See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ESC DIJON-BOURGOGNE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: AO26-01 - Prestation de service d'assurance
Description: Prestation de services d’assurance au bénéfice de BURGUNDY SCHOOL OF BUSINESS
Identifiant de la procédure: 15472f58-986e-4e2b-88f7-158b82002f8f
Avis précédent: 575256-2026
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Dommages aux Biens
Description: Dommages aux Biens
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2031
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: ESC DIJON-BOURGOGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ESC DIJON-BOURGOGNE
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: ESC DIJON-BOURGOGNE
Organisation qui exécute le paiement: ESC DIJON-BOURGOGNE
Organisation qui signe le contrat: ESC DIJON-BOURGOGNE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - Responsabilité civile générale
Description: Responsabilité civile générale
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2031
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: ESC DIJON-BOURGOGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ESC DIJON-BOURGOGNE
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: ESC DIJON-BOURGOGNE
Organisation qui exécute le paiement: ESC DIJON-BOURGOGNE
Organisation qui signe le contrat: ESC DIJON-BOURGOGNE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 - Protection juridique et défense pénale des élus et agents
Description: Protection juridique et défense pénale des élus et agents
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2031
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: ESC DIJON-BOURGOGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ESC DIJON-BOURGOGNE
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: ESC DIJON-BOURGOGNE
Organisation qui exécute le paiement: ESC DIJON-BOURGOGNE
Organisation qui signe le contrat: ESC DIJON-BOURGOGNE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 - Flotte-automobiles et auto-missions
Description: Flotte-automobiles et auto-missions
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2031
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: ESC DIJON-BOURGOGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ESC DIJON-BOURGOGNE
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: ESC DIJON-BOURGOGNE
Organisation qui exécute le paiement: ESC DIJON-BOURGOGNE
Organisation qui signe le contrat: ESC DIJON-BOURGOGNE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 - Garantie des accidents corporels et assistance
Description: Garantie des accidents corporels et assistance
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66512100 Services d'assurance accidents
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2031
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: ESC DIJON-BOURGOGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ESC DIJON-BOURGOGNE
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: ESC DIJON-BOURGOGNE
Organisation qui exécute le paiement: ESC DIJON-BOURGOGNE
Organisation qui signe le contrat: ESC DIJON-BOURGOGNE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 - Cyber Risques
Description: Cyber Risques
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66515411 Services d'assurance pertes pécuniaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2031
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: ESC DIJON-BOURGOGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ESC DIJON-BOURGOGNE
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: ESC DIJON-BOURGOGNE
Organisation qui exécute le paiement: ESC DIJON-BOURGOGNE
Organisation qui signe le contrat: ESC DIJON-BOURGOGNE
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 214 040,50 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: B2A
Offre:
Identifiant de l’offre: AO26-01-OFFRE-LOT1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 21 089,24 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: oui
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AO26-01-LOT1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/10/2026
Date de conclusion du marché/concession: 10/11/2026
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AO26-01-LOT2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/10/2026
Date de conclusion du marché/concession: 10/11/2026
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AO26-01-LOT3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/10/2026
Date de conclusion du marché/concession: 10/11/2026
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AO26-01-LOT4
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/10/2026
Date de conclusion du marché/concession: 10/11/2026
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AO26-01-LOT5
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/10/2026
Date de conclusion du marché/concession: 10/11/2026
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AO26-01-LOT6
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/10/2026
Date de conclusion du marché/concession: 10/11/2026
Organisation qui signe le contrat: ESC DIJON-BOURGOGNE, ESC DIJON-BOURGOGNE, ESC DIJON-BOURGOGNE, ESC DIJON-BOURGOGNE, ESC DIJON-BOURGOGNE, ESC DIJON-BOURGOGNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues d’organisations enregistrées dans un pays de l’EEE autre que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues d’organisations de pays non membres de l’EEE
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de PME
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: MAIF
Offre:
Identifiant de l’offre: AO26-01-OFFRE-LOT2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 10 761,48 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues d’organisations enregistrées dans un pays de l’EEE autre que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues d’organisations de pays non membres de l’EEE
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de PME
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: B2A
Offre:
Identifiant de l’offre: AO26-01-OFFRE-LOT3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 1 442,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues d’organisations enregistrées dans un pays de l’EEE autre que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues d’organisations de pays non membres de l’EEE
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de PME
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: B2A
Offre:
Identifiant de l’offre: AO26-01-OFFRE-LOT4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 6 636,75 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues d’organisations enregistrées dans un pays de l’EEE autre que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues d’organisations de pays non membres de l’EEE
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de PME
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: ACL COURTAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: AO26-01-OFFRE-LOT5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 449,62 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues d’organisations enregistrées dans un pays de l’EEE autre que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues d’organisations de pays non membres de l’EEE
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de PME
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: AURA COURTAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: AO26-01-OFFRE-LOT6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 2 429,01 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues d’organisations enregistrées dans un pays de l’EEE autre que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues d’organisations de pays non membres de l’EEE
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de PME
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ESC DIJON-BOURGOGNE
Numéro d’enregistrement: 823 945 753 00015
Département: 21
Adresse postale: 29 rue Sambin
Ville: DIJON
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Point de contact: Service Achats
Téléphone: 0380725900
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le contrat
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: B2A
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 980 469 597 00010
Département: 21
Adresse postale: 97 avenue du Drapeau
Ville: DIJON
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 0380303122
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: MAIF
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 775 709 702 01646
Département: 54
Adresse postale: 16/18 boulevard de la Mothe
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383397706
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ACL COURTAGE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 818 660 771 00028
Département: 46
Adresse postale: 11 Rue Faidherbe
Ville: St CERE
Code postal: 46400
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
Téléphone: 0565383232
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: AURA COURTAGE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 850 578 691 00022
Département: 42
Adresse postale: 3 rue Jacques Constant Milleret
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0769822410
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant de l’avis: d1a4755c-1880-49e7-9cea-d583a28508de - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 17/11/2026 16:06:17 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 805180-2026
Numéro de publication au JO S: 225/2026
Date de publication: 19/11/2026