Centrale des marchés
F-Dijon: Chromatographes II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Acquisition d'equipements didactiques pour l'industrie des procédés et les métiers de l'eau à destination du Lycé...
Conseil régional de Bourgogne 21000Dijon 0180443640 0180443595
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F-Dijon: Chromatographes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 73286

Date de clôture estimée : 09/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (03/04/12)
106093-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Dijon
+33 180443595
+33 180443640
FRANCE
Conseil régional de Bourgogne
M. le président du Conseil régional de Bourgogne
direction de la commande publique et des affaires juridiques
17 boulevard de la Trémouille, BP 23502
21035
vtruchetet@cr-bourgogne.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Dijon
+33 10380443595
+33 10380443640
FRANCE
Conseil régional de Bourgogne
Valentine Truchetet
direction de la commande publique et des affaires juridiques
17 bd de la Trémouille, BP 23502
21035
vtruchetet@cr-bourgogne.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Éducation

I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition d'equipements didactiques pour l'industrie des procédés et les métiers de l'eau à destination du Lycée Pierre Gilles de Gennes.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: lycée Pierre-Gilles de Gennes, 58206 Cosne Cours-sur-Loire.
Bourgogne
FR26


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 33 et 57 et suivants du code des marchés publics.
Il a pour objet l'acquisition d'équipements didactiques pour l'industrie des procédés et les métiers de l'eau.
Ces équipements sont destinés au lycée suivant:
Lycée Pierre-Gilles de Gennes.
Rue du Colonel Rabier.
BP 144.
58206 Cosne-Cours-sur-Loire Cedex, FRANCE.
Les prestations sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Sont précisées dans ce document les prescriptions techniques et les conditions d'intervention du prestataire.

II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Chromatographes
38432200

Bancs
39113600

Machines de traitement des eaux usées
42996000


II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
1 pour chaque lot
II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Options (au sens européen, c'est-à-dire avenants ou marchés complémentaires): oui. Dans le cadre de cette consultation, la collectivité s'autorise à passer des avenants ou des marchés complémentaires en cas de nécessité.
Options (au sens français, c'est-à-dire prestations supplémentaires au marché de base intervenant dans le cadre de son exécution): oui. La consultation comporte plusieurs prestations supplémentaires à réponse obligatoire et/ou facultative, en nombre variable en fonction du lot concerné.
https://marches.e-bourgogne.fr


II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Appareil d'analyse par chromatographie en phase gazeuse.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Chromatographes
38432200
3)
Quantité ou étendue
1.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
La durée totale d'exécution correspond au délai de livraison de l'équipement ainsi qu'au délai nécessaire pour organiser la formation le cas échéant, soit 08 semaines maximum de livraison à compter de la notification du marché au titulaire, ainsi que 03 semaines maximum pour la formation, à compter de la livraison, soit un délai maximum global de 11 semaines.
1)
Description succincte
Banc didactique pour l'étude des procédés de régulation et instrumentation associée.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Bancs
39113600
3)
Quantité ou étendue
1.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
La durée totale d'exécution correspond au délai de livraison de l'équipement ainsi qu'au délai nécessaire pour organiser la formation le cas échéant, soit 15 semaines maximum de livraison à compter de la notification du marché au titulaire, ainsi que 03 semaines maximum pour la formation, à compter de la livraison, soit un délai maximum global de 18 semaines.
1)
Description succincte
Unité de traitement de déchets chimiques didactisée.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Machines de traitement des eaux usées
42996000
3)
Quantité ou étendue
1.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
La durée totale d'exécution correspond au délai de livraison de l'équipement ainsi qu'au délai nécessaire pour organiser la formation le cas échéant, soit 12 semaines maximum de livraison à compter de la notification du marché au titulaire, ainsi que 03 semaines maximum pour la formation, à compter de la livraison, soit un délai maximum global de 15 semaines.
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Pas de cautionnment ni de garantie exigés.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement 100 % Conseil régional de Bourgogne.
Les prix sont fermes, définitifs et forfaitaires. Cf. CCAP.
Une avance sera versée en application de l'article 87 du code des marchés publics.

III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
https://marches.e-bourgogne.fr

Les candidats sont invités à l'utiliser (cette seule pièce dûment complétée et signée suffit) ou à joindre l'ensemble des informations demandées ci-après par des pièces dont la présentation est laissée à la libre appréciation du candidat.
Renseignements concernant la situation des opérateurs économiques et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise en vue de la sélection:
Situation juridique - références requises: Le candidat devra préciser s'il est en redressement judicaire et produire une copie du jugement prononcé.
Il fournira une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.

