1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Analyseur thermogravimétrique de type ATG/DSC couplé à un spectromètre de masse
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation (vérification des calibrages des objectifs), la mise en ordre de marche, la garantie, la formation à l'utilisation et la formation aux opérations de maintenance préventive et curative de premier niveau d'un analyseur thermogravimétrique de type ATG/DSC couplé à un spectromètre de masse. Dans le cadre de la présente procédure de consultation, le pouvoir adjudicateur met à disposition des candidats des échantillons de substances de référence, à des fins exclusives de réalisation de tests sur les équipements proposés par le candidat.
Identifiant de la procédure: 48c67e6a-fb3f-4acb-ad3c-39c0b2854ce2
Identifiant interne: 2025AC01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38430000 Appareils de détection et d'analyse
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38311000 Balances électroniques et accessoires, 38433100 Spectromètre de masse
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Université de Bourgogne Europe (UBE) Laboratoire Interdisciplinaire Carnot de Bourgogne (ICB) Equipe ASP - Département Interfaces UMR 6303 C.N.R.S. 9 avenue Alain Savary B.P. 47870
Ville: DIJON CEDEX
Code postal: 21078
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Les éléments se trouvent dans les documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Analyseur thermogravimétrique de type ATG/DSC couplé à un spectromètre de masse
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation (vérification des calibrages des objectifs), la mise en ordre de marche, la garantie, la formation à l'utilisation et la formation aux opérations de maintenance préventive et curative de premier niveau d'un analyseur thermogravimétrique de type ATG/DSC couplé à un spectromètre de masse
Identifiant interne: 2025AC01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38430000 Appareils de détection et d'analyse
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38311000 Balances électroniques et accessoires, 38433100 Spectromètre de masse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Université de Bourgogne Europe (UBE) Laboratoire Interdisciplinaire Carnot de Bourgogne (ICB) Equipe ASP - Département Interfaces UMR 6303 C.N.R.S. 9 avenue Alain Savary B.P. 47870
Ville: DIJON CEDEX
Code postal: 21078
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et reproductibilité des mesures sur des échantillons témoins dont échantillons du laboratoire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Technicité
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Facilités d'utilisation et d'entretien
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Durée et qualité des prestations proposées dans le cadre de la garantie et de la maintenance
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 19/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation chargée des procédures de recours: UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui traite les offres: UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Numéro d’enregistrement: 93823061200013
Adresse postale: Maison de l'université CAMPUS ESPLANADE ERASME
Ville: Dijon
Code postal: 21078
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 0380395056
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 7062e2aa-93e1-4612-b44d-8da92f2d0c2e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/07/2025 10:08:48 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 438370-2025
Numéro de publication au JO S: 127/2025
Date de publication: 07/07/2025
