Centrale des marchés
21 fourniture de pièces détachées et d'accessoires de toutes marques pour véhicules légers et utilitaires < ou = à 3,5 T pour l'atelier mécanique du SDIS 21 à Dijon 21 fourniture de pièces détachées et d'accessoires de toutes marques pour véhicules légers et utilitaires ville : Dijon Cedex lieu : 15 rue Louis de Broglie B.P. 16209 code_postal : 21062 p...
SDIS de Côte d'Or 21000Dijon 0380729768
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21 fourniture de pièces détachées et d'accessoires de toutes marques pour véhicules légers et utilitaires < ou = à 3,5 T pour l'atelier mécanique du SDIS 21 à Dijon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 74017

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/04/12)
12-42926

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SDIS de Côte d'Or, 15 rue Louis de Broglie B.P. 16209, à l'attention de service Marchés Publics, F-21062 Dijon Cedex. Tél. : (+33) 3 80 72 97 79. E-mail : marchespublics@sdis21.fr. Fax : (+33) 3 80 72 97 68.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.e-bourgogne.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Ordre et sécurité publics.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de pièces détachées et d'accessoires de toutes marques pour véhicules légers et utilitaires < ou = à 3,5 T pour l'atelier mécanique du SDIS 21.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services15/17 rue du Docteur Quignard, 21000 Dijon.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP. Il est conclu de sa date de notification au 09 novembre 2012 et pourra être renouvelé pour deux nouvelles périodes allant du 10 novembre 2012 au 09 novembre 2013 et du 10 novembre 2013 au 09 novembre 2014.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de pièces détachées et d'accessoires de toutes marques pour véhicules légers et utilitaires < ou = à 3,5 T pour l'atelier mécanique du SDIS 21.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34300000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : non.

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande avec engagement sur des montants minimum en application de l'article 77 du CMP.

II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : marché à bons de commande reconductible.
II.2.3) Reconduction

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 2.

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement par le budget propre du SDIS de la Côte-D'Or.
Possibilité de cession de nantissement de créance conformément à l'article 106 du code des marchés publics.
Paiement dans le délai global de 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- en cas de groupement d'entreprises, une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (document unique pour l'ensemble du groupement revêtant toutes les signatures de l'ensemble des co-traitants) ;
- document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
- une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2012-10.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.

Autres publications antérieures :
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 027-043742 du 09/02/2012.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
9 mai 2012, à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires .

Ce marché est relancé suite à la décision de déclaration sans suite de la procédure d'appel d'offres ouvert n° 2012-03.

Critères d'attribution :
- prix des fournitures au regard du DQE (80 %) ;
- valeur technique au regard des réponses apportées dans le cadre de réponse (20 %)
Le dossier de consultation est consultable et/ou téléchargeable sur la plateforme -bourgogne à l'adresse internet indiquée au début du présent avis (référence 2012-10). Le dossier de consultation pourra également :
- soit être envoyé gratuitement par courrier postal dès lors que la demande sera faite au service marchés publics par : lettre simple, télécopie ou mail à l'adresse : marchespublics@sdis21.fr ;
- soit être remis contre récépissé à la même adresse que celle indiquée au début du présent avis
Date prévisionnelle de notification : 15 juin 2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 mars 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon, 22 rue d'assas B.P. 1616, F-21016 Dijon Cedex. E-mail : greffe.ta-dijon@juradmi.fr. Tél. : (+33) 3 8 0 73 9 1 00. Fax : (+33) 3 8 0 73 3 9 89

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, 53 boulevard Vivier Merle, F-69003 Lyon Cedex. Tél. : (+33) 4 7 2 77 0 5 20. Fax : (+33) 4 7 8 92 8 3 16

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours SDIS 21, 15 rue Louis de Broglie B.P. 16209, F-21062 Dijon Cedex. E-mail : marchespublics@sdis21.fr. Tél. : (+33) 3 8 0 72 9 7 79. Fax : (+33) 3 8 0 72 9 7 68

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 29 mars 2012

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