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21 acquisition de véhicules école, d'équipements métiers pour les filières automobiles, parcs et jardins et maintenance des matériels agricoles pour le Conseil Régional à Dijon 21 acquisition de véhicules école, d'équipements métiers pour les filières automobiles, parcs et jardins et maintenance des matériels agricoles pour le Conseil Régional à Dijon ville : Dijon Ced...
Conseil Régional de Bourgogne 21035Dijon
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21 acquisition de véhicules école, d'équipements métiers pour les filières automobiles, parcs et jardins et maintenance des matériels agricoles pour le Conseil Régional à Dijon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 665628

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (17/04/13)
13-65916

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Conseil Régional de Bourgogne, 17 bd de la trémouille - B.P. 23502, contact : florence Gasser, à l'attention de M. le président, F-21035 Dijon Cedex. Tél. : (+33) 03 80 44 36 40. E-mail : fgasser@cr-bourgogne.fr. Fax : (+33) 03 80 44 35 95.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cr-bourgogne.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.e-bourgogne.fr.

Accès électronique à l'information : http://www.e-bourgogne.fr

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.e-bourgogne.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
relance suite à infructuosité des lots 4, 5 et 10 - acquisition de véhicules école, d'équipements métiers pour les filières automobiles, parcs et jardins, maintenance des matériels agricoles.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : bourgogne.
Code NUTS : FR26.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
relance suite à infructuosité des lots 4,5 et 10 - acquisition de véhicules école, d'équipements métiers pour les filières automobiles, parcs et jardins, maintenance des matériels agricoles.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39300000, 34100000,38420000,38430000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. exploitation, contraintes, fonctionnalités et caractéristiques techniques de l'équipement / sécurité / normes au vu du mémoire technique et de l'ensemble de la documentation remise. Pondération : 30.
2. prestations particulières, garantie, sav, formation au vu du mémoire technique. Pondération : 30.
3. prix (offre de base + prestations obligatoires retenues par la commission d'appel d'offres). Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013F401001.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 008-009328 du 11/01/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2013 4010114

Lot n° : 04

Intitulé : Appareil de mesure hydraulique portable : pression, température et débit
V.1) Date d'attribution du marché : 5 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Automatismes du centre est, 4 rue Nourrisat
zae Cap Nord
B.P. 36710, F-,21067 Dijon.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 5 405 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :19,6

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 4 890 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :19,6
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 2013 4010115

Lot n° : 05

Intitulé : Unité de mesure de pollution des huiles hydrauliques et ses accessoires
V.1) Date d'attribution du marché : 5 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Automatismes du centre est, 4 rue Nourrisat
zae Cap Nord
B.P. 36710, F-,21067 Dijon.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 12 350 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :19,6

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 14 682 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :19,6
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 2013 4020116

Lot n° : 10

Intitulé : Tondeuse autoportée et matériels entretien d'espaces verts
V.1) Date d'attribution du marché : 5 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Fourneret, 1 rue Charles Dumoulin, F-,71100 Lux.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 12 479 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :19,6

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 11 280 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :19,6
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 avril 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 7 B, annonce n° 152 du 10 janvier 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon, 22, rue d'assas, F-21016 Dijon E-mail : greffe.ta-dijon@juradm.fr Tél. : (+33) 3 80 73 91 00

Adresse(s) internet : http://dijon.tribunal-administratif.fr Fax : (+33) 3 80 73 91 07

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges aux marchés publics de Lyon, 53 boulevard Vivier Merle, F-69003 Lyon E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr Tél. : (+33) 4 72 77 05 20

Adresse(s) internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr Fax : (+33) 4 78 92 83 16
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon, 22, rue d'assas,F-,21016 Dijon, E-mail : greffe.ta-dijon@juradm.fr, tél. : (+33) 3 80 73 91 00, URL : http://dijon.tribunal-administratif.fr Fax : (+33) 3 80 73 91 07
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 15 avril 2013.

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