Communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge
accord-cadre mono attributaire de maîtrise d'oeuvre à bons de commande relatif aux systèmes d'endiguement de Normandie Cabourg Pays d'Auge.
Procédure ouverte
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge.
Forme juridique de l'acheteur : organisme de droit public.
Activité du pouvoir adjudicateur : services d'administration générale.
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre : accord-cadre mono attributaire de maîtrise d'oeuvre à bons de commande relatif aux systèmes d'endiguement de Normandie Cabourg Pays d'Auge.
Description : accord-cadre mono attributaire de maîtrise d'oeuvre à bons de commande relatif aux systèmes d'endiguement de Normandie Cabourg Pays d'Auge.
Identifiant de la procédure : 00000000-0000-4000-a000-000000000000
Identifiant interne : 1824001.
Type de procédure : ouverte.
Principales caractéristiques de la procédure :
2.1.1 Objet
Nature du marché : services.
Nomenclature principale (CPV) : 71300000 - Services d'ingénierie.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300 000 euros
Valeur maximale de l'accord-cadre : 300 000 euros.
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/UE.
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4.
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : se référer aux documents de la consultation.
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001.
Titre : système d'endiguement "Dives rive gauche".
Description : système d'endiguement "Dives rive gauche".
Identifiant interne : 1.
5.1.1 Objet
Nature du marché : services.
Nomenclature principale (CPV) : 71300000 - Services d'ingénierie.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : la participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : autre
Nom : renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise.
Description : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Critère :
Type : capacité économique et financière.
Nom : capacité économique et financière.
Description : le candidat doit présenter les agréments nécessaires définis dans l'arrêté du 15 novembre 2017 précisant les catégories et les critères d'agréments des organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques ainsi que l'organisation de leur délivrance. À défaut, la candidature ne sera pas étudiée. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : capacité technique et professionnelle
Nom : les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :
Description : liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://normandiecabourgpaysdauge. e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31271_1046293.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : requise.
Adresse de présentation :
https://normandiecabourgpaysdauge.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français.
Catalogue électronique : requise.
Date limite de réception des offres : 28 octobre 2024 16 h 00 +01:00.
Date limite de validité de l'offre : 120 jours.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : non.
Facturation en ligne : requise.
La commande en ligne sera utilisée : oui.
Le paiement en ligne sera utilisé : oui.
Informations relatives aux délais de recours : les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : acord-cadre, sans remise en concurrence.
Informations sur le système d'acquisition dynamique : pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Caen.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002.
Titre : Système d'endiguement "Dives rive droite".
Description : Système d'endiguement "Dives rive droite".
Identifiant interne : 2.
5.1.1 Objet
Nature du marché : services.
Nomenclature principale (CPV) : 71300000 - Services d'ingénierie.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : la participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : autre.
Nom : renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise.
Description : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Critère :
Type : capacité économique et financière.
Nom : capacité économique et financière.
Description : le candidat doit présenter les agréments nécessaires définis dans l'arrêté du 15 novembre 2017 précisant les catégories et les critères d'agréments des organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques ainsi que l'organisation de leur délivrance. À défaut, la candidature ne sera pas étudiée. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : capacité technique et professionnelle.
Nom : les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :
Description : liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.
Les critères de jugement des offres sont mentionnés au DCE.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://normandiecabourgpaysdauge. e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31271_1046293.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : requise.
Adresse de présentation :
https://normandiecabourgpaysdauge.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français.
Catalogue électronique : requise.
Date limite de réception des offres : 28 octobre 2024 16 h 00 +01:00.
Date limite de validité de l'offre : 120 jours.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : non.
Facturation en ligne : requise.
La commande en ligne sera utilisée : oui.
Le paiement en ligne sera utilisé : oui.
Informations relatives aux délais de recours : les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : accord-cadre, sans remise en concurrence.
Informations sur le système d'acquisition dynamique : pas de système d'acquisition dynamique.
Enchère électronique : non.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Caen.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003.
