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Acheteur : SDIS de l'Ain
Bourg-en-Bresse
Tel : 0437621500
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 08/09/2023  
56 Lots
Lot 1
albarine
Lot 2
amberieux en dombes
Lot 3
artemare
Lot 4
bellegarde sur valserine
Lot 5
belley
Lot 6
bregnier cordon
Lot 7
chalamont
Lot 8
chatillon sur chalaronne
Lot 9
chezery-forens
Lot 10
coligny
Lot 11
collonges
Lot 12
corveissiat
Lot 13
culoz
Lot 14
dortan
Lot 15
feillens
Lot 16
est gessien
Lot 17
gex - dIVONNE
Lot 18
hauteville lompnes
Lot 19
izernore
Lot 20
jassans riottier
Lot 21
jujurieux
Lot 22
lagnieu
Lot 23
lelex
Lot 24
lhuis
Lot 25
marboz
Lot 26
meximieux-perouges
Lot 27
miribel
Lot 28
montagnieu
Lot 29
montluel
Lot 30
montmerle sur saone
Lot 31
montreal nantua
Lot 32
montrevel en bresse
Lot 33
neuville les dames
Lot 34
oyonnax
Lot 35
petit abergement (le)
Lot 36
plaine de L'Ain
Lot 37
poncin
Lot 38
pont D'Ain
Lot 39
pont de vaux
Lot 40
pont de veyle
Lot 41
saint andre de corcy
Lot 42
saint nizier le bouchoux
Lot 43
saint paul de varax
Lot 44
saint trivier de courtes
Lot 45
st trivier sur moignans
Lot 46
seillon
Lot 47
seyssel
Lot 48
suran
Lot 49
thoiry
Lot 50
thoissey
Lot 51
treffort cuisiat
Lot 52
trevoux
Lot 53
trois logis
Lot 54
villars les dombes
Lot 55
vonnas
Lot 56
etat major
Secteurs d'activité
Cartes pour l'achat de carburant.
Carburant diesel.

fourniture de carburants pour véhicules par cartes accréditives multi-enseignes (56 lots)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 31/07/2023
JOUE - 464756-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: sdis de L'Ain
Numéro national d'identification: 28011200400039
Ville: Bourg-en-Bresse
Code NUTS: FRK21 Ain
Pays: France
Courriel: achats.em@sdis01.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.sdis01.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.ain.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marchespublics.ain.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marchespublics.ain.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Service Départemental d'Incendie et de Secours
I.5)Activité principale
Ordre et sécurité publics

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de carburants pour véhicules par cartes accréditives multi-enseignes (56 lots)

Numéro de référence: 2023FCS018
II.1.2)Code CPV principal
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture de carburants pour véhicules par cartes accréditives multi-enseignes, pour l'ensemble des centres d'incendie et de secours du département de l'ain. Les prestations sont réparties en 56 lots

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 4 000 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

albarine

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
Lieu principal d'exécution:

cis albarine

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

amberieux en dombes

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

artemare

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

bellegarde sur valserine

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

belley

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

bregnier cordon

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

chalamont

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

chatillon sur chalaronne

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

chezery-forens

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

coligny

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

collonges

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

corveissiat

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

culoz

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fournitre de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

dortan

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

feillens

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

est gessien

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

gex - dIVONNE

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

hauteville lompnes

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

izernore

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

jassans riottier

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

jujurieux

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lagnieu

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lelex

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lhuis

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

marboz

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

meximieux-perouges

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

miribel

Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

montagnieu

Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

montluel

Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

montmerle sur saone

Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

montreal nantua

Lot nº: 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

montrevel en bresse

Lot nº: 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

neuville les dames

Lot nº: 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

oyonnax

Lot nº: 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

petit abergement (le)

Lot nº: 35
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

plaine de L'Ain

Lot nº: 36
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

poncin

Lot nº: 37
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pont D'Ain

Lot nº: 38
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pont de vaux

Lot nº: 39
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pont de veyle

Lot nº: 40
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

saint andre de corcy

Lot nº: 41
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

saint nizier le bouchoux

Lot nº: 42
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

saint paul de varax

Lot nº: 43
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

saint trivier de courtes

Lot nº: 44
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

st trivier sur moignans

Lot nº: 45
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

seillon

Lot nº: 46
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

seyssel

Lot nº: 47
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

suran

Lot nº: 48
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

thoiry

Lot nº: 49
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

thoissey

Lot nº: 50
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

treffort cuisiat

Lot nº: 51
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

trevoux

Lot nº: 52
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

trois logis

Lot nº: 53
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

villars les dombes

Lot nº: 54
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

vonnas

Lot nº: 55
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

etat major

Lot nº: 56
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

en cas de groupement : habilitation du mandataire par ses co-traitants

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 08/09/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 08/09/2023
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Lyon
Ville: Lyon
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26/07/2023
Source de l'annonce : https://marchespublics.ain.fr