Centrale des marchés
58 Acquisition d'équipements didactiques pour l'industrie des procédés et les métiers de l'eau a destination du lycée Pierre Gilles de Gennes à Cosne Cours-sur-Loire 58 Acquisition d'équipements didactiques pour l'industrie des procédés et les métiers de l'eau a destination du lycée Pierre Gilles de Gennes à Cosne Cours-sur-Loire. ville : Dijon lieu : 17, ...
Conseil Régional de Bourgogne 21000Dijon 0180443595
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58 Acquisition d'équipements didactiques pour l'industrie des procédés et les métiers de l'eau a destination du lycée Pierre Gilles de Gennes à Cosne Cours-sur-Loire

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Marché public ou privé
Référence du marché : 74016

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/04/12)
12-56078

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Conseil Régional de Bourgogne, 17, boulevard de la Trémouille B.P. 23502, contact : direction de la Commande Publique et des affaires juridiques, à l'attention de M. le président du Conseil Régional de Bourgogne, F-21035 Dijon. Tél. : (+33) 1 80 44 36 40. E-mail : vtruchetet@cr-bourgogne.fr. Fax : (+33) 1 80 44 35 95.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Conseil Régional de Bourgogne, 17, bd de la Trémouille B.P. 23502, contact : direction de la commande publique et des affaires juridiques, à l'attention de valentine Truchetet, F-21035 Dijon. Tél. : (+33) 1 03 80 44 36 40. E-mail : vtruchetet@cr-bourgogne.fr. Fax : (+33) 1 03 80 44 35 95

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
Education.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition d'equipements didactiques pour l'industrie des procedes et les metiers de l'eau a destination du lycee pierre gilles de gennes.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceslycée Pierre-Gilles de Gennes, 58206 Cosne Cours-sur-Loire.
Code NUTS : FR26.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 33 et 57 et suivants du Code des marchés publics.
Il a pour objet l'acquisition d'équipements didactiques pour l'industrie des procédés et les métiers de l'eau.

Ces équipements sont destinés au lycée suivant :
Lycée Pierre-Gilles de Gennes
Rue du Colonel Rabier
B.P. 144
58206 COSNE-COURS-SUR-LOIRE Cedex
Les prestations sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp).
Sont précisées dans ce document les prescriptions techniques et les conditions d'intervention du prestataire.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
38432200, 39113600,42996000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : 1 pour chaque lot.

II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : options (au sens européen, c'est-à-dire avenants ou marchés complémentaires): oui. Dans le cadre de cette consultation, la collectivité s'autorise à passer des avenants ou des marchés complémentaires en cas de nécessité.
Options (au sens français, c'est-à-dire prestations supplémentaires au marché de base intervenant dans le cadre de son exécution): oui. La consultation comporte plusieurs prestations supplémentaires à réponse obligatoire et/ou facultative, en nombre variable en fonction du lot concerné.
Descriptif de ces options : Cf. Documents de la consultation disponibles à l'adresse https://marches.e-bourgogne.fr Référence : 2012f401001.
II.2.3) Reconduction

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 01

Intitulé :
1) Description succincte :
Appareil d'analyse par chromatographie en phase gazeuse

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38432200.

3) Quantité ou étendue :
1

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
la durée totale d'exécution correspond au délai de livraison de l'équipement ainsi qu'au délai nécessaire pour organiser la formation le cas échéant, soit 08 semaines maximum de livraison à compter de la notification du marché au titulaire, ainsi que 03 semaines maximum pour la formation, à compter de la livraison, soit un délai maximum global de 11 semaines.

Lot n° 02

Intitulé :
1) Description succincte :
Banc didactique pour l'étude des procédés de régulation et instrumentation associée

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39113600.

3) Quantité ou étendue :
1

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
la durée totale d'exécution correspond au délai de livraison de l'équipement ainsi qu'au délai nécessaire pour organiser la formation le cas échéant, soit 15 semaines maximum de livraison à compter de la notification du marché au titulaire, ainsi que 03 semaines maximum pour la formation, à compter de la livraison, soit un délai maximum global de 18 semaines.

Lot n° 03

Intitulé :
1) Description succincte :
Unité de traitement de déchets chimiques didactisée

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42996000.

