Centrale des marchés
la présente consultation a pour objet, la fourniture de systèmes de haute performance stockage (matériels, prestations de services, et logiciels associés) 21 Fourniture de systèmes de haute performance stockage (matériels, prestations de services, et logiciels associés) pour l'université de Bourgogne à Dijon code_postal : 21000 lieu : service ac...
Université de bourgogne 21000Dijon service.achats@u-bourgogne.fr
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La présente consultation a pour objet, la fourniture de systèmes de haute performance stockage (matériels, prestations de services, et logiciels associés)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1242801

Date de clôture estimée : 13/11/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/09/14)
329773-2014
BOAMP (30/09/14)
14-145563

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université de bourgogne, service achats bureau 227 a et 227 b Maison de l'université, à l'attention de michel Adeline, F-21000 Dijon. Tél. : (+33) 3 80 39 50 56. E-mail : service.achats@u-bourgogne.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://u-bourggne.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=205581&orgAcronyme=f2h.

Accès électronique à l'information : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=205581&orgAcronyme=f2h

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=205581&orgAcronyme=f2h

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale

Autre : enseignement supérieur et recherche.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
la présente consultation a pour objet, la fourniture de systèmes de haute performance stockage (matériels, prestations de services, et logiciels associés).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesmaison de l'université, 21000 Dijon.
Code NUTS : FR26.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présente consultation a pour objet, la fourniture de systèmes de haute performance stockage (matériels, prestations de services, et logiciels associés).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
48820000, 48800000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : accord cadre conclu pour une durée d'un an reconductible par tacite reconduction dans la limite d'une durée totale de 4 ans.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des marchés complémentaires en application des dispositions de l'article 35 du code des marchés publics.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur budget d el'université
Le mode de règlement est le virement avec paiement à 30 jours maximum, dans les conditions fixées par le décret n° 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
En cas de dépassement du délai de paiement, l'établissement s'engage à verser au titulaire des intérêts moratoires, conformément aux articles 7, 8 et 9 du décret susmentionné.
Le taux de ces intérêts est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : seront éliminés au stade de la candidature :
Les candidats ayant transmis leur pli après la date et l'heure limite fixées dans l'avis d'appel public à la concurrence.
En application du 1 de l'article 52 du code des marchés publics, les candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions de l'article 43 ou qui produisent des dossiers de candidature ne comportant pas les pièces mentionnées aux articles 44 et 45 ne sont pas admis à participer à la suite de la procédure de passation du marché.
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2014ac026.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
13 novembre 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
l'ouverture des offres n'est pas publique.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation peut être :
Soit retiré dans la " salle des marchés " sur le site :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Avant de télécharger le dossier et afin de permettre à l'université de Bourgogne de leur communiquer ultérieurement toute information complémentaire éventuelle, les candidats sont invités à renseigner un formulaire d'identification mentionnant notamment le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique, en particulier l'envoi d'éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications).
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents ainsi mis à disposition par l'université de
Bourgogne, les candidats doivent disposer de logiciels permettant de lire les formats suivants : .zip.PDF, .Rtf, .doc et .xls
Soit demandé à l'adresse suivante :
Université de Bourgogne
Services achats
Maison de l'université
Bp27877
21078 Dijon Cedex
service.achats@u-bourgogne.fr
4.3réponses dématérialisées
Signature électronique des documents :
Les réponses transmises par voie électronique doivent être envoyées dans des conditions qui permettent d'authentifier la signature du candidat.
Conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics, pour signer électroniquement les pièces de sa réponse au présent appel d'offres, le candidat utilise un certificat de signature appartenant :
1° A l'une des catégories de certificats constitutifs d'un produit de sécurité mentionné à l'article 12 de l'ordonnance du 8 décembre 2005 susvisée et figurant sur la liste prévue à l'article 8 de l'arrêté du 18 janvier 2012 susvisé ;
Ou
