Centrale des marchés
achat d'un Appareil de diffraction X (diffractomètre) sur monocristal à géométrie Kappa avec détecteur de type CCD ou CMOS 21 achat d'un Appareil de diffraction X (diffractomètre) sur monocristal à géométrie Kappa avec détecteur de type CCD ou CMOS sur le campus de Dijon ville : Dijon lieu : maison de l'université...
Université de bourgogne 21078Dijon service.achats@u-bourgogne.fr
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Achat d'un Appareil de diffraction X (diffractomètre) sur monocristal à géométrie Kappa avec détecteur de type CCD ou CMOS

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Marché public ou privé
Référence du marché : 694021

Date de clôture estimée : 20/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/05/13)
13-83580

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université de bourgogne, maison de l'université Esplanade Erasme B.P. 27877, à l'attention de Mme Adeline Michel, service des achats, F-21078 Dijon. Tél. : (+33) 3 80 39 50 56. E-mail : service.achats@u-bourgogne.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.u-bourgogne.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/.

Accès électronique à l'information : https://www.marches-publics.gouv.fr/

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.marches-publics.gouv.fr/

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.epscp
I.3) Activité principale

Autre : enseignement supérieur et recherche.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
achat d'un Appareil de diffraction X (diffractomètre) sur monocristal à géométrie Kappa avec détecteur de type CCD ou CMOS.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescampus de Dijon, 21000 Dijon.
Code NUTS : FR26.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en ordre de marche, Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en ordre de marche, la garantie, la formation à l'utilisation et la formation aux opérations de maintenance préventive et curative de premier niveau d'un Appareil de diffraction X (diffractomètre) sur monocristal à géométrie Kappa avec détecteur de type CCD ou CMOS équipé de sources au cuivre et au molybdène et l'environnement nécessaire à son fonctionnement.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
38580000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le pouvoir adjusdicateur se réserve la possibilité de passer des marchés complémentaires en application de l'article 33 du décret 2005-1742.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Finacement sur budget de l'universté et sur PARI Smt7
Le mode de règlement est le virement avec paiement à 30 jours maximum, dans les conditions fixées par le décret n° 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
En cas de dépassement du délai de paiement, l'établissement s'engage à verser au titulaire des intérêts moratoires, conformément aux articles 7, 8 et 9 du décret susmentionné.
Le taux de ces intérêts est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.
Pour les titulaires non établis en France, le règlement s'effectue par virement à l'étranger, sauf lorsque le titulaire dispose d'un compte courant ouvert dans un établissement bancaire implanté sur le territoire français.
Si le titulaire est établi dans un autre pays de l'union Européenne sans avoir d'établissement en France, il facture ses prestations hors T.V.A. Et a droit à ce que l'administration lui communique un numéro d'identification fiscal.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Renseignements demandés à l'appui des candidatures:
Le dossier portera la mention " candidature - marché 2013ac018 ne pas ouvrir "
- la lettre de candidature Dc1, (imprimé joint au Dce) ;
- la déclaration du candidat Dc2 (imprimé joint au Dce) ;
- les certificats annuels ;
- le candidat fournit, pour justifier qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales pour l'année 2010, les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents ;
- s'il ne fournit pas l'état annuel des certificats reçus (DC 7), le candidat devra fournir des photocopies des certificats fiscaux et sociaux sur lesquelles il devra porter la mention suivante, datée et signée (signature manuscrite et originale).
" Je soussigné(e), M. / Mme ...., atteste sur l'honneur que la présente photocopie est conforme à l'original ".
- Les renseignements visés à l'article 17 et 18 du décret 2005-1742, s'ils ne sont pas déjà intégrés dans la déclaration du candidat.
- une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée (articles 17 et 18 du décret 2005-1742.) pourra remplacer les documents demandés. Toutefois, en application des articles 17 et 18 du décret 2005-1742, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise, dans un délai de 10 (dix) jours fermes à compter de la demande (délai imparti par le Pouvoir Adjudicateur), les justificatifs nécessaires. Si le candidat ne s'acquitte pas de cette formalité, dans le délai imparti, le marché sera attribué au candidat suivant.
- un DC 4 (en cas de sous-traitance seulement).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Seront éliminés au stade de la candidature :
- les candidats ayant transmis leur pli après la date et l'heure limite fixées dans l'avis d'appel public à la concurrence ;
- niveau minimum de capacité : les candidats qui n'ont pas la capacité juridique à soumissionner à un marché en application de l'article 8 de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013ac018.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
20 juin 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui.

Référence du ou des projet(s) et/ou programme(s) : feder.
VI.3) Informations complémentaires :
Le présent marché est passé en appel d'offres ouvert, selon les règles de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005, et ses décrets d'application, du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, et décret n°2007-590 du 25 avril 2007
Les candidats peuvent demander des renseignements complémentaires à l'adresse suivante :
Université de Bourgogne
Service des Achats
Bureau 227 a et 227 b
Maison de l'université
Esplanade Erasme
B.P. 27877
21078 Dijon Cedex
France
service.achats@u-bourgogne.fr
téléphone : 03.80.39.50.56 ou 03.80.39.55.32
Cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le 10 JUIN 2013 à 12h00 (heure de Paris)
Au-Delà de cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile.
Les réponses apportées par l'université seront envoyées à l'ensemble des personnes ayant retiré le dossier :
- par courriel à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant téléchargé le dossier aussi, il est fortement recommande aux personnes telechargeant le dossier de consultation de renseigner sur le profil acheteur https://www.marches-publics.gouv.fr/
le formulaire d'identification destine a permettre a l'universite de leur transmettre les renseignements complementaires eventuels ;
- par télécopie pour les candidats n'ayant pas téléchargé le dossier de consultation (retrait contre récépissé ou demande d'envoi par voie postale).
Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif prévu au présent article.
Le service achats sera fermé les 10 et 20 mai 2013. Aucun pli ne sera réceptionné et aucun dossier remis , ni répondu à aucune question à ces dates.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 mai 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de dijon, 22 rue assas, F-21000 Dijon. Tél. : (+33) 3 80 73 91 00. Fax : (+33) 3 80 73 39 89
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours tribunal administratif de dijon, 22 rue assas, F-21000 Dijon. Tél. : (+33) 3 80 73 91 00. Fax : (+33) 3 80 73 39 89
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 mai 2013.

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