Centrale des marchés
élaboration du scot de l'agglomération doloise élaboration du scot de l'agglomération doloise elaboration du schéma de cohérence territoriale (scot) de l'agglomération doloise code_postal : 39100 lieu : agglomération doloise, 39100 Dole
Cté d'Agglomération du Grand Dole 39109Dole marches@dole.org 0384797984
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

élaboration du scot de l'agglomération doloise

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 428869

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/12/12)
12-238596
Avis de marché
Département de publication : 39
Annonce No 12-238596
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté d'Agglomération du Grand Dole.
 Correspondant :  M. le président - claude chalon, place de l'europe
B.P. 458 39109 Dole Cedextél. : 03-84-79-79-70télécopieur : 03-84-79-79-84courriel : marches@dole.org.

Objet du marché : elaboration du schéma de cohérence territoriale (scot) de l'agglomération doloise.
Lieu d'exécution et de livraison: agglomération doloise, 39100 Dole.

Caractéristiques principales : 
3 phases:
- no1 : rapport de présentation et projet d'aménagement et de développement durables (padd)
- no2 : document d'orientations et d'objectifs (doo)
- no3 : accompagnement de la collectivité lors de la procédure administrative
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 8 mois à compter de la notification du marché.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 janvier 2013, à 13 h 12.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : Aff. no12S00008 SCOT.

Renseignements complémentaires : http://Dole.E-Marchespublics.Com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 décembre 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Communauté d'agglomération du grand dole.
 Correspondant :  M. Maratier chef de service habitat,  place de l'europe
B.P. 458,  39109 Dole Cedex, tél. : 03-84-69-07-55.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Communauté d'agglomération du grand dole.
 Correspondant :  Mme gonthier service commande publique,  place de l'europe
B.P. 458,  39109 Dole Cedex, tél. : 03-84-79-79-79, télécopieur : 03-84-79-79-84, courriel : marches@dole.org.
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00