés Publics - service des Affaires Juridiques, route de Cambrai - B.P. 10740, 59507 Douai Cedex, tél. : 03-27-94-71-02, télécopieur : 03-27-94-70-14, courriel : marchespublics@ch-douai.fr, adresse internet : https://marchespublics.nord-sante.org.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Centre hospitalier de douai.
Correspondant : cellule des Marchés Publics - service des Affaires Juridiques, route de Cambrai - B.P. 10740, 59507 Douai Cedex, tél. : 03-27-94-71-02, télécopieur : 03-27-94-70-14, courriel : marchespublics@ch-douai.fr, adresse internet : https://marchespublics.nord-sante.org.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de lille 143 rue Jacquemars Giélée B.P. 2039 59014 Lille Cedex tél. : 03-20-63-13-00 télécopieur : 03-20-63-13-47.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de lille 143 rue Jacquemars Giélée B.P. 2039 59014 Lille Cedex tél. : 03-20-63-13-00 télécopieur : 03-20-63-13-47.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00