A proximité de Dijon 21000 Cote D Or
Acheteur : IDELIANS
IDELIANS
21000 DIJON
Tel : +33 810021000
  Reste 28 jours - Date de clôture estimée : 02/06/2025  
Secteurs d'activité
Gaz naturel.

Accord-cadre de fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés pour les besoins de Chaumont Habitat- sans minimum avec un maximum fixé à 2500MWh/an soit 10 000MWh pour 48 mois-Le marché subséquent sera exécuté pendant 48 mois à compter du 01/01/2026

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/05/2025
JOUE - 287735-2025
287735-2025 - Mise en concurrence
France – Gaz naturel – Accord-cadre de fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés pour les besoins de Chaumont Habitat- sans minimum avec un maximum fixé à 2500MWh/an soit 10 000MWh pour 48 mois-Le marché subséquent sera exécuté pendant 48 mois à compter du 01/01/2026
OJ S 86/2025 05/05/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielIDELIANS
Adresse électroniquelana.marault@idelians.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre de fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés pour les besoins de Chaumont Habitat- sans minimum avec un maximum fixé à 2500MWh/an soit 10 000MWh pour 48 mois-Le marché subséquent sera exécuté pendant 48 mois à compter du 01/01/2026
DescriptionFourniture et acheminements de gaz naturel et services associés
Identifiant de la procédure52d214a4-33bf-4654-bffd-750cab83b7c2
Identifiant interne2025-048
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 09123000 Gaz naturel
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture et acheminement de gaz naturel et services associés
DescriptionFourniture et acheminement de gaz naturel et services associés
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 09123000 Gaz naturel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://idelians.emarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres02/06/2025 12:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre60 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Dijon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielIDELIANS
Numéro d’enregistrement88333378300016
Adresse postale17 boulevard voltaire
VilleDijon
Code postal21000
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Adresse électroniquelana.marault@idelians.fr
Téléphone+33 810021000
Profil de l’acheteurhttps://idelians.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement172 100 059 00010
VilleDijon
Code postal21000
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisc3ac6d31-043d-4037-b27e-a4cbb1aacdef  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis30/04/2025 16:00:03 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis287735-2025
Numéro de publication au JO S86/2025
Date de publication05/05/2025