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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON
Description: LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON
Identifiant de la procédure: cb56c9b3-7504-4b24-a2f7-fed3b7800470
Identifiant interne: DISPDIJONUAMP2026PAINS
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 72 A RUE D'AUXONNE
Ville: DIJON
Code postal: 21033
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays: France
Informations complémentaires: DISP DIJON
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 105 347,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 210 694,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 12
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON
Description: LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 13AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
Ville: AUXERRE
Code postal: 89000
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays: France
Informations complémentaires: MAISON D'ARRET D'AUXERRE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 330 836,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 661 672,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Un soumissionnaire peut candidater sur la totalité des lors
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/11/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/11/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON
Description: LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 RUE DES BOUCHERIES
Ville: BELFORT
Code postal: 90000
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Informations complémentaires: MAISON D'ARRET DE BELFORT
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 152,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 304,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/11/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/11/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON
Description: LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 5 RUE LOUIS PERGAUD
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Informations complémentaires: MAISON D'ARRET DE BESANCON
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 654 150,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 308 306,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/11/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/11/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON
Description: LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 RUE EUGENE DE SAVOYE
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Informations complémentaires: CSL BESANCON
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 076,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 152,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/11/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/11/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON
Description: LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 RUE MARCEL PAUL
Ville: BLOIS
Code postal: 41016
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Informations complémentaires: MAISON D'ARRET DE BLOIS
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 272 187,80 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 544 375,60 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/11/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/11/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON
Description: LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ROUTE MEDIANE BP 631
Ville: BOURGES
Code postal: 18014
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Informations complémentaires: MAISON D'ARRET DE BOURGES
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 299 256,20 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 598 512,40 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/11/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/11/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON
Description: LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 72 B RUE D'AUXONNE
Ville: DIJON
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 461 666,60 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 923 333,20 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/11/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/11/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon
Organisation qui traite les offres: DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON
Description: LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 RUE DE LA CHEVALERIE
Ville: LONS LE SAUNIER
Code postal: 39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires: MAISON D'ARRET DE LONS LE SAUNIER
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 754,60 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 201 509,20 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/11/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/11/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON
Description: LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 RUE DU BOIS BOURGEOIS
Ville: MONTBELIARD
Code postal: 25206
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Informations complémentaires: MAISON D'ARRET DE MONTBELIARD
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 105 266,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 210 532,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/11/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/11/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon
Organisation qui traite les offres: DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON
Description: LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 13 BIS RUE PAUL VAILLANT COUTURIER
Ville: NEVERS
Code postal: 58020
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
Informations complémentaires: MAISON D'ARRET DE NEVERS
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 233 089,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 466 178,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/11/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/11/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon
Organisation qui traite les offres: DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON
Description: LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 RUE HENRY MARTIN
Ville: TOURS
Code postal: 37034
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Informations complémentaires: MAISON D'ARRET DE TOURS
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 440 613,40 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 881 226,80 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/11/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/11/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon
Organisation qui traite les offres: DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON
Description: LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 9 PLACE BEAUCHAMP
Ville: VESOUL
Code postal: 70014
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Informations complémentaires: MAISON D'ARRET DE VESOUL
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 117 296,40 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 234 592,80 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/11/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/11/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon
Numéro d’enregistrement: 11000201100044
Adresse postale: 72 A rue d'auxonne
Ville: dijon cedex
Code postal: 21033
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays: France
Point de contact: Patricia PIERSON-GIROT
Téléphone: 0380725000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Adresse postale: 22 RUE D'ASSAS
Ville: DIJON
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays: France
Téléphone: 0380739100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a4e25766-bb53-47b2-adae-802f8fb4fc73 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 14/10/2026 15:44:53 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 716308-2026
Numéro de publication au JO S: 201/2026
Date de publication: 16/10/2026
