A proximité de Dijon 21075 Cote D Or
Acheteur : Dijon Métropole
21075 Dijon
Tel : 0380745172
  Reste 30 jours - Date de clôture estimée : 21/01/2025  
2 Lots
Lot 1
Lot n°1 : Véhicule H2 standard
Lot 2
Lot n°2 : Véhicule H2 articulé
Secteurs d'activité
Autobus et cars.

DIJON METROPOLE - Acquisition de bus standards et articulés à l'hydrogène

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 10/12/2024
JOUE - 753070-2024
753070-2024 - Mise en concurrence
France – Autobus et cars – DIJON METROPOLE - Acquisition de bus standards et articulés à l'hydrogène
OJ S 240/2024 10/12/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDijon Métropole
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreDIJON METROPOLE - Acquisition de bus standards et articulés à l'hydrogène
DescriptionLe marché a pour objet la fourniture de bus standards et articulés fonctionnant à hydrogène et la fourniture des composants associés comprenant : - Les études conceptuelles, techniques et esthétiques du matériel roulant, - Le développement, les études d'exécution, la fabrication, les essais, la livraison, la mise au point et la mise en service de ces véhicules, - Les prestations de garanties générales et de garanties particulières, - La fourniture de la documentation d'étude et d'exécution, d'exploitation et de maintenance telle que fournie par le titulaire lors de chaque livraison, - La fourniture des outils et équipements spécifiques de tests et de maintenance nécessaires à l'entretien des véhicules et de leurs équipements, - La fourniture d'un parc de pièces de rechange, - La formation des agents d'exploitation, de conduite et de maintenance
Identifiant de la procédurec6f01913-8343-4ade-b3fb-a2c6c854d0c1
Identifiant interne2024DMPN0557
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121000 Autobus et cars
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34121000 Autobus et cars
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleMétropole de Dijon Siège de Dijon Métropole 40 avenue du Drapeau Cs 17510  
VilleDijon
Code postal21075
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLa forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec : - Minimum et maximum en quantité pour l'acquisition de bus - Sans montant minimum et avec maximum pour l'acquisition de composants associés Soit : Lot n°1 - bus standards : - Véhicule H2 standard et prestations associées : Quantité minimum 14 - Quantité maximum 27 - Composants techniques : pièces de rechange… - Montant maximum 10 845 900 euro(s) Ht Lot n°2 - bus articulés : - Véhicule H2 articulé et prestations associées : Quantité minimum 18 - Quantité maximum 28 - Composants techniques : pièces de rechange… - Montant maximum 11 247 600 euro(s) Ht
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Lot n°1 : Véhicule H2 standard
Description: Véhicule H2 standard et prestations associées / Composants techniques
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121000 Autobus et cars
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34121000 Autobus et cars
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Métropole de Dijon Siège de Dijon Métropole 40 avenue du Drapeau Cs 17510  
Ville: Dijon
Code postal: 21075
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2025
Durée120 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans à compter de sa notification, renouvelable tacitement 1 fois 5 ans, soit une durée totale maximale de 10 ans (hors période de garantie)
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans à compter de sa notification, renouvelable tacitement 1 fois 5 ans, soit une durée totale maximale de 10 ans (hors période de garantie)
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionVoir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionVoir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionVoir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Justification de la durée de l’accord-cadre: Conformément à l'article L2125-1 du Code de la commande publique, la durée des accords-cadres ne peut dépasser 8 ans pour les entités adjudicatrices. La durée dérogatoire prévue par le présent contrat (5 ans à compter de sa notification, renouvelable tacitement 1 fois 5 ans, soit une durée totale maximale de 10 ans) se justifie par la durée d'amortissement des bus objets des prestations
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Dijon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Lot n°2 : Véhicule H2 articulé
Description: Véhicule H2 articulé et prestations associées / Composants techniques
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121000 Autobus et cars
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34121000 Autobus et cars
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Métropole de Dijon Siège de Dijon Métropole 40 avenue du Drapeau Cs 17510  
Ville: Dijon
Code postal: 21075
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2025
Durée120 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans à compter de sa notification, renouvelable tacitement 1 fois 5 ans, soit une durée totale maximale de 10 ans (hors période de garantie)
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans à compter de sa notification, renouvelable tacitement 1 fois 5 ans, soit une durée totale maximale de 10 ans (hors période de garantie)
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionVoir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionVoir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionVoir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Justification de la durée de l’accord-cadre: Conformément à l'article L2125-1 du Code de la commande publique, la durée des accords-cadres ne peut dépasser 8 ans pour les entités adjudicatrices. La durée dérogatoire prévue par le présent contrat (5 ans à compter de sa notification, renouvelable tacitement 1 fois 5 ans, soit une durée totale maximale de 10 ans) se justifie par la durée d'amortissement des bus objets des prestations
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Dijon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: B076C742-D5A3-8958-9124D77DC7F7EF6D
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Dijon Métropole
Numéro d’enregistrement: 58458
Adresse postale: 40 Avenue du Drapeau Cs 17510 
Ville: Dijon
Code postal: 21075
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Point de contact: le Président
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0380745172
Adresse internet: https://www.metropole-dijon.fr
Profil de l’acheteur: http://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: B076C765-A473-A382-DAF219F156AA8787
Adresse postale: 22 rue d'Assas  
Ville: Dijon
Code postal: 21016
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone: 0380739100
Télécopieur: 0380733989
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4ee1647d-ca70-43af-875d-3c1f7b25e711 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 09/12/2024 12:47:38 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 753070-2024
Numéro de publication au JO S: 240/2024
Date de publication: 10/12/2024