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A proximité de Dijon 21070 Cote D Or
Acheteur : GRAND DIJON HABITAT
2, bis rue Maréchal Leclerc
21070 DIJON
Tel : 0380718400
  Reste 10 jours - Date de clôture estimée : 19/05/2025  
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Secteurs d'activité
Service de gestion du réseau d'assainissement.

ENTRETIEN DES RÉSEAUX D’ÉVACUATIONS (EAUX USÉES, EAUX VANNES ET EAUX PLUVIALES) DES IMMEUBLES DE GRAND DIJON HABITAT

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 17/04/2025
JOUE - 251107-2025
251107-2025 - Mise en concurrence
France – Service de gestion du réseau d'assainissement – ENTRETIEN DES RÉSEAUX D’ÉVACUATIONS (EAUX USÉES, EAUX VANNES ET EAUX PLUVIALES) DES IMMEUBLES DE GRAND DIJON HABITAT
OJ S 76/2025 17/04/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GRAND DIJON HABITAT
Adresse électronique: marches.publics@granddijonhabitat.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ENTRETIEN DES RÉSEAUX D’ÉVACUATIONS (EAUX USÉES, EAUX VANNES ET EAUX PLUVIALES) DES IMMEUBLES DE GRAND DIJON HABITAT
Description: ENTRETIEN DES RÉSEAUX D’ÉVACUATIONS (EAUX USÉES, EAUX VANNES ET EAUX PLUVIALES) DES IMMEUBLES DE GRAND DIJON HABITAT
Identifiant de la procédure: 19f1b355-be67-4a31-a552-502f485e85b7
Identifiant interne: 2025-24
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 bis rue maréchal Leclerc BP 87027 
Ville: DIJON
Code postal: 21070
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ENTRETIEN DES RÉSEAUX D’ÉVACUATIONS (EAUX USÉES, EAUX VANNES ET EAUX PLUVIALES) DES IMMEUBLES DE GRAND DIJON HABITAT
Description: ENTRETIEN DES RÉSEAUX D’ÉVACUATIONS (EAUX USÉES, EAUX VANNES ET EAUX PLUVIALES) DES IMMEUBLES DE GRAND DIJON HABITAT
Identifiant interne: 2025-24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GRAND DIJON HABITAT
Numéro d’enregistrement: GRAND DIJON HABITAT
Département: Côte d'or
Adresse postale: 2 bis rue maréchal Leclerc BP 87027
Ville: DIJON
Code postal: 21070
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Point de contact: Service marchés publics de GRAND DIJON HABITAT
Adresse électronique: marches.publics@granddijonhabitat.fr
Téléphone: 0380718400
Adresse internet: https://granddijonhabitat.fr/
Profil de l’acheteur: https://www.ternum-bfc.fr/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: Tribunal administratif de Dijon
Département: Côte d'or
Ville: DIJON
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique: ted@publications.europa.eu
Téléphone: +352 29291
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ecd9dde6-f9b1-4860-a0b4-e450cc473dca  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/04/2025 12:28:32 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 251107-2025
Numéro de publication au JO S: 76/2025
Date de publication: 17/04/2025
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