Centrale des marchés
F-Dijon: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de pièces détachées et d'accessoires de toutes marques pour véhicules légers et utilitaires < ou = à 3...
SDIS de Côte d'Or 21000Dijon 0380729779 0380729768
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F-Dijon: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

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Marché public ou privé
Référence du marché : 67727

Date de clôture estimée : 09/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (31/03/12)
104061-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Dijon Cedex
+33 380729768
+33 380729779
FRANCE
SDIS de Côte d'Or
service marchés publics
15 rue Louis de Broglie, BP 16209
21062
marchespublics@sdis21.fr

Adresse(s) internet:

http://www.e-bourgogne.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)
Activité principale
Ordre et sécurité publics
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de pièces détachées et d'accessoires de toutes marques pour véhicules légers et utilitaires < ou = à 3,5 T pour l'atelier mécanique du SDIS 21.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: 15/17 rue du Docteur Quignard, 21000 Dijon, FRANCE.
Code NUTS

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Fréquence et valeur des marchés à attribuer: Marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP. Il est conclu de sa date de notification au 9.11.2012 et pourra être renouvelé pour deux nouvelles périodes allant du 10.11.2012 au 9.11.2013 et du 10.11.2013 au 9.11.2014.

II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de pièces détachées et d'accessoires de toutes marques pour véhicules légers et utilitaires < ou = à 3,5 T pour l'atelier mécanique du SDIS 21.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
34300000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: non
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Marché à bons de commande avec engagement sur des montants minimum en application de l'article 77 du CMP.
II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Marché à bons de commande reconductible.

II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 2

II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement par le budget propre du SDIS de la Côte-d'Or.
Possibilité de cession de nantissement de créance conformément à l'article 106 du code des marchés publics.
Paiement dans le délai global de 30 jours.

III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — en cas de groupement d'entreprises, une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (document unique pour l'ensemble du groupement revêtant toutes les signatures de l'ensemble des co-traitants),
— document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.

III.2.2)
Capacité économique et financière
III.2.3)
Capacité technique
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2012-10
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Autres publications antérieures

043742-2012
2012/S 27-043742


IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
9.5.2012 - 12:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
Ce marché est relancé suite à la décision de déclaration sans suite de la procédure d'appel d'offres ouvert no 2012-03.
Critères d'attribution:
— prix des fournitures au regard du DQE (80 %),
— valeur technique au regard des réponses apportées dans le cadre de réponse (20 %).
Le dossier de consultation est consultable et/ou téléchargeable sur la plateforme -bourgogne à l'adresse internet indiquée au début du présent avis (référence 2012-10). Le dossier de consultation pourra également:
marchespublics@sdis21.fr

— soit être remis contre récépissé à la même adresse que celle indiquée au début du présent avis.
Date prévisionnelle de notification: 15.6.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Dijon Cedex
+33 380733989
+33 380739100
Tribunal administratif de Dijon
22 rue d'Assas, BP 1616
21016
greffe.ta-dijon@juradmi.fr

Organe chargé des procédures de médiation

Lyon Cedex
+33 478928316
+33 472770520
FRANCE
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
53 boulevard Vivier Merle
69003


VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Dijon Cedex
+33 380729768
+33 380729779
FRANCE
SDIS 21
15 rue Louis de Broglie, BP 16209
21062
marchespublics@sdis21.fr
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
29.3.2012
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