Livres imprimés

16/06/2015    S114    États membres - Marché de fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 
I.
II.
III.
IV.
VI.

France-Dijon: Livres imprimés

2015/S 114-206474

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Université de Bourgogne
Maison de l'université, esplanade Erasme
Point(s) de contact: Pôle achats-marchés
À l'attention de: Michel Adeline
21078 Dijon
FRANCE
Téléphone: +33 380395056
E-mail: service.achats@u-bourgogne.fr

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.u-bourgogne.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

Accès électronique à l'information: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=254951&orgAcronyme=f2h

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique: https://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateurAutre: Université


I.3)Activité principaleAutre: Enseignement supérieur et recherche


I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateursLe pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: 2015ac003.


II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestationFournitures
Achat
Code NUTS


II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueL'avis concerne un marché public


II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions Le présent marché a pour objet la fourniture de livres pour l'université de Bourgogne.
En sont exclus:
— Les manuels scolaires,
— les livres jeunesse,
— les livres en langue étrangère non-anglophone.


II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

22110000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui


II.1.8)LotsDivision en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots


II.1.9)VariantesDes variantes seront prises en considération: non


II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)ReconductionCe marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3


II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travauxDurée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Lot n° 1: ouvrages en langue française: lettres, sciences humaines et sociales, BD, romans et mangas1)Description succincte Lot n° 1: ouvrages en langue française: lettres, sciences humaines et sociales, BD, romans et mangas.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

22110000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Le marché prendra effet au plus tard le 1.1.2016 ou dès sa notification si cette dernière est postérieure. Il aura une durée d'un (1) an reconductible 3 fois. Le marché ne peut excéder en cas de reconduction une durée de 4 ans.



Lot nº: 2 Intitulé: Lot n° 2: ouvrages en langue française: économie, droit, gestion, médecine, pharmacie, biologie, sciences et informatique1)Description succincte Lot n° 2: ouvrages en langue française: économie, droit, gestion, médecine, pharmacie, biologie, sciences et informatique.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

22110000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Le marché prendra effet au plus tard le 1.1.2016 ou dès sa notification si cette dernière est postérieure. Il aura une durée d'un (1) an reconductible 3 fois. Le marché ne peut excéder en cas de reconduction une durée de 4 ans.



Lot nº: 3 Intitulé: Lot n° 3: ouvrages en langue anglaise1)Description succincte Lot n° 3: ouvrages en langue anglaise.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

22110000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots Le marché prendra effet au plus tard le 1.1.2016 ou dès sa notification si cette dernière est postérieure. Il aura une durée d'un (1) an reconductible 3 fois. Le marché ne peut excéder en cas de reconduction une durée de 4 ans.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Le mode de règlement est le virement avec paiement à 30 jours maximum, dans les conditions fixées par le décret n° 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
En cas de dépassement du délai de paiement, l'établissement s'engage à verser au titulaire des intérêts moratoires, conformément aux articles 7, 8 et 9 du décret susmentionné.
Le taux de ces intérêts est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.


III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)Capacité économique et financière
III.2.3)Capacité technique
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédureOuverte


IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attributionOffre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif


IV.2.2)Enchère électroniqueUne enchère électronique sera effectuée: non


IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 2015ac003


IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marchénon


IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation11.9.2015 - 12:00


IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participationfrançais.


IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreen jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8)Modalités d’ouverture des offresPersonnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui
Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: L'ouverture des plis n'est pas publique.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires Les candidats peuvent demander des renseignements complémentaires à l'adresse suivante
Université de Bourgogne
Pôle achats-marchés
Appel d'offres Ouvert numéro 2015ac003
Bureau 236 et 237
Maison de l'université
esplanade Erasme
BP 27877
21078 Dijon Cedex
France

service.achats@u-bourgogne.fr

Cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le 31.8.2015 à 12:00 (heure de Paris).
Au-delà de cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile.
Les réponses apportées par l'université seront envoyées à l'ensemble des personnes ayant retiré le dossier:

— par courriel à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant téléchargé le dossier aussi, il est fortement recommande aux personnes téléchargeant le dossier de consultation de renseigner sur le profil acheteur https://www.marches-publics.gouv.fr/ le formulaire d'identification destine a permettre à l'université de leur transmettre les renseignements complémentaires éventuels,

— par télécopie pour les candidats n'ayant pas téléchargé le dossier de consultation (retrait contre récépissé ou demande d'envoi par voie postale).
Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif du présent article.
Attention: le pole achats-marches étant ferme du 25.7.2015 au 23.8.2015 inclus, il ne sera répondu a aucune question et aucune remise de plis contre récépissé ne pourra être effectuée.
Le marché prendra effet au plus tard le 1.1.2016 ou dès sa notification si cette dernière est postérieure.
Il aura une durée d'un (1) an reconductible, tacitement, 3 fois. Le marché ne peut excéder en cas de reconduction une durée de 4 ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2015.


VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif
22 rue Assas
21000 Dijon
Téléphone: +33 380739100
Fax: +33 380733989

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Tribunal administratif
22 rue Assas
21000 Dijon
Téléphone: +33 380739100
Fax: +33 380733989

VI.5)Date d’envoi du présent avis:11.6.2015