3) Quantité ou étendue :
1

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
la durée totale d'exécution correspond au délai de livraison de l'équipement ainsi qu'au délai nécessaire pour organiser la formation le cas échéant, soit 12 semaines maximum de livraison à compter de la notification du marché au titulaire, ainsi que 03 semaines maximum pour la formation, à compter de la livraison, soit un délai maximum global de 15 semaines.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : pas de cautionnment ni de garantie exigés.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement 100 % conseil régional de bourgogne
Les prix sont fermes, définitifs et forfaitaires. Cf. CCAP
Une avance sera versée en application de l'article 87 du Code des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : l'ensemble des renseignements demandés est indiqué dans le modèle de déclaration du candidat réalisé par la personne publique et disponible sur le site de la région Bourgogne : https://marches.e-bourgogne.fr (référence : 2012f401001).
Les candidats sont invités à l'utiliser (cette seule pièce dûment complétée et signée suffit) ou à joindre l'ensemble des informations demandées ci-après par des pièces dont la présentation est laissée à la libre appréciation du candidat.
Renseignements concernant la situation des opérateurs économiques et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise en vue de la sélection :
Situation juridique - références requises : Le candidat devra préciser s'il est en redressement judicaire et produire une copie du jugement prononcé.
Il fournira une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés Publics.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : elles seront appréciées au regard d'une déclaration des chiffres d'affaires des 3 dernières années.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pour démontrer leur capacité, les candidats présenteront des références de nature et d'importance comparable à l'objet du marché, ou si cela leur est impossible, toute autre information laissée à leur libre appréciation permettant de faire valoir que leur expérience et compétence sont suffisantes pour assurer la prestation.
Il sera également tenu compte de la qualité de travail de l'entreprise tant au titre des prestations déjà réalisées pour le Conseil régional de Bourgogne que pour d'autres maîtres d'ouvrage.
Le conseil régional de Bourgogne pourra, s'il le juge nécessaire, demander aux candidats de compléter ou corriger leur dossier de candidature.
La Commission d'appel d'offres éliminera, après analyse du contenu des candidatures, les candidats dont les capacités paraîtraient insuffisantes. Les entreprises seront sélectionnées notamment sur la base des garanties professionnelles et financières présentées ainsi que sur leurs références et compétences.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité de l'équipement du point de vue technique, en termes d'adéquation entre son exploitation et sa finalité pédagogique mais également de respect des contraintes minimales de conception ainsi que des fonctionnalités et caractéristiques techniques / sécurité / qualité des prestations produites permettant de s'assurer du respect des normes - tel que précisé dans le ccap, au vu du document réponse et de l'ensemble de la documentation remise
Pondération : 30.
2. qualité des prestations proposées concernant la garantie, le sav, le délai de livraison ainsi que la formation - tel que précisé dans le ccap, au vu du document réponse et de l'ensemble de la documentation remise
Pondération : 30.
3. prix au vu du bordereau de prix et du devis détaillé /
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2012F401001.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
9 mai 2012, à 17:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires :
Conditions et mode de paiement : le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://marches.e-bourgogne.fr en renseignant la référence : 2012f401001
RAPPEL : la réponse par voie électronique est obligatoire (via le site https://marches.e-bourgogne.fr) mais vous devez détenir une signature électronique (dont le délai d'obtention est d'environ une semaine) : la liste des autorités de certification délivrant des outils de signature électronique utilisables sur la plate-forme e-bourgogne est consultable à l'adresse suivante : http://www.e-bourgogne.fr/jsp/site/Portal.jsp?page_id=39#supports-formation-entreprises (" Pour les entreprises " / " Utiliser la salle des marchés publics " /Support d'accompagnement n°6 : " certificats électroniques ").
À l'adresse suivante : https://marches.e-bourgogne.fr / Référence : 2012f401001 (à renseigner dans la partie Consultations en cours, pavé " Recherche avancée " / puis " Référence " et cliquer sur " ok ").
Le candidat devra vérifier l'intitulé de l'opération et du lot auquel il soumissionne et envoyer son pli dématérialisé avant les date et heure limites mentionnées ci-dessus. Ce pli dématérialisé comprendra tous les justificatifs listés au paragraphe ci-dessus.
Les délais d'exécution sont détaillés pour chaque lot.
Les candidats peuvent s'engager sur un délai de livraison inférieur, qu'ils préciseront dans l'acte d'engagement. La livraison sera planifiée au moins une semaine à l'avance avec le lycée.
Si l'échéance du délai de livraison intervenait pendant une période de fermeture d'un lycée pour cause de vacances scolaires, ou pendant une période de congés annuels des entreprises, le délai de livraison intervenant pendant cette période serait suspendu et recommencerait à courir à l'échéance de cette période.
Cette disposition pourra éventuellement être modifiée par commun accord entre les parties si la livraison peut être organisée au cours de l'une de ces périodes, par simple ordre de service dûment rempli par le directeur de la Direction des Lycées et de la Formation Initiale.
Modalités d'attribution du marché :
l'offre qui sera retenue sera celle qui aura obtenu la meilleure note au vu de l'ensemble des critères pondérés après analyse.
Le marché sera attribué par la Commission d'appel d'offres au vu de l'analyse des offres reçues.
Information des candidats :
Important : les documents de communication et d'information à destination des candidats (demandes de complément, négociation, information aux candidats non retenus, etc.) s'effectueront par voie dématérialisée sous la forme d'un courrier signé électroniquement. La notification du marché au prestataire retenu s'effectuera également par voie dématérialisée et sera envoyée à l'adresse de dépôt des plis sur la plate-forme e-bourgogne.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 mars 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon, 22, rue d'assas, F-21016 Dijon. E-mail : greffe.ta-dijon@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 03 80 73 91 00. URL : http://dijon.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 1 03 80 73 91

Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif du Réglement à l'amiable, 184, rue Duguesclin, F-69433 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 04 78 14 10

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffes du Tribunal administratif de Dijon, 22, rue d'assas, F-21016 Dijon. E-mail : greffe.ta-dijon@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 03 80 73 91 00. URL : http://dijon.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 1 03 80 73 91

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 29 mars 2012

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