Centrale des marchés
2015ac003 Le présent marché a pour objet la fourniture de livres pour l'Université de Bourgogne.En sont exclus :-Les manuels scolaires-Les livres jeunesse-Les livres en langue étrangère non-anglophone mel ...
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2015ac003

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1549835

Date de clôture estimée : 11/09/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/06/15)
15-89642
Département(s) de publication : 21 , 58, 71, 89 Annonce No 15-89642 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Université de bourgogne, maison de l'université Esplanade Erasme, Contact : pôle Achats-Marchés, à l'attention de michel Adeline, F-21078 Dijon. Tél. (+33) 3 80 39 50 56. E-mail : service.achats@u-bourgogne.fr . Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.u-bourgogne.fr/ . Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr . Accès électronique à l'information (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=254951&orgAcronyme=f2h . Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.marches-publics.gouv.fr . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : auprès du ou des points de contact susmentionnés I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Autre : Université. I.3) Activité principale : Autre : Enseignement supérieur et recherche. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : 2015ac003. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Code NUTS . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne un marché public II.1.4) Information sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : le présent marché a pour objet la fourniture de livres pour l'université de Bourgogne. En sont exclus : -Les manuels scolaires -Les livres jeunesse -Les livres en langue étrangère non-anglophone. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 22110000 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : II.2.2) Informations sur les options : II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Nombre de reconductions éventuelles : 3. II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). Information sur les lots LOT n o 1 intitulé : Lot n o 1 : Ouvrages en langue française : Lettres, Sciences humaines et sociales, BD, romans et mangas. 1) Description succincte Lot n o 1 : Ouvrages en langue française : Lettres, Sciences humaines et sociales, BD, romans et mangas. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 22110000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Le marché prendra effet au plus tard le 1 er janvier 2016 ou dès sa notification si cette dernière est postérieure. Il aura une durée d'un (1) an reconductible 3 fois. Le marché ne peut excéder en cas de reconduction une durée de 4 ans. LOT n o 2 intitulé : Lot n o 2 : Ouvrages en langue française : Economie, Droit, Gestion, Médecine, Pharmacie, Biologie, Sciences et Informatique. 1) Description succincte Lot n o 2 : Ouvrages en langue française : Economie, Droit, Gestion, Médecine, Pharmacie, Biologie, Sciences et Informatique. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 22110000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Le marché prendra effet au plus tard le 1 er janvier 2016 ou dès sa notification si cette dernière est postérieure. Il aura une durée d'un (1) an reconductible 3 fois. Le marché ne peut excéder en cas de reconduction une durée de 4 ans. LOT n o 3 intitulé : Lot n o 3 : Ouvrages en langue anglaise 1) Description succincte Lot n o 3 : Ouvrages en langue anglaise 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 22110000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Le marché prendra effet au plus tard le 1 er janvier 2016 ou dès sa notification si cette dernière est postérieure. Il aura une durée d'un (1) an reconductible 3 fois. Le marché ne peut excéder en cas de reconduction une durée de 4 ans. Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le mode de règlement est le virement avec paiement à 30 jours maximum, dans les conditions fixées par le décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. En cas de dépassement du délai de paiement, l'établissement s'engage à verser au titulaire des intérêts moratoires, conformément aux articles 7, 8 et 9 du décret susmentionné. Le taux de ces intérêts est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : III.1.4) Autres conditions particulières : III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : III.2.2) Capacité économique et financière : III.2.3) Capacité technique : III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif. IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 2015ac003. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 11 septembre 2015 - 12:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui. Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : l'ouverture des plis n'est pas publique. Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Les candidats peuvent demander des renseignements complémentaires à l'adresse suivante Université de Bourgogne Pôle Achats-Marchés Appel d'offres Ouvert numéro 2015ac003 Bureau 236 et 237 Maison de l'université Esplanade Erasme B.P. 27877 21078 Dijon Cedex France service.achats@u-bourgogne.fr Cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le 31/08/2015 à 12h00 (heure de Paris). Au-Delà de cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile. Les réponses apportées par l'université seront envoyées à l'ensemble des personnes ayant retiré le dossier : -Par courriel à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant téléchargé le dossier aussi, il est fortement recommande aux personnes telechargeant le dossier de consultation de renseigner sur le profil acheteur https://www.marches-publics.gouv.fr/ le formulaire d'identification destine a permettre a l'universite de leur transmettre les renseignements complementaires eventuels ; -Par télécopie pour les candidats n'ayant pas téléchargé le dossier de consultation (retrait contre récépissé ou demande d'envoi par voie postale). Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif du présent article. attention : le pole achats-marches etant ferme du 25 JUILLET 2015 AU 23 AOUT 2015 inclus, il ne sera repondu a aucune question et aucune remise de plis contre recepisse ne pourra etre effectuee. Le marché prendra effet au plus tard le 1 er janvier 2016 ou dès sa notification si cette dernière est postérieure. Il aura une durée d'un (1) an reconductible, tacitement, 3 fois. Le marché ne peut excéder en cas de reconduction une durée de 4 ans. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 juin 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Admiistratif, 22 rue Assas, F-21000 Dijon. Tél. (+33) 3 80 73 91 00. Fax (+33) 3 80 73 39 89. VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal Admiistratif, 22 rue Assas, F-21000 Dijon. Tél. (+33) 3 80 73 91 00. Fax (+33) 3 80 73 39 89. VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 11 juin 2015
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