Centrale des marchés
Chantier des collections des vestiges archeologiques mobiliers du SRA Bourgogne-Franche-Comte Chantier des collections des vestiges archeologiques mobiliers du SRA Bourgogne-Franche-Comte conserves a la citadelle de BESANCON, en vue de leur transfert vers le futur CCE Est mel : sophie.gi...
MINISTERE DE LA CULTURE 21000Dijon sophie.gizard@culture.gouv.fr
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Chantier des collections des vestiges archeologiques mobiliers du SRA Bourgogne-Franche-Comte

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4687805

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (02/07/19)
306197-2019
BOAMP (29/06/19)
19-99019

Département(s) de publication : 25, 21
Annonce No 19-99019
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
MINISTERE DE LA CULTURE, DRAC Bourgogne-Franche-Comté, 21000, Dijon, F, Courriel : sophie.gizard@culture.gouv.fr, Code NUTS : FRC2
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://culture.gouv.fr/Drac-Bourgogne-Franche-Comte
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Chantier des collections des vestiges archeologiques mobiliers du SRA Bourgogne-Franche-Comte
Numéro de référence : CH_COLLEC_BFC
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 71351914
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Chantier des collections des vestiges archeologiques mobiliers du SRA Bourgogne-Franche-Comte conserves a la citadelle de BESANCON, en vue de leur transfert vers le futur CCE Est
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Chantier des collections des vestiges archeologiques mobiliers du SRA Bourgogne-Franche-Comte
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71351914
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC2
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Chantier des collections des vestiges archeologiques mobiliers du SRA Bourgogne-Franche-Comte conserves a la citadelle de BESANCON, en vue de leur transfert vers le futur CCE Est
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Coût :
     1. Prix des prestations / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 041-093178
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº :
Intitulé : Lot unique : chantier des collections des vestiges archéologiques mobiliers citadelle de Besançon pour transfert futur CCE-est
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 26 juin 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ANTEA Archéologie SARL, 11 rue de Zurich, 68440, Habsheim, F, Code NUTS : FRC2, Adresse internet : http://www.antea-archeologie.com/
Le titulaire est une PME : oui
Patricia Leclerc, 14 bis rue des Sablons, 60200, Compiègne, F, Code NUTS : FRC2, Adresse internet : http://www.antea-archeologie.com/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 303 960
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Dijon, 22 rue d'Assas BP 61616, 21000, Dijon, F, Téléphone : (+33) 03 80 73 91 00, Courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr, Adresse internet : http://dijon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
27 juin 2019
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