Centrale des marchés
Acquisition d'un microscope micro-onde (Scanning microwave microscopy II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Acquisition d'un microscope micro-onde (Scanning microwave microscopy. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution...
Université de Bourgogne 21078Dijon
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Acquisition d'un microscope micro-onde (Scanning microwave microscopy

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Marché public ou privé
Référence du marché : 210251

Date de clôture estimée : 25/10/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (07/09/12)
284406-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Dijon Cedex
+33 380395000
FRANCE
Université de Bourgogne
mme Adeline Michel
service achats bureau 227 a et 227 b Maison de l'université BP 27877
21078
service.achats@u-bourgogne.fr

Adresse(s) internet:

http://www.u-bourgogne.fr

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_viMRpeuvgO&v=1&selected=0

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_viMRpeuvgO&v=1&selected=0

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_viMRpeuvgO&v=1&selected=0

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre: université
I.3) Activité principale
Autre: enseignement supérieur et recherche
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition d'un microscope micro-onde (Scanning microwave microscopy.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Acquisition d'un microscope micro-onde (Scanning microwave microscopy.
Le présent marché est passé en appel d'offres ouvert, selon les règles de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005, et ses décrets d'application, du décret no2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, et décret no2007-590 du 25 avril 2007.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Microscopes
38510000

Microscopes à sonde à balayage
38514200


II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement FEDER Smt5.
Le mode de règlement choisi par la personne publique est le virement administratif.
Le dépassement du délai de paiement prévu à l'article 98 du code des marchés publics ouvre de plein droit, et sans autre formalité, au bénéfice d'intérêts moratoires, à compter du jour suivant l'expiration du délai global jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse.
Le taux des intérêts moratoires est le taux d'intérêt de la principale facilitée de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne en vigueur à la date à laquelle les intérêts ont commencé à courir, majoré de sept points. Les intérêts moratoires sont appliqués au montant des sommes dues y compris la taxe à la valeur ajoutée dans les conditions prévues au décret no 2002-232 du 21.2.2002 modifié.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Seront éliminés au stade de la candidature:
— les candidats ayant transmis leur pli après la date et l'heure limite fixées dans l'avis d'appel public à la concurrence,
— Niveau minimum de capacité: les candidats qui n'ont pas la capacité juridique à soumissionner à un marché en application de l'article 8 de l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.

III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2012AC021
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
25.10.2012 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: oui
Référence(s) du/des projet(s) et/ou programme(s): Feder Smt5.

VI.3) Informations complémentaires
Pour permettre l'analyse de l'offre économiquement la plus avantageuse l'équipe projet souhaite pouvoir comparer les résultats de tests sur échantillons.
La liste des tests demandés figure en annexe du présent DCE.
Des échantillons identiques seront envoyés pour test à tous les candidats en faisant la demande avant la date limite de réception des offres. Il appartient aux candidats de prendre les mesures nécessaires pour réaliser les tests demandés dans les temps.
Les candidats devront donc contacter l'équipe projet aux coordonnées suivantes, pour lui indiquer l'adresse d'envoi des échantillons.
Demande à faire auprès de:
Eric.lesniewska@u-bourgogne.f

service.achats@u-bourgogne.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5 septembre 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Dijon
+33 380733989
+33 380739100
FRANCE
http://dijon.tribunal-administratif.fr/acces-et-coordonnees/
tribunal administratif de dijon
22 rue assas
21000
greffe.ta-dijon@juradm.fr
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Dijon
+33 380733989
+33 380739100
FRANCE
http://dijon.tribunal-administratif.fr/acces-et-coordonnees/
tribunal administratif de dijon
22 rue assas
21000
greffe.ta-dijon@juradm.fr
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
5.9.2012
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