Titre : système d'endiguement "Orne".
Description : système d'endiguement "Orne".
Identifiant interne : 3.
5.1.1 Objet
Nature du marché : services.
Nomenclature principale (CPV) : 71300000 - Services d'ingénierie.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : la participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : autre.
Nom : renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise.
Description : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Critère :
Type : capacité économique et financière.
Nom : capacité économique et financière.
Description : le candidat doit présenter les agréments nécessaires définis dans l'arrêté du 15 novembre 2017 précisant les catégories et les critères d'agréments des organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques ainsi que l'organisation de leur délivrance. À défaut, la candidature ne sera pas étudiée. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : capacité technique et professionnelle.
Nom : les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :
Description : liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.
Les critères de jugement des offres sont mentionnés au DCE.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://normandiecabourgpaysdauge. e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31271_1046293.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : requise.
Adresse de présentation :
https://normandiecabourgpaysdauge.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français.
Catalogue électronique : requise.
Date limite de réception des offres : 28 octobre 2024 16 h 00 +01:00.
Date limite de validité de l'offre : 120 jours.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : non.
Facturation en ligne : requise.
La commande en ligne sera utilisée : oui.
Le paiement en ligne sera utilisé : oui.
Informations relatives aux délais de recours : les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : accord-cadre, sans remise en concurrence.
Informations sur le système d'acquisition dynamique : pas de système d'acquisition dynamique.
Enchère électronique : non.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Caen.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004.
Titre : missions hors systèmes d'endiguement.
Description : missions hors systèmes d'endiguement.
Identifiant interne : 4.
5.1.1 Objet
Nature du marché : services.
Nomenclature principale (CPV) : 71300000 - Services d'ingénierie.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : la participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : autre.
Nom : renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise.
Description : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Critère :
Type : capacité économique et financière.
Nom : capacité économique et financière.
Description : le candidat doit présenter les agréments nécessaires définis dans l'arrêté du 15 novembre 2017 précisant les catégories et les critères d'agréments des organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques ainsi que l'organisation de leur délivrance. À défaut, la candidature ne sera pas étudiée. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : capacité technique et professionnelle
Nom : les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :
Description : liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.
Les critères de jugement des offres sont mentionnés au DCE.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://normandiecabourgpaysdauge. e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31271_1046293.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : requise.
Adresse de présentation :
https://normandiecabourgpaysdauge.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français.
Catalogue électronique : requise.
Date limite de réception des offres : 28 octobre 2024 16 h 00 +01:00.
Date limite de validité de l'offre : 120 jours.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : non.
Facturation en ligne : requise.
La commande en ligne sera utilisée : oui.
Le paiement en ligne sera utilisé : oui.
Informations relatives aux délais de recours : les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : accord-cadre, sans remise en concurrence.
Informations sur le système d'acquisition dynamique : pas de système d'acquisition dynamique.
Enchère électronique : non.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Caen.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge.
8.Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge.
Numéro d'enregistrement : 20006556300013.
Adresse postale : CS 10056, Zac de la Vignerie, rue des Entreprises.
Ville : Dives-sur-Mer cedex.
Code postal : 14160.
Subdivision pays (NUTS) : Calvados (FRD11).
Pays : France
Adresse électronique : commande-publique@normandiecabourgpaysdauge.fr
Téléphone : +33 2 31 28 26 79.
Profil de l'acheteur :
https://normandiecabourgpaysdauge.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation : acheteur.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché.
8.1 ORG-0002
Nom officiel : tribunal administratif de Caen.
Numéro d'enregistrement : 17140005400010.
Ville : Caen.
Code postal : 14000.
Subdivision pays (NUTS) : Calvados (FRD11).
Pays : France.
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 00000000-0000-4000-a000-000000000000 - 01
Type de formulaire : mise en concurrence.
Type d'avis : avis de marché ou de concession - régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis : 24 septembre 2024 00 h 00 +02:00.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
