Centrale des marchés
acquisition d'un microscope micro-onde (Scanning microwave microscopy 21 acquisition d'un microscope micro-onde (scanning microwave microscopy) pour le compte de l'Université de Bourgogne à Dijon ville : Dijon Cedex lieu : service achats bureau 227 a et 227 b Ma...
Université de Bourgogne 21078Dijon service.achats@u-bourgogne.fr
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Acquisition d'un microscope micro-onde (Scanning microwave microscopy

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Marché public ou privé
Référence du marché : 211051

Date de clôture estimée : 25/10/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (07/09/12)
284406-2012
BOAMP (08/09/12)
12-174762

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université de Bourgogne, service achats bureau 227 a et 227 b Maison de l'université B.P. 27877, à l'attention de Mme Adeline Michel, F-21078 Dijon Cedex. Tél. : (+33) 3 80 39 50 00. E-mail : service.achats@u-bourgogne.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.u-bourgogne.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_viMRpeuvgO&v=1&selected=0.

Accès électronique à l'information : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_viMRpeuvgO&v=1&selected=0

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_viMRpeuvgO&v=1&selected=0

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.université
I.3) Activité principale

Autre : enseignement supérieur et recherche.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition d'un microscope micro-onde (Scanning microwave microscopy.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition d'un microscope micro-onde (Scanning microwave microscopy

Le présent marché est passé en appel d'offres ouvert, selon les règles de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005, et ses décrets d'application, du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, et décret n°2007-590 du 25 avril 2007.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
38510000, 38514200.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement FEDER Smt5
Le mode de règlement choisi par la personne publique est le virement administratif.
Le dépassement du délai de paiement prévu à l'article 98 du Code des marchés publics ouvre de plein droit, et sans autre formalité, au bénéfice d'intérêts moratoires, à compter du jour suivant l'expiration du délai global jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse.
Le taux des intérêts moratoires est le taux d'intérêt de la principale facilitée de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne en vigueur à la date à laquelle les intérêts ont commencé à courir, majoré de sept points. Les intérêts moratoires sont appliqués au montant des sommes dues y compris la taxe à la valeur ajoutée dans les conditions prévues au décret n° 2002-232 du 21 février 2002 modifié.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Seront éliminés au stade de la candidature :
- les candidats ayant transmis leur pli après la date et l'heure limite fixées dans l'avis d'appel public à la concurrence ;
- niveau minimum de capacité : les candidats qui n'ont pas la capacité juridique à soumissionner à un marché en application de l'article 8 de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2012AC021.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
25 octobre 2012, à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui.

Référence du ou des projet(s) et/ou programme(s) : feder Smt5.

VI.3) Informations complémentaires :
Pour permettre l'analyse de l'offre économiquement la plus avantageuse l'équipe projet souhaite pouvoir comparer les résultats de tests sur échantillons
La liste des tests demandés figure en annexe du présent DCE.
Des échantillons identiques seront envoyés pour test à tous les candidats en faisant la demande avant la date limite de réception des offres. Il appartient aux candidats de prendre les mesures nécessaires pour réaliser les tests demandés dans les temps.
Les candidats devront donc contacter l'équipe projet aux coordonnées suivantes, pour lui indiquer l'adresse d'envoi des échantillons
Demande à faire auprès de :
eric.lesniewska@u-bourgogne.f
Copie à service.achats@u-bourgogne.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 septembre 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de dijon, 22 rue assas, F-21000 Dijon. E-mail : greffe.ta-dijon@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 80 73 91 00. URL : http://dijon.tribunal-administratif.fr/acces-et-coordonnees/. Fax : (+33) 3 80 73 39 89

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours tribunal administratif de dijon, 22 rue assas, F-21000 Dijon. E-mail : greffe.ta-dijon@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 80 73 91 00. URL : http://dijon.tribunal-administratif.fr/acces-et-coordonnees/. Fax : (+33) 3 80 73 39 89

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 5 septembre 2012

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