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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: IDELIANS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien des espaces verts attenants aux patrimoines d'Orvitis, Hamaris, Grand Dole Habitat, Domanys et Ideha. Lot 11 : Marché réservé aux structures d'insertion par l'activité économique Lots 7 et 8 : Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique
Description: La présente consultation a pour objet l'entretien des espaces verts attenants aux patrimoines d'Orvitis, Hamaris, Grand Dole Habitat, Domanys et Ideha.
Identifiant de la procédure: 89b22600-7384-46c7-82bc-05fd2d8099e8
Identifiant interne: 2026-083
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 16
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien des espaces verts pour l'Agence Urbaine d'Orvitis.
Description: Lot n° 1 : Entretien des espaces verts pour l'Agence Urbaine d'Orvitis.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Dijon
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix: 40 points dont 30 points au vu du total de la DPGF et 10 points au vu du total de la facture indicative Le prix est noté, pour chacune de ses composantes, par application de la formule suivante : Note=Note maxi X Prix le plus bas Prix de l'offre analysée
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Le mémoire technique fait l'objet d'une note totale sur 60 points. Les éléments attendus dans le mémoire technique sont définis dans le règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 25/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: DRFIP Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône-Secrétariat du CCIRA de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de DIJON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de DIJON
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Entretien des espaces verts pour l'Agence Est Côte d'Or d'Orvitis.
Description: Entretien des espaces verts pour l'Agence Est Côte d'Or d'Orvitis.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Dijon
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix : 40 points dont 30 points au vu du total de la DPGF et 10 points au vu du total de la facture indicative Le prix est noté, pour chacune de ses composantes, par application de la formule suivante : Note=Note maxi X Prix le plus bas Prix de l'offre analysée
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Le mémoire technique fait l'objet d'une note totale sur 60 points Les éléments attendus dans le mémoire technique sont définis dans le règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 25/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: DRFIP Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône-Secrétariat du CCIRA de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de DIJON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de DIJON
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Entretien des espaces verts pour l'Agence Sud Côte d'Or d'Orvitis.
Description: Entretien des espaces verts pour l'Agence Sud Côte d'Or d'Orvitis.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Dijon
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix : 40 points dont 30 points au vu du total de la DPGF et 10 points au vu du total de la facture indicative Le prix est noté, pour chacune de ses composantes, par application de la formule suivante : Note=Note maxi X Prix le plus bas Prix de l'offre analysée
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Le mémoire technique fait l'objet d'une note totale sur 60 points Les éléments attendus dans le mémoire technique sont définis dans le règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 25/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: DRFIP Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône-Secrétariat du CCIRA de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de DIJON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de DIJON
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Entretien des espaces verts pour l'Agence Haute Côte d'Or d'Orvitis pour le patrimoine à Montbard, Venarey - Les - Laumes, Vitteaux, Darcey.
Description: Entretien des espaces verts pour l'Agence Haute Côte d'Or d'Orvitis pour le patrimoine à Montbard, Venarey - Les - Laumes, Vitteaux, Darcey.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Dijon
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix : 40 points dont 30 points au vu du total de la DPGF et 10 points au vu du total de la facture indicative Le prix est noté, pour chacune de ses composantes, par application de la formule suivante : Note=Note maxi X Prix le plus bas Prix de l'offre analysée
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Le mémoire technique fait l'objet d'une note totale sur 60 points Les éléments attendus dans le mémoire technique sont définis dans le règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 25/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: DRFIP Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône-Secrétariat du CCIRA de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de DIJON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de DIJON
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Entretien des espaces verts pour l'Agence Haute Côte d'Or d'Orvitis pour le patrimoine à Châtillon sur Seine, Laignes, Fontaines en Duesmois.
Description: Entretien des espaces verts pour l'Agence Haute Côte d'Or d'Orvitis pour le patrimoine à Châtillon sur Seine, Laignes, Fontaines en Duesmois.
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Dijon
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix : 40 points dont 30 points au vu du total de la DPGF et 10 points au vu du total de la facture indicative Le prix est noté, pour chacune de ses composantes, par application de la formule suivante : Note=Note maxi X Prix le plus bas Prix de l'offre analysée
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Le mémoire technique fait l'objet d'une note totale sur 60 points Les éléments attendus dans le mémoire technique sont définis dans le règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 25/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: DRFIP Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône-Secrétariat du CCIRA de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de DIJON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de DIJON
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Entretien des espaces verts pour l'Agence Haute Côte d'Or d'Orvitis pour le patrimoine à Précy Sous Thil, Rouvray, Toutry, Semur En Auxois, Saulieu, Epoisses.
