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A proximité de Belfort 90015 Territoire De Belfort
Acheteur : HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
LAURENCE JEANGUENIN
90015 BELFORT
Tel : (+33) 3-84-98-26-61
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 12/07/2023  
3 Lots
Lot 1
Prestations de déneigement et salage des sites de BAVILLIERS de l'HNFC (90800), du CHSLD Le CHENOIS (90800) et de l'EHPAD " Les Quatre Saisons " à Delle (90100
Lot 2
Prestations de déneigement et salage des sites de Montbéliard : site du MITTAN de l'HNFC (Maison Joly, Internat, Oncologie et radiothérapie, Radiologie, SSR et Archives) et site de l'IFMS (25200).
Lot 3
Prestations de déneigement et salage de l'EHPAD " Les Magnolias " à Pont de Roide (25150
Secteurs d'activité
Services de déneigement.

Prestations de déneigement et le salage des sites du GHT Nord Franche-Comté

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 16/06/2023
BOAMP - 23-83450

Département(s) de publication : 90
Annonce No 23-83450
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
Hôpital Nord Franche Comté
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
269001293000209
Ville :
BELFORT
Code Postal :
90015
Groupement de commandes :
Oui
Si oui, préciser le nom du coordonnateur du groupement :
Groupement Hospitalier de Territoire Nord Franche-Comté
Département(s) de publication : 90

Section 2 : Communication

Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant interne de la consultation :
GHT-2023-021
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Laurence JEANGUENIN
Adresse mail du contact :
Celluledesmarches@hnfc.fr
Numéro de téléphone du contact :
+33 384982661

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Cf. règlement de consultation
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Cf. règlement de consultation
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Cf. règlement de consultation
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
12 juillet 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
La consultation concerne :- L'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et ses annexes en tant qu'établissement support - le CHSLD Le Chênois (CHSLD)
Critères d'attribution :
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie selon les critères pondérée énoncés ci-dessous :Lot 1 :Valeur Technique : 30% dont : Moyens humains (effectifs chauffeurs...) et matériels proposés (liste des équipements...) pour la prestation et leur adéquation aux besoins - 15% Qualité de l'organisation de la prestation ainsi que celle de l'astreinte - 15%Valeur Prix : 70% dont : Prix de l'astreinte - 30% Coût d'un scénario d'intervention de déneigement pour les deux établissements - 40%Lot 2 :Valeur technique : 30% dont : Moyens humains (effectifs chauffeurs...) et matériels proposés (liste des équipements...) pour la prestation et leur adéquation aux besoins - 15% Qualité de l'organisation de la prestation ainsi que celle de l'astreinte - 15%Valeur Prix : 70% dont : Prix de l'astreinte - 30% Coût d'un scénario d'intervention de déneigement - 40%Lot 3 :Valeur technique : 30% dont : Moyens humains (effectifs chauffeurs...) et matériels proposés (liste des équipements...) pour la prestation et leur adéquation aux besoins - 15% Qualité de l'organisation de la prestation ainsi que celle de l'astreinte - 15%Valeur Prix : 70% dont : Prix de l'astreinte - 30% Coût d'un scénario d'intervention de déneigement - 40%

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Prestations de déneigement et le salage des sites du GHT Nord Franche-Comté
Code CPV principal
Descripteur principal : 90620000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
Prestations de déneigement et le salage des sites du GHT Nord Franche-Comté.Cette consultation est instruite sous forme d'une procédure adaptée, selon les articles L2123-1, R 2123-1 et -3 à -7 ; R2131-12 et -13 ; R 2132-11, R 2151-8 et R2181-2 du code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire qui fixe toutes les stipulations contractuelles (articles R2162-2 à -6 du code de la commande publique). Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-4-2°, R. 2162-13 et R. 2162-14 dudit code. Il est sans minimum et avec un maximum en valeur selon les lots :-Lot 1 : maximum annuel = 21 000 euro(s) HT-Lot 2 : maximum annuel = 23 000 euro(s) HT-Lot 3 : maximum annuel = 8 500 euro(s) HTLe pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats.Le marché s'exécutera à compter du 1er novembre 2023 ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure. sa durée est prévue jusqu'au 31/10/2023. Le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois maximum. Toutefois la durée totale du marché ne pourra excéder 48 mois.
Lieu principal d'exécution du marché :
Trevenans - Bavilliers- - Montbéliard - Pont de Roide - Delle
Durée du marché (en mois) :
48
Valeur estimée (H.T.) :
210 000,00
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Prestations de services, Voirie

Section 5 : Lots

OBJET : Prestations de déneigement et le salage des sites du GHT Nord Franche-Comté
Description du lot : Prestations de déneigement et salage des sites de BAVILLIERS de l'HNFC (90800), du CHSLD Le CHENOIS (90800) et de l'EHPAD " Les Quatre Saisons " à Delle (90100
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90620000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 84 000 euros
Lieu d'exécution du lot : BAVILLIERS - DELLE

Description du lot : Prestations de déneigement et salage des sites de Montbéliard : site du MITTAN de l'HNFC (Maison Joly, Internat, Oncologie et radiothérapie, Radiologie, SSR et Archives) et site de l'IFMS (25200).
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90620000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 92 000 euros
Lieu d'exécution du lot : MONTBELIARD

Description du lot : Prestations de déneigement et salage de l'EHPAD " Les Magnolias " à Pont de Roide (25150
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90620000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 34 000 euros
Lieu d'exécution du lot : PONT DE ROIDE

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Conditions d'inscription définies à l'article 3 du Règlement de consultation.Validité des offres : 90 jours Conditions de participations : cf. cahier des charges.Variantes ou PSE non admises.L'hnfc impose la transmission des offres, par voie électronique à l'adresse suivante:https://www.marchespublics.gouv.fr. En cas de problème s'adresser à la hotline 0972370130 (9h-19h)
Date d'envoi du présent avis :
16 juin 2023