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Fourniture, plantation et entretien de jeunes plants forestiers dans le cadre de l'opération 'Foret des Enfants' Fourniture, plantation et entretien de jeunes plants forestiers dans le cadre de l'opération 'Foret des Enfants' correspondant : le Président tel : 03-80-74-51-72 mel : correspondre@aws-fran...
DIJON METROPOLE 21075Dijon correspondre@aws-france.com
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Fourniture, plantation et entretien de jeunes plants forestiers dans le cadre de l'opération 'Foret des Enfants'

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4873432

Date de clôture estimée : 24/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/09/19)
19-141122
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 21
Annonce No 19-141122
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : DIJON METROPOLE.
 Correspondant :  le président, 40 avenue du Drapeau, CS 17510 21075 Dijon, tél. : 03-80-74-51-72, courriel : correspondre@aws-france.com adresse internet : https://www.metropole-dijon.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture, plantation et entretien de jeunes plants forestiers dans le cadre de l'opération "Foret des Enfants".
CPV - Objet principal : 77211600
Objets supplémentaires : 45112710.
Lieu d'exécution : ville de Dijon, 21000 Dijon.
Code NUTS : -FRC11.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 36 mois.
Valeur estimée (H.T.) : 150 000 euros.

Caractéristiques principales : 

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : fourniture, plantation et entretien de jeunes plants forestiers dans le cadre de l'opération "Foret des Enfants".
Estimation de la valeur (H.T.) : 150 000 euros.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas d'attribution du contrat à un groupement, celui-ci-devra revêtir la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 24 septembre 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : FORET-ENFANTS-DMCL.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info.
Date limite d'obtention : 24 septembre 2019, à 12 heures.

Modalités d'ouverture des offres :
Date : 24 septembre 2019, à 14 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 septembre 2019.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : https://www.marches-publics.info.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : https://www.marches-publics.info.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : https://www.marches-publics.info.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon 22 rue d'assas B.P. 61616 21016 Dijon, tél. : 03-80-73-91-00, courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr, télécopieur : 03-80-73-39-89.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R.421-1 du code de justice administrative).
le président du Tribunal administratif peut également être saisi en référé :
- avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (art L.551-1 du même code)
- après la conclusion du contrat (article L551-13 du code de justice administrative).
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