Centrale des marchés
Marchés de services de formation professionnelle à mettre en oeuvre auprès des personnes à la recherche d'un emploi dans la région Bourgogne-Franche-Comté - Référence 018-017 Le marché public a pour objet l'achat, par Pôle emploi Bourgogne-Franche-Comté de parcours de formation professionnelle au profit des personnes à la recherche d'un emploi, telles que ces prestation...
POLE EMPLOI BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE 21000Dijon marches.bfc@pole-emploi.fr
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Marchés de services de formation professionnelle à mettre en oeuvre auprès des personnes à la recherche d'un emploi dans la région Bourgogne-Franche-Comté - Référence 018-017

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4944237

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (17/10/19)
19-156031

Département(s) de publication : 21, 25
Annonce No 19-156031
I.II.III.IV.V.VI.

SERVICES SOCIAUX ET AUTRES SERVICES SPÉCIFIQUES - MARCHÉS PUBLICS

Directive 2014/24/UE

Avis d'attribution de marché

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
POLE EMPLOI BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE, 41 avenue Françoise Giroud, 21000, Dijon, F, Courriel : marches.bfc@pole-emploi.fr, Code NUTS : FRC
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Emploi

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Marchés de services de formation professionnelle à mettre en œuvre auprès des personnes à la recherche d'un emploi dans la région Bourgogne-Franche-Comté - Référence 018-017
Numéro de référence : BFC017-018
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Le marché public a pour objet l'achat, par Pôle emploi Bourgogne-Franche-Comté de parcours de formation professionnelle au profit des personnes à la recherche d'un emploi, telles que ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT) et ses annexes applicables.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur hors TVA
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Marchés de services de formation professionnelle à mettre en oeuvre auprès des personnes à la recherche d'un emploi dans la région Bourgogne-Franche-Comté - Référence 018-017
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Transport
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Logistique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Electricité bâtiment
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Industrie
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Tertiaire administratif
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 011
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Tranports
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 022
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Logistique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 041
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Industrie
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Commerce
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Travail social - Services à la personne
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Hôtellerie-restauration
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Nettoyage-envirronement
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Forme de la procédure :
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Dans le cas d'accords-cadres - justification de toute durée supérieure à 4 ans :
IV.1.10)Identification des règles nationales applicables à la procédure :
Des informations sur les procédures nationales sont disponibles sur :
IV.1.11)Principales caractéristiques de la procédure d'attribution :
Procédure prévue à l'article 28 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur. Les marchés publics sont conclus sans minimum ni maximum, avec un ou plusieurs Titulaires (dont le nombre est fixé au présent avis pour chaque lot), sauf si, à l'issue de la consultation, le nombre de Titulaires n'est pas suffisant. IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 018-017
Lot nº : 01
Intitulé : Transport
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 juillet 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 4
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ECF LLERENA, 21 rue des Champs, 67201, Eckblosheim, F, Code NUTS : FRF, Adresse internet : http://www.ecf.asso.fr/Auto-ecole/LLERENA/Notre-Entreprise
Le titulaire est une PME
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 2 927 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 977 589
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 018-017
Lot nº : 011
Intitulé : Transports
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 juillet 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 4
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
AFTRAL, 17 rue Bertin, 21600, LONGVIC, F, Code NUTS : FRC, Adresse internet : http://www.aftral.com/
Le titulaire est une PME
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 1 977 589 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 2 015 075
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 018-017
Lot nº : 02
Intitulé : Logistique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 juillet 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 4
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
GIP FTLV Bourgogne, 2G RUE DE GAL DELABORDE, 21000, Dijon, F, Code NUTS : FRC, Adresse internet : http://www.e-bourgogne.fr/gip
Le titulaire est une PME
GIP Académie de Besançon, 45 avenue Carnot, 25000, Besançon, F, Code NUTS : FRC, Adresse internet : http://Greta-franche-comte.fr/gip-ftlv-formation-tout-au-long-de-la-vie/
Le titulaire est une PME
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 1 440 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 166 450
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 018-017
Lot nº : 022
Intitulé : Logistique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 juillet 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 4
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ECF LLERENA, 21 rue des Champs, 67201, Eckbosheim, F, Code NUTS : FRF, Adresse internet : http://www.ecf.asso.fr/Auto-ecole/LLERENA/Notre-Entreprise
Le titulaire est une PME
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 1 440 018 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 005 900
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 018-017
Lot nº : 03
Intitulé : Electricité-Bâtiment
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 juillet 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
AFPA, 7 RUE DU CHÂTEAU, 21800, Chevigny, F, Code NUTS : FRC, Adresse internet : http://www.afpa.fr/

