Centrale des marchés
Travaux de Maçonnerie sur le territoire de l'Unité Territoriale d'Itinéraire Saône Loire (UTI SL) de la Direction territoriale Centre-Bourgogne Travaux de Maçonnerie sur le territoire de l'Unité Territoriale d'Itinéraire Saône Loire (UTI SL) de la Direction territoriale Centre-Bourgogne mel : pcp.dt.centrebourgogne@vnf.fr url : http:/...
Voies navigables de France 21062Dijon cédex pcp.dt.centrebourgogne@vnf.fr
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Travaux de Maçonnerie sur le territoire de l'Unité Territoriale d'Itinéraire Saône Loire (UTI SL) de la Direction territoriale Centre-Bourgogne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5668437

Date de clôture estimée : 05/11/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/10/20)
20-124358
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 71, 21, 3, 42, 58, 89
Annonce No 20-124358
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Voies navigables de France.
 Correspondant : M. Specq Bertrand, Directeur, 1 chemin Jacques de Baerze Cs36229 21062 Dijon Cedex, tél. : 03-45-34-13-45, courriel : pcp.dt.centrebourgogne@vnf.fr adresse internet : http://www.vnf.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Gestion et développement de la voie d'eau.

Objet du marché : travaux de Maçonnerie sur le territoire de l'unité Territoriale d'itinéraire Saône Loire (uti sl) de la Direction territoriale Centre-Bourgogne.
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 45262522.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 12 mois.

Caractéristiques principales : 

travaux de Maçonnerie sur le territoire de l'unité Territoriale d'itinéraire Saône Loire (uti sl) de la Direction territoriale Centre-Bourgogne
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les montants maximum pour l'ensemble des durées des l'accord-cadre sont fixés à :
- 1 300 000 euro(s) (H.T.) pour le lot 1
- 1 200 000 euro(s) (H.T.) pour le lot 2.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique du 01/04/2019, un marché de prestations similaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : le marché est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter de sa notification.
le marché peut être reconduit par reconduction tacite dans la limite de 3 reconductions
chaque reconduction est d'une durée de 12 mois et débute le lendemain de l'expiration du marché précédent.
le titulaire ne peut refuser la reconduction. Si le RPA ne souhaite pas reconduire le marché, il devra le notifier au titulaire au moins 2 mois avant la fin de la période en cours.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : origine du financement : 100 % vnf
* une avance pourra être accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges
* les prix sont révisables
* les comptes seront réglés selon application du CCAG travaux et du Ccap
* délai règlementaire de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : entreprises groupées conjointes ou des entreprises groupées solidaires.
le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations
contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur, pour l'exécution du marché.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : garanties professionnelles, financières,
- compétences moyens des candidats,
- adéquation des références avec les prestations à réaliser.
Situation juridique - références requises : les candidats pourront, s'il le souhaite, remettre leur candidature sous forme de DUME en s'assurant que les renseignements fournis soient identiques à ceux demandés dans le règlement de la consultation (candidature hors Dume) et rappelés ci dessous. Ils peuvent également la déposer classiquement en fournissant les documents demandés dans le règlement de la consultation (paragraphe candidature hors Dume) et rappelés ci-dessous.
à fournir par l'ensemble des candidats :
- le formulaire Dc1,
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société (ou le membre du groupement
éventuel) si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société.
- à fournir par les candidats déclarant une sous traitance dès la remise des offres :
Le formulaire DC 4 accompagné de l'ensemble des éléments de candidature demandés afin d'apprécier la candidature dans sa globalité
à fournir si la situation du candidat (ou d'un des membres du groupement éventuel) le justifie :
- en application de l'article R2143-9 du code de la commande publique du 01/04/2019, le candidat devra préciser s'il
est en redressement judiciaire et produire une copie du jugement prononcé,
- pour les candidats ayant commencé leur activité depuis moins d'un an, le récépissé du dépôt de déclaration
auprès d'un centre de formalités des entreprises.
Capacité économique et financière - références requises : documents à fournir par tous les candidats y compris
les co-traitants et les sous-traitants éventuels, pour apprécier leurs capacités économique et financières :
- le formulaire Dc2 dans lequel sera indiqué l'ensemble des renseignements suivants :. Une déclaration des chiffres d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché des 3 derniers exercices disponibles afin d'apprécier la capacité économique et financière. Il est précisé qu'aucune contrainte de niveau minimum de chiffres d'affaires n'est exigée pour cette consultation
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : documents à fournir par tous les candidats y compris les co-traitants et les sous-traitants éventuels, pour apprécier leurs capacités capacités techniques et références professionnelles :
- 3 références de travaux de nature et d'importance comparables réalisées au cours des 5 dernières années ou en cours d'exécution. Des références devront être démontrées en travaux de maçonnerie ou à défaut de s'adjoindre les compétences d'une société tiers. Toutefois, il est rappelé que la capacité du candidat s'appréciera au regard de ses références de réalisation comparables ou par tout autre moyen laissé à la libre appréciation du candidat permettant de vérifier sa capacité à réaliser la prestation.
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années
- la description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 5 novembre 2020, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : vnfdtcb-20-utisl-maconnerie.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
uniquement par dépôt la plateforme PLACE https://www.marches-publics.gouv.fr Référence : vnfdtcb-20-utisl-maconnerie - se référer au règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 octobre 2020.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : UNIQUEMENT Via la plateforme PLACE https://www.marches-publics.gouv.fr Référence : vnfdtcb-20-utisl-maconnerie - rubrique "question".
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Via la plateforme PLACE https://www.marches-publics.gouv.fr Référence : vnfdtcb-20-utisl-maconnerie.
 adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=650549&orgAcronyme=d4t.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon, 22 rue d'assas- B.P. 61616 21016 Dijon Cedex, courriel : Greffe.ta-dijon@juradm.fr adresse internet : http://www.dijon.tribunaladministratif.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - travaux de Maçonnerie sur le territoire du CEMI de Montceau les Mines.
Travaux de Maçonnerie sur le territoire du CEMI de Montceau les Mines
C.P.V. - Objet principal : 45262522.
Mots descripteurs : Maçonnerie

Lot(s) 2. - travaux de Maçonnerie sur le territoire du CEMI de Digoin.
Travaux de Maçonnerie sur le territoire du CEMI de Digoin
C.P.V. - Objet principal : 45262522.
Mots descripteurs : Maçonnerie
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