III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Elles seront appréciées au regard d'une déclaration des chiffres d'affaires des 3 dernières années.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Pour démontrer leur capacité, les candidats présenteront des références de nature et d'importance comparable à l'objet du marché, ou si cela leur est impossible, toute autre information laissée à leur libre appréciation permettant de faire valoir que leur expérience et compétence sont suffisantes pour assurer la prestation.
Il sera également tenu compte de la qualité de travail de l'entreprise tant au titre des prestations déjà réalisées pour le Conseil régional de Bourgogne que pour d'autres maîtres d'ouvrage.
Le Conseil régional de Bourgogne pourra, s'il le juge nécessaire, demander aux candidats de compléter ou corriger leur dossier de candidature.
La commission d'appel d'offres éliminera, après analyse du contenu des candidatures, les candidats dont les capacités paraîtraient insuffisantes. Les entreprises seront sélectionnées notamment sur la base des garanties professionnelles et financières présentées ainsi que sur leurs références et compétences.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Qualité de l'équipement du point de vue technique, en termes d'adéquation entre son exploitation et sa finalité pédagogique mais également de respect des contraintes minimales de conception ainsi que des fonctionnalités et caractéristiques techniques / Sécurité / qualité des prestations produites permettant de s'assurer du respect des normes - tel que précisé dans le CCAP, au vu du document réponse et de l'ensemble de la documentation remise. Pondération 30
2. Qualité des prestations proposées concernant la garantie, le SAV, le délai de livraison ainsi que la formation - tel que précisé dans le CCAP, au vu du document réponse et de l'ensemble de la documentation remise. Pondération 30
3. Prix au vu du bordereau de prix et du devis détaillé /. Pondération 40

IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2012F401001
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
9.5.2012 - 17:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
https://marches.e-bourgogne.fr

http://www.e-bourgogne.fr/jsp/site/Portal.jsp?page_id=39#supports-formation-entreprises

https://marches.e-bourgogne.fr

Le candidat devra vérifier l'intitulé de l'opération et du lot auquel il soumissionne et envoyer son pli dématérialisé avant les date et heure limites mentionnées ci-dessus. Ce pli dématérialisé comprendra tous les justificatifs listés au paragraphe ci-dessus.
Les délais d'exécution sont détaillés pour chaque lot.
Les candidats peuvent s'engager sur un délai de livraison inférieur, qu'ils préciseront dans l'acte d'engagement. La livraison sera planifiée au moins une semaine à l'avance avec le lycée.
Si l'échéance du délai de livraison intervenait pendant une période de fermeture d'un lycée pour cause de vacances scolaires, ou pendant une période de congés annuels des entreprises, le délai de livraison intervenant pendant cette période serait suspendu et recommencerait à courir à l'échéance de cette période.
Cette disposition pourra éventuellement être modifiée par commun accord entre les parties si la livraison peut être organisée au cours de l'une de ces périodes, par simple ordre de service dûment rempli par le directeur de la Direction des Lycées et de la Formation Initiale.
Modalités d'attribution du marché:
L'Offre qui sera retenue sera celle qui aura obtenu la meilleure note au vu de l'ensemble des critères pondérés après analyse.
Le marché sera attribué par la Commission d'appel d'offres au vu de l'analyse des offres reçues.
Information des candidats:
Important: les documents de communication et d'information à destination des candidats (demandes de complément, négociation, information aux candidats non retenus, etc.) s'effectueront par voie dématérialisée sous la forme d'un courrier signé électroniquement. La notification du marché au prestataire retenu s'effectuera également par voie dématérialisée et sera envoyée à l'adresse de dépôt des plis sur la plate-forme e-bourgogne.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Dijon
+33 103807391
+33 10380739100
FRANCE
http://dijon.tribunal-administratif.fr
Tribunal administratif de Dijon
22 rue d'Assas
21016
greffe.ta-dijon@juradm.fr

Organe chargé des procédures de médiation

Lyon
+33 104781410
FRANCE
Comité consultatif du réglement à l'amiable
184 rue Duguesclin
69433
greffe.ta-lyon@juradm.fr


VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Dijon
+33 103807391
+33 10380739100
FRANCE
http://dijon.tribunal-administratif.fr
Greffes du Tribunal administratif de Dijon
22 rue d'Assas
21016
greffe.ta-dijon@juradm.fr
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
29.3.2012
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