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21 Acquisition de denrées alimentaires - fruits et légumes frais, à Dijon 21 Acquisition de denrées alimentaires - fruits et légumes frais, à Dijon ville : Dijon Cedex lieu : direction de la Commande Publique Mutualisée, 1 rue Sainte-Anne (Site Dumay), CS 73310, co...
Ville de Dijon 21033Dijon
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21 Acquisition de denrées alimentaires - fruits et légumes frais, à Dijon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1346356

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (30/12/14)
14-193796

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Dijon, direction de la Commande Publique Mutualisée, 1 rue Sainte-Anne (Site Dumay), CS 73310,, à l'attention de M. le maire, F-21033 Dijon Cedex. Tél. : (+33) 03 80 74 51 72. Fax : (+33) 03 80 74 52 82.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
acquisition de denrées alimentaires - fruits et légumes frais.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : dijon, 21033 Dijon Cedex.
Code NUTS : FR.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition de denrées alimentaires - fruits et légumes frais.
Le marché objet de la présente consultation est passé par appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics.
Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande mono-attributaire (pour chaque lot), sans montant minimum et sans montant maximum.
Marché valable pour l'année 2015, renouvelable une fois, par reconduction expresse, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31/12/2016.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
03221200.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
fruitlegume14.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 186-327725 du 27/09/2014.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 1

Intitulé : Lots n° 1 option, 2 base, 3 option, 6 base.
V.1) Date d'attribution du marché : 2 décembre 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Mutin Primeurs, Rue des Terrres d'Or, F-,21220 Gevrey-Chambertin.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2

Intitulé : Lots 4 et 5 base
V.1) Date d'attribution du marché : 2 décembre 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Provence Bourgogne, Rue du Bief Perou, zae les granges hautes, F-,21130 Auxonne.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires .

Nombre total d'offres reçues : 5.
Critères de pondération pris en compte lors de l'attribution des marchés, répartis en trois
Catégories :
- qualité du produit, appréciée à partir de l'échantillon (50 %)
O aspects du produit (catégorie, calibre maturité, poids, variété...),
O nature du ou des emballages (praticité de stockage et de distribution, praticité de la récupération des données relatives à la traçabilité),
O conditionnement.
- prix des fournitures (25 %), apprécié sur la base du bordereau des prix unitaires de l'offre de base et/ou de l'option ;
- service proposé (25 %).
O conditions générales de livraison (moyen de transport, sous-traitance, lieu de
L'entrepôt),
O optimisation des délais entre commande et livraison,
O livraisons de dépannage en cas de commande en urgence de la cuisine, existence d'une astreinte de week end,
O conditions de reprise en cas de quantité livrée trop importante,
O mise en oeuvre d'une démarche qualité et du système HACCP,
O adéquation du produit par rapport aux critères environnementaux (bassin de production, transport de marchandises, distances parcourues par les marchandises...) pour les produits label AB ou équivalent.
O diversité des produits de saison proposés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 décembre 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 185 B, annonce n° 156 du 26 septembre 2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon, 22 rue d'assas, F-21000 Dijon

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics, 119 avenue du Maréchal de Saxe, F-69427 Lyon Cedex
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : introduction des recours : délai de deux mois à
partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R.421-1 du code de justice
administrative). le président du Tribunal administratif peut également être saisi, en référé :
- avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en
concurrence (art L. 551-1 du même code),
- après la conclusion du contrat (article L551-13 du code de justice administrative).
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Dijon : 22 rue d'assas, 21016 Dijon.
Téléphone : +33 0380739100,
Fax : +33 0380733939.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 24 décembre 2014.

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