Avis de marché
Travaux
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
23mc0026aoo - travaux De Curage De La Garonne, Des Cours D'Eau , Lacs Et Plans D'Eau
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Toulouse Métropole : 440 000 euro(s) Ht maximum annuelville de Toulouse : 1 000 000 euro(s) Ht maximum annuelle contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Ces travaux ont pour objectifs :- de remédier à un dysfonctionnement du transport naturel des sédiments de nature à remettre en cause les usages de l'eau, à empêcher le libre écoulement des eaux ou à nuire au bon fonctionnement des milieux aquatiques,- de lutter contre l'eutrophisation,- d'aménager une portion de cours d'eau, ou plan d'eau
territoire de Toulouse Métropole 31000 - toulouse
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Toulouse Métropole : 440 000 euro(s) Ht maximum annuelville de Toulouse : 1 000 000 euro(s) Ht maximum annuelle contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Ces travaux ont pour objectifs :- de remédier à un dysfonctionnement du transport naturel des sédiments de nature à remettre en cause les usages de l'eau, à empêcher le libre écoulement des eaux ou à nuire au bon fonctionnement des milieux aquatiques,- de lutter contre l'eutrophisation,- d'aménager une portion de cours d'eau, ou plan d'eau
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.Ressources propres de Toulouse MétropoleRessources propres de la Ville de Toulouse
Section IV: Procédure
Section VI: Renseignements complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.Transmission ElectroniqueLa transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : htts://toulouse-metropole.marches-publics.info (référence acheteur : 23mc0026aoo)signature ElectroniqueConformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.Renseignement DelaterialisationToulouse MétropoleDirection de la Commande Publique6 Rue René Leduc - bP 3582131505 TOULOUSE Cedex 5contact pour obtenir des informations sur la dématérialisation :Hana ZarevuckaTél : 05 62 27 65 53mail : hana.zarevucka@toulouse-metropole.frsous-critere : Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de consultation
