1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: IDELIANS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Nettoyage des parties communes d'immeubles d'habitation collectifs pour les besoins d'Orvitis
Description: Nettoyage des parties communes d'immeubles d'habitation collectifs pour les besoins d'Orvitis
Identifiant de la procédure: 2eba1871-1108-4f6e-bb61-7593c4775c9c
Avis précédent: 6879aad2-292b-40d0-89a3-3aa4495d99ce-01
Identifiant interne: 2024-56-R
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Patrimoines des communes de Chenove et Longvic - Agence Urbaine
Description: Patrimoines des communes de Chenove et Longvic - Agence Urbaine
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 45 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix : 40 points sont ventilés comme suit : - Total de la DPGF : 30 points - Total de la facture indicative : 10 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique : 60 points au vu du mémoire remis
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix : 40 points Valeur technique : 60 points au vu du mémoire remis
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE.
Organisation qui signe le marché: IDELIANS
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Patrimoines des communes de Dijon et Talant - Agence Urbaine
Description: Patrimoines des communes de Dijon et Talant - Agence Urbaine
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 45 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix : 40 points ventilés comme suit : - Total de la DPGF : 30 points - Total de la facture indicative : 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix : 40 points Valeur technique : 60 points au vu du mémoire remis
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE.
Organisation qui signe le marché: IDELIANS
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Patrimoines sur les Secteurs Côte Dijonnaise et Plaine Dijonnaise - Agence Est
Description: Patrimoines sur les Secteurs Côte Dijonnaise et Plaine Dijonnaise - Agence Est
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 45 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix : 40 points ventilés comme suit : - Total de la DPGF : 30 points - Total de la facture indicative : 10 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique : 60 points au vu du mémoire remis
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix : 40 points Valeur technique : 60 points au vu du mémoire remis
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE.
Organisation qui signe le marché: IDELIANS
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Patrimoines sur les Secteurs Ouche - Seine - Vingeanne - Agence Est
Description: Patrimoines sur les Secteurs Ouche - Seine - Vingeanne - Agence Est
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 45 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix : 40 points ventilés comme suit : - Total de la DPGF : 30 points - Total de la facture indicative : 10 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique : 60 points au vu du mémoire remis
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix : 40 points Valeur technique : 60 points au vu du mémoire remis
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE.
Organisation qui signe le marché: IDELIANS
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Patrimoines de la commune de Venarey-les-Laumes et de diverses communes du Territoire Haute Côte d'Or - Agence Haute Côte d'Or
Description: Patrimoines de la commune de Venarey-les-Laumes et de diverses communes du Territoire Haute Côte d'Or - Agence Haute Côte d'Or
Identifiant interne: LOT 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 45 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix : 40 points ventilés comme suit : - Total de la DPGF : 30 points - Total de la facture indicative : 10 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique : 60 points au vu du mémoire remis
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix : 40 points Valeur technique : 60 points au vu du mémoire remis
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE.
Organisation qui signe le marché: IDELIANS
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 628 065,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PLD BOURGOGNE RHONE ALPES
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025040076
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 163 333,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025040076-LOT1
Date de conclusion du marché: 10/03/2025
Organisation qui signe le marché: IDELIANS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ONET SERVICES DIJON
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025040077
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 220 136,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025040077-LOT 2
Date de conclusion du marché: 10/03/2025
Organisation qui signe le marché: IDELIANS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EDEN SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025040078
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 114 965,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025040078-LOT 3
Date de conclusion du marché: 10/03/2025
Organisation qui signe le marché: IDELIANS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EDEN SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025040079
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 62 594,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025040079-LOT 4
Date de conclusion du marché: 10/03/2025
Organisation qui signe le marché: IDELIANS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PROMUT
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025040080
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 67 037,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025040080-LOT 11
Date de conclusion du marché: 10/03/2025
Organisation qui signe le marché: IDELIANS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: IDELIANS
Numéro d’enregistrement: 88333378300016
Adresse postale: IDELIANS
Ville: DIJON
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: +33 810021000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de DIJON
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: PLD BOURGOGNE RHONE ALPES
Numéro d’enregistrement: 969 500 040 000 72
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ONET SERVICES DIJON
Numéro d’enregistrement: 067 800 425 04291
Ville: DIJON
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: EDEN SAS
Numéro d’enregistrement: 303 292 262 00084
Ville: DIJON
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003, LOT-0004
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: PROMUT
Numéro d’enregistrement: 775 567 761 02518
Ville: SEMUR EN AUXOIS
Code postal: 21140
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9d661a48-8ca6-40e4-b5a0-82d861c5f728 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 30/04/2025 09:30:02 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 283438-2025
Numéro de publication au JO S: 85/2025
Date de publication: 02/05/2025