2° A l'une des catégories de certificats délivrées par une autorité de certification figurant sur la liste de confiance d'un Etat-Membre, telle qu'établie, transmise et mise à la disposition du public par voie électronique par la Commission européenne conformément à l'article 2 de la décision 2009/767/ce du 16 octobre 2009 susvisée
Ou
3° A l'une des catégories de certificats délivrées par une autorité de certification, française ou étrangère, qui répondent à des normes équivalentes à celles du référentiel général de sécurité, défini par le décret du 2 février 2010 susvisé.
Sauf lorsqu'il utilise une catégorie de certificat figurant au 1° ou au 2°, le signataire transmet, avec le document signé, le mode d'emploi permettant de procéder aux vérifications nécessaires.
Ce mode d'emploi contient, au moins, les informations suivantes :
1° La procédure permettant la vérification de la validité de la signature ;
2° l'adresse du site internet du référencement du prestataire par le pays d'établissement ou, à défaut, les données publiques relatives au certificat du signataire, qui comportent, au moins, la liste de révocation et le certificat du prestataire de services de certification électronique émetteur.
Le certificat électronique doit être associé à une personne dûment habilitée à engager la société du candidat.
Le format de signature utilisé est conforme au référentiel général d'interopérabilité défini par le décret du 2 mars 2007 fixant les modalités d'élaboration, d'approbation, de modification et de publication du référentiel général d'interopérabilité
La signature est au format Xades, Cades ou Pades
NB : La seule signature du dossier permettant l'archivage et la compression des données (dossier de type " .zip "), contenant les documents remis à l'appui de la réponse du candidat n'est pas suffisante.
Chacune des pièces du marché pour lesquelles la signature est requise sous format papier doivent être signées. Il appartient donc au candidat de signer électroniquement individuellement les documents figurant dans ces dossiers.
Il est par ailleurs rappelé qu'une signature manuscrite scannée n'a pas d'autre valeur que celle d'une copie et ne peut pas remplacer la signature électronique.
La liste exhaustive des formats autorisés pour la transmission électronique des plis est la suivante : .zip, .PDF, .doc, .Rtf, dwg et .xls.
Le candidat est invité à ne pas utiliser de macro-instructions dans les documents transmis et à faire en sorte que sa réponse ne soit pas trop volumineuse(s).
La transmission des plis s'effectue à l'adresse suivante avant la date et l'heure limites fixées au présent article :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Pour toute demande d'aide technique, les candidats peuvent s'adresser au numéro de téléphone suivant : 01 76 64 74 07
Tout document électronique envoyé par un candidat dans lequel un virus informatique est détecté par l'université de Bourgogne peut faire l'objet d'un archivage de sécurité sans lecture dudit document. Ce document est dès lors réputé n'avoir jamais été reçu et le candidat en est informé.
4.4copie de sauvegarde :
Le candidat qui répond de façon dématérialisée peut, s'il le désire, envoyer une copie de sauvegarde de sa réponse (sur support papier ou sur support physique électronique : CD Rom, clé Usb...).
Les documents figurant dans la copie de sauvegarde et dont la signature est obligatoire doivent être signés électroniquement dans les conditions fixées supra.
Cette copie de sauvegarde doit respecter les modalités de présentation des candidatures et des offres et être placée dans un pli scellé adressé à :
Université de Bourgogne
Service achats
Maison de l'université
B.P. 27877
21078 Dijon Cedex
Avec la mention suivante :
" Marché n°2014ac026 - copie de sauvegarde - ne pas ouvrir "
Les candidats peuvent demander des renseignements complémentaires à l'adresse suivante :
Université de Bourgogne
Service des Achats
Bureau 227 a et 227 b
Maison de l'université
Esplanade Erasme
B.P. 27877
21078 Dijon Cedex
France
service.achats@u-bourgogne.fr
Téléphone : 03.80.39.50.56 ou 03.80.39.55.32
Cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le 3 novembre 2014 à 16h00 (heure de Paris)
Au-Delà de cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile.
Les réponses apportées par l'université seront envoyées à l'ensemble des personnes ayant retiré le dossier :
-Par courriel à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant téléchargé le dossier
aussi, il est fortement recommande aux personnes telechargeant le
dossier de consultation de renseigner sur le profil acheteur https://www.marches-publics.gouv.fr/
le formulaire d'identification destine a permettre a l'universite de leur
transmettre les renseignements complementaires eventuels ;
-Par télécopie pour les candidats n'ayant pas téléchargé le dossier de consultation (retrait contre récépissé ou demande d'envoi par voie postale).
Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif prévu au présent article.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 septembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : tribunal admiistratif, 22 rue assas, F-21000 Dijon. E-mail : greffe.ta-dijon@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 80 73 91 00. Fax : (+33) 3 80 73 39 89
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours tribunal administratif, 22 rue assas, F-21000 Dijon. E-mail : greffe.ta-dijon@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 80 73 91 00. Fax : (+33) 3 80 73 39 89
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 25 septembre 2014.

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