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 629 407 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 780 058
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 018-017
Lot nº : 04
Intitulé : Industrie
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 juillet 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
POLE FORMATION 58-89, 6 route de Monéteau, 89000, Auxerre, F, Code NUTS : FRC, Adresse internet : http://www.pole-formation.net/
Le titulaire est une PME
AFPI NFC, 2 rue du château, 25400, Exincourt, F, Code NUTS : FRC, Adresse internet : http://www.afpi-fc.org/
Le titulaire est une PME
AFPI DUD FC, 4 rue Sophie Germain, 25000, Besançon, F, Code NUTS : FRC, Adresse internet : http://www.afpi-fc.org/
Le titulaire est une PME
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 1 715 958 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 166 308
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 018-017
Lot nº : 05
Intitulé : Tertiaire administratif
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 juillet 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ONLINEFORMAPRO, 19 rue du Praley, 70000, Vesoul, F, Code NUTS : FRC, Adresse internet : http://www.onlineformapro.com
Le titulaire est une PME
IFPA, 36 rue des Places, 71300, Chalon sur Saône, F, Code NUTS : FRC, Adresse internet : http://www.ifpa-formation.com/
Le titulaire est une PME
APC, 49 Avenue Franklin Roosevelt, 77210, AVON, F, Code NUTS : FR102, Adresse internet : http://www.apc-formation.com/
Le titulaire est une PME
APOR, 9 A rue Saint-Eloi, 71300, Montceau les Mines, F, Code NUTS : FRC, Adresse internet : http://Fr-fr.facebook.com/pages/category/Community-College/APOR-1621511858081636/
Le titulaire est une PME
IRFA, 10 rue Antoine Becquerel, 21800, Chenôve, F, Code NUTS : FRC, Adresse internet : http://www.irfabourgogne.fr
Le titulaire est une PME
LINGUAPHONE, 43 rue Elsa Triolet, 21000, Dijon, F, Code NUTS : FRC, Adresse internet : http://www.linguaphone.fr
Le titulaire est une PME
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 1 076 283 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 451 486
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 018-017
Lot nº : 06
Intitulé : Commerce
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 juillet 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
IFPA, 36 rue des Places, 71300, Chalon sur Saône, F, Code NUTS : FRC, Adresse internet : http://www.ifpa-formation.com/
Le titulaire est une PME
APOR, 9 A rue Saint-Eloi, 71300, Montceau-les-Mines, F, Code NUTS : FRC, Adresse internet : http://Fr-fr.facebook.com/pages/category/Community-College/APOR-1621511858081636/
Le titulaire est une PME
ONLINEFORMAPRO, 19 rue du Praley, 70000, Vesoul, F, Code NUTS : FRC, Adresse internet : http://www.onlineformapro.com
Le titulaire est une PME
POINFOR, 132 rue de la Poudrière, 52200, Langres, F, Code NUTS : FRF, Adresse internet : http://www.poinfor.org/formations.html
Le titulaire est une PME
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 683 522 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 709 892
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 018-017
Lot nº : 07
Intitulé : Travail social - Aide à la personne
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 juillet 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
GIP FTLV Bourgogne, 2 G rue du général Delaborde, 89100, Auxerre, F, Code NUTS : FRC, Adresse internet : http://www.e-bourgogne.fr/gip
Le titulaire est une PME
AFPA, Rue du Château, 21800, Chenove, F, Code NUTS : FRC, Adresse internet : http://www.afpa.fr/

IRFA, 10 rue Antoine Becquerel, 21800, Chenove, F, Code NUTS : FRC, Adresse internet : http://www.irfabourgogne.fr
Le titulaire est une PME
CFPPA du Morvan, Rue Pierre Mendes-France, 58120, Chateau-Chinon, F, Code NUTS : FRC, Adresse internet : https://www.educagri.fr/les-etablissements-publics/detail-dun-etablissement.html?L=0?region=&num=1312
Le titulaire est une PME
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 504 887 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 378 927
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 018-017
Lot nº : 08
Intitulé : Hôtellerie-restauration
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 juillet 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
GIP Académie de Besançon, 45 avenue Carnot, 25000, Besançon, F, Code NUTS : FRC, Adresse internet : http://Gipftlv-fcomte.fr/
Le titulaire est une PME
AFPA, 7 Rue du château, 21800, Chenove, F, Code NUTS : FRC, Adresse internet : http://www.afpa.fr/

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 352 063 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 595 980
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 018-017
Lot nº : 09
Intitulé : Nettoyage-environnement
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 juillet 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
IRFA, 10 rue Antoine Becquerel, 21800, Chenove, F, Code NUTS : FRC, Adresse internet : http://www.irfabourgogne.fr
Le titulaire est une PME
AFPA, 7 rue du Château, 21800, Chenôve, F, Code NUTS : FRC, Adresse internet : http://www.afpa.fr/

GIP Académie de Besançon, 45 avenue Carnot, 25000, Besançon, F, Code NUTS : FRC, Adresse internet : http://Greta-franche-comte.fr/gip-ftlv-formation-tout-au-long-de-la-vie/
Le titulaire est une PME
GIP FTLV Bourgogne, 2 G rue du Général Laborde, 21000, Dijon, F, Code NUTS : FRC, Adresse internet : http://www.e-bourgogne.fr/gip
Le titulaire est une PME
Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Franche Comté, 101 rue de Vesoul, 25000, Besançon, F, Code NUTS : FRC, Adresse internet : http://www.artisanat-comtois.fr/
Le titulaire est une PME
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 589 592 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 453 075
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 018-017
Lot nº : 041
Intitulé : Industrie
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 juillet 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
GIP Académie de Besançon, 45 avenue Carnot, 25000, Besançon, F, Code NUTS : FRC, Adresse internet : http://Gipftlv-fcomte.fr/
Le titulaire est une PME
GIP FTLV Bourgogne, 2 G rue du Général Laborde, 21000, Dijon, F, Code NUTS : FRC, Adresse internet : http://www.e-bourgogne.fr/gip
Le titulaire est une PME
AFPA, 7 rue du Château, 21800, Chenôve, F, Code NUTS : FRC, Adresse internet : http://www.afpa.fr/

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 1 715 958 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 326 586
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les critères sont énoncés dans les documents de consultation
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Dijon, 22, rue d'Assas, 21016, Dijon, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L. 551-1 du code de justice administrative et/ou, contre un acte détachable du contrat, de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité de l'acte attaqué, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L.521-1 du même code ; b. Après la conclusion du contrat: 1°) recours sur la base de l'article L. 551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat; 2°) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire; en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur régional aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse de rejet ou sans condition de délai (sauf prescription) à défaut
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Dijon, 22, rue d'Assas, 21016, Dijon, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
15 octobre 2019
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