Description: Entretien des espaces verts pour l'Agence Haute Côte d'Or d'Orvitis pour le patrimoine à Précy Sous Thil, Rouvray, Toutry, Semur En Auxois, Saulieu, Epoisses.
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Dijon
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix : 40 points dont 30 points au vu du total de la DPGF et 10 points au vu du total de la facture indicative Le prix est noté, pour chacune de ses composantes, par application de la formule suivante : Note=Note maxi X Prix le plus bas Prix de l'offre analysée
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Le mémoire technique fait l'objet d'une note totale sur 60 points Les éléments attendus dans le mémoire technique sont définis dans le règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 25/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: DRFIP Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône-Secrétariat du CCIRA de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de DIJON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de DIJON
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Entretien des espaces verts dans le secteur Nord du patrimoine d'Hamaris.
Description: Entretien des espaces verts dans le secteur Nord du patrimoine d'Hamaris. Le cahier des charges de ce lot contient une clause d'insertion obligatoire par l'activité économique.
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chaumont
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: durée d'un renouvellement = 1 an
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix: 50 points dont 40 points au vu du total de la DPGF et 10 points au vu du total de la facture indicative Le prix est noté, pour chacune de ses composantes, par application de la formule suivante : Note=Note maxi X Prix le plus bas Prix de l'offre analysée
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Le mémoire technique fait l'objet d'une note totale sur 50 points Les éléments attendus dans le mémoire technique sont définis dans le règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 25/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: DRFIP Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône-Secrétariat du CCIRA de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de DIJON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de DIJON
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Entretien des espaces verts dans le secteur Sud du patrimoine d'Hamaris.
Description: Entretien des espaces verts dans le secteur Sud du patrimoine d'Hamaris. Le cahier des charges de ce lot contient une clause d'insertion obligatoire par l'activité économique.
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chaumont
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: durée d'un renouvellement = 1 an
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix: 50 points dont 40 points au vu du total de la DPGF et 10 points au vu du total de la facture indicative Le prix est noté, pour chacune de ses composantes, par application de la formule suivante : Note=Note maxi X Prix le plus bas Prix de l'offre analysée
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Le mémoire technique fait l'objet d'une note totale sur 50 points Les éléments attendus dans le mémoire technique sont définis dans le règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 25/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: DRFIP Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône-Secrétariat du CCIRA de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de DIJON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de DIJON
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Entretien des espaces verts dans le secteur 1 de Grand Dole Habitat.
Description: Entretien des espaces verts dans le secteur 1 de Grand Dole Habitat.
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Dole
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: durée d'un renouvellement = 1 an
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix: 40 points dont 30 points au vu du total de la DPGF et 10 points au vu du total de la facture indicative Le prix est noté, pour chacune de ses composantes, par application de la formule suivante : Note=Note maxi X Prix le plus bas Prix de l'offre analysée
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Le mémoire technique fait l'objet d'une note totale sur 60 points Les éléments attendus dans le mémoire technique sont définis dans le règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 25/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: DRFIP Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône-Secrétariat du CCIRA de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de DIJON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de DIJON
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Entretien des espaces verts dans le secteur 2 de Grand Dole Habitat.
Description: Entretien des espaces verts dans le secteur 2 de Grand Dole Habitat.
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Dole
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: durée d'un renouvellement = 1 an
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix: 40 points dont 30 points au vu du total de la DPGF et 10 points au vu du total de la facture indicative Le prix est noté, pour chacune de ses composantes, par application de la formule suivante : Note=Note maxi X Prix le plus bas Prix de l'offre analysée
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Le mémoire technique fait l'objet d'une note totale sur 60 points Les éléments attendus dans le mémoire technique sont définis dans le règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 25/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: DRFIP Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône-Secrétariat du CCIRA de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de DIJON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de DIJON
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Entretien des espaces verts (élagage / abattage / travaux divers) pour Grand Dole Habitat.
Description: Entretien des espaces verts (élagage / abattage / travaux divers) pour Grand Dole Habitat. Ce lot est réservé aux structures d'insertion par l'activité économique.
