Logiciels et systèmes d'information

09/09/2015    S174    États membres - Marché de services - Avis de marché - Procédure ouverte 
I.
II.
III.
IV.
VI.

France-Dijon: Logiciels et systèmes d'information

2015/S 174-316967

Avis de marché

Services

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

GIP CPAGE
19 rue Louis de Broglie — BP 56507
Point(s) de contact: Responsable des marchés publics
21065 Dijon Cedex
FRANCE
Téléphone: +33 380284646
E-mail: comptabilite@cpage.fr
Fax: +33 380284601

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: GIP CPAGE
19 rue Louis de Broglie
À l'attention de: M. Boussard
21000 Dijon
Téléphone: +33 380284646

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: GIP CPAGE
19 rue Louis de Broglie
21000 Dijon
Adresse internet: http://www.e-marchespublics.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
I.3)Activité principaleAutre: Éditeur de logiciels


I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateursLe pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Prestations d'analyse, de developpement, de maintenance des progiciels CPAGE.


II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestationServices
Catégorie de services nº 7: Services informatiques et services connexes
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: 19 rue Louis de Broglie, 21000 Dijon.

Code NUTS FR

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueL'avis concerne un marché public


II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions La fourniture de prestations de services pour la réalisation de travaux liés aux activités d'analyse, de développement et de maintenance des progiciels du GIP CPAGE.


II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

48000000 - JA02 - JA06

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8)LotsDivision en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots


II.1.9)VariantesDes variantes seront prises en considération: non


II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 1 500 000 et 9 000 000 EUR


II.2.2)Information sur les optionsOptions: non


II.2.3)Reconduction
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travauxDurée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Maintenance du système opérationnel1)Description succincte Travaux informatiques de maintenance des modules cpage.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

48000000

3)Quantité ou étendueValeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 1 000 000 et 5 000 000 EUR


4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvementDurée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)


5)Information complémentaire sur les lots Sous forme de bons de commande.



Lot nº: 2 Intitulé: Projet:1)Description succincte Travaux informatiques dans le cadre d'évolutions majeures des modules cpage.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

48000000

3)Quantité ou étendueValeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 500 000 et 4 000 000 EUR


4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvementDurée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)


5)Information complémentaire sur les lots Sous forme de bons de commande.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Voir règlement de consultation.


III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la professionRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir règlement de consultation.


III.2.2)Capacité économique et financièreRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir règlement de consultation.


III.2.3)Capacité techniqueRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Voir règlement de consultation.


III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la professionLa prestation est réservée à une profession particulière : non


III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédureOuverte


IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attributionOffre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif


IV.2.2)Enchère électroniqueUne enchère électronique sera effectuée: non


IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: M2015-006


IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marchénon


IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 23.10.2015 - 15:30
Documents payants: non


IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation30.10.2015 - 11:30


IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participationfrançais.


IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreen jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires

www.e-marchespublics.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2015.


VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:4.9.2015