Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Services
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
elaboration du Plan Local d'urbanisme Intercommunal valant habitat et mobilité (Plui-Hm)
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges pour le lot 01. Pas de tranche pour le lot 2. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
elaboration du Plui-Hm
territoire Ecla 39000 Lons le Saunier
elaboration du Plui-Hm
2 tranches optionnelles pour le lot 01
périmètres Délimités des Abords
territoire Ecla 39000 Lons le Saunier
périmètres Délimités des Abords
pas de tranche pour le lot 02
Section IV: Procédure
Section V: Attribution du marché
elaboration du Plui-Hm
Section V: Attribution du marché
périmètres Délimités des Abords
Section VI: Renseignements complémentaires