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Dole
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: durée d'un renouvellement = 1 an
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix: 40 points au vu du total de la facture indicative Le prix est noté par application de la formule suivante : Note=Note maxi X Prix le plus bas Prix de l'offre analysée
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Le mémoire technique fait l'objet d'une note totale sur 60 points Les éléments attendus dans le mémoire technique sont définis dans le règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 25/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: DRFIP Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône-Secrétariat du CCIRA de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de DIJON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de DIJON
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Entretien des espaces verts pour l'Agence d'Auxerre de Domanys.
Description: Entretien des espaces verts pour l'Agence d'Auxerre de Domanys.
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Auxerre
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: durée d'un renouvellement = 1 an
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix: 40 points dont 30 points au vu du total de la DPGF et 10 points au vu du total de la facture indicative Le prix est noté, pour chacune de ses composantes, par application de la formule suivante : Note=Note maxi X Prix le plus bas Prix de l'offre analysée
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Le mémoire technique fait l'objet d'une note totale sur 60 points Les éléments attendus dans le mémoire technique sont définis dans le règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 25/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: DRFIP Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône-Secrétariat du CCIRA de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de DIJON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de DIJON
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Entretien des espaces verts pour l'Agence d'Avallon de Domanys.
Description: Entretien des espaces verts pour l'Agence d'Avallon de Domanys.
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Auxerre
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: durée d'un renouvellement = 1 an
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix: 40 points dont 30 points au vu du total de la DPGF et 10 points au vu du total de la facture indicative Le prix est noté, pour chacune de ses composantes, par application de la formule suivante : Note=Note maxi X Prix le plus bas Prix de l'offre analysée
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Le mémoire technique fait l'objet d'une note totale sur 60 points Les éléments attendus dans le mémoire technique sont définis dans le règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 25/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: DRFIP Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône-Secrétariat du CCIRA de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de DIJON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de DIJON
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Entretien des espaces verts pour l'Agence de Joigny de Domanys.
Description: Entretien des espaces verts pour l'Agence de Joigny de Domanys.
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Auxerre
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: durée d'un renouvellement = 1 an
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix: 40 points dont 30 points au vu du total de la DPGF et 10 points au vu du total de la facture indicative Le prix est noté, pour chacune de ses composantes, par application de la formule suivante : Note=Note maxi X Prix le plus bas Prix de l'offre analysée
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Le mémoire technique fait l'objet d'une note totale sur 60 points Les éléments attendus dans le mémoire technique sont définis dans le règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 25/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: DRFIP Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône-Secrétariat du CCIRA de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de DIJON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de DIJON
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Entretien des espaces verts pour l'Agence de Sens de Domanys.
Description: Entretien des espaces verts pour l'Agence de Sens de Domanys.
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Auxerre
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: durée d'un renouvellement = 1 an
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix: 40 points dont 30 points au vu du total de la DPGF et 10 points au vu du total de la facture indicative Le prix est noté, pour chacune de ses composantes, par application de la formule suivante : Note=Note maxi X Prix le plus bas Prix de l'offre analysée
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Le mémoire technique fait l'objet d'une note totale sur 60 points Les éléments attendus dans le mémoire technique sont définis dans le règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 25/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: DRFIP Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône-Secrétariat du CCIRA de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de DIJON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de DIJON
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Entretien des espaces verts dans le Pays de Montbéliard, Baume les Dames et le Haut Doubs pour Idéha.
Description: Entretien des espaces verts dans le Pays de Montbéliard, Baume les Dames et le Haut Doubs pour Idéha.
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Belfort
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: durée d'un renouvellement = 1 an
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix: 40 points dont 30 points au vu du total de la DPGF et 10 points au vu du total de la facture indicative Le prix est noté, pour chacune de ses composantes, par application de la formule suivante : Note=Note maxi X Prix le plus bas Prix de l'offre analysée
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Le mémoire technique fait l'objet d'une note totale sur 60 points Les éléments attendus dans le mémoire technique sont définis dans le règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 25/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: DRFIP Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône-Secrétariat du CCIRA de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de DIJON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de DIJON
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: IDELIANS
Numéro d’enregistrement: 88333378300016
Adresse postale: 17 Boulevard Voltaire
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: +33 810021000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de DIJON
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Ville: DIJON
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 03 80 73 91 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: DRFIP Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône-Secrétariat du CCIRA de Lyon
Numéro d’enregistrement: 130 010 036 01385
Ville: LYON
Code postal: 69002
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472772130
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 93438425-93b2-4a58-acdd-4419cd51957e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 21/08/2026 11:30:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 582185-2026
Numéro de publication au JO S: 162/2026
Date de publication: 24/08/2026
