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A proximité de Dommartin 58120 Nievre
Acheteur : Communauté de communes Morvan Sommets et Grands Lacs
M. LE PRÉSIDENT
BP8, place françois Mitterrand
58120 Château-Chinon
Tel : +33 386794889
  Reste 10 jours - Date de clôture estimée : 24/06/2026  
Accès au DCE
2 Lots
Lot 1
Ligne 317 Clamecy - Château-Chinon
Lot 2
Ligne 318 Decize - Château-Chinon
Secteurs d'activité
Services spécialisés de transport routier de passagers.

Prestations de transports d'élèves internes durant les périodes scolaires

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 03/06/2026
BOAMP - 26-54534
Avis de marché - Avis n° 26-54534 du 03/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 58
Annonce n° 26-54534
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de communes Morvan Sommets et Grands Lacs
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20006789000018
Ville : Château-Chinon
Code postal : 58120
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 58
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026_02
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : M. le Président
Adresse mail du contact : marches@ccmorvan.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 386794889
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Critères énoncés dans les documents de la consultation.
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Critères énoncés dans les documents de la consultation.
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Critères énoncés dans les documents de la consultation.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 24/06/2026 à 12:30
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : Critères énoncés dans les documents de la consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Prestations de transports d'élèves internes durant les périodes scolaires
Code CPV principal - Descripteur principal : 60130000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Prestations de transports d'élèves internes durant les périodes scolaires depuis Clamecy et Decize vers le collège Bibracte, le lycée agricole LEGTA et le lycée des métiers François Mitterrand de Château-Chinon (58120)
Lieu principal d'exécution du marché : (58) Nièvre
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
  • Description du lot :  Ligne 317 Clamecy - Château-Chinon
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60130000
    Lieu d'exécution du lot : (58) Nièvre
  • Description du lot : Ligne 318 Decize - Château-Chinon
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60130000
    Lieu d'exécution du lot : (58) Nièvre
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/06/2026
Accès au DCE