A proximité de Dijon 21035 Cote D Or
Acheteur : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
21035 Dijon CEDEX
Tel : +33 380636917
3 Lots
Lot 1
Lot n°1 : 10 véhicules particuliers à motorisation essence
Lot 2
Lot 2 : 10 véhicules particuliers à motorisation diesel
Lot 3
Lot 3 : 17 véhicules à motorisation électriques
Secteurs d'activité
Voitures particulières.

Location de longue durée (48 mois) sans entretien de véhicules particuliers neufs de catégorie CE M1 à motorisation thermique et électrique pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d’Or

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 23/05/2025
JOUE - 333904-2025
333904-2025 - Résultats
France – Voitures particulières – Location de longue durée (48 mois) sans entretien de véhicules particuliers neufs de catégorie CE M1 à motorisation thermique et électrique pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d’Or
OJ S 99/2025 23/05/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielConseil Départemental de Côte d'Or (21)
Adresse électroniquedgsd.prat.dfcp.scp@cotedor.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreLocation de longue durée (48 mois) sans entretien de véhicules particuliers neufs de catégorie CE M1 à motorisation thermique et électrique pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d’Or
DescriptionLocation de véhicules particuliers neufs pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d'Or, 10 véhicules à motorisation essence et 10 véhicules à motorisation diesel et 17 véhicules à motorisation électrique.
Identifiant de la procédure2952583b-036e-4471-a097-3a2491c57cf6
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCôte-d'Or  
VilleDijon
Code postal21000
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA640 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre640 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot n°1 : 10 véhicules particuliers à motorisation essence
Description10 véhicules particuliers à motorisation essence Sans minimum Maximum : 10 véhicules
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCôte-d'Or  
VilleDijon
Code postal21000
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée60 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA137 500,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre137 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires10 véhicules particuliers à motorisation essence Sans minimum Maximum : 10 véhicules
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCoût total du loyer pour la location des véhicules au vu du détail estimatif
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution80,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique au vu du mémoire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Dijon
Organisation qui exécute le paiementConseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui signe le marchéConseil Départemental de Côte d'Or (21)
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot 2 : 10 véhicules particuliers à motorisation diesel
Description10 véhicules particuliers à motorisation diesel Sans minimum Maximum : 10 véhicules
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCôte-d'Or  
VilleDijon
Code postal21000
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée60 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA162 500,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre162 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires10 véhicules particuliers à motorisation diesel Sans minimum Maximum : 10 véhicules
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCoût total du loyer pour la location des véhicules au vu du détail estimatif
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution80,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique au vu du mémoire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Dijon
Organisation qui exécute le paiementConseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui signe le marchéConseil Départemental de Côte d'Or (21)
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot 3 : 17 véhicules à motorisation électriques
Description17 véhicules à motorisation électriques Sans minimum Maximum : 17 véhicules
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCôte-d'Or  
VilleDijon
Code postal21000
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée60 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA340 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre340 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires17 véhicules à motorisation électriques Sans minimum Maximum : 17 véhicules
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCoût total du loyer pour la location des véhicules au vu du détail estimatif
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution80,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique au vu du mémoire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Dijon
Organisation qui exécute le paiementConseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui signe le marchéConseil Départemental de Côte d'Or (21)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis640 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure640 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre137 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Chef de file du soumissionnaireAUTOMOBILES DE BOURGOGNE DIJON
Nom officielLEASYS France
Offre
Identifiant de l’offre2025ALF0052521
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre85 704,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025ALF0052521
TitreLocation de longue durée (48 mois) sans entretien de véhicules particuliers neufs de catégorie CE M1 à motorisation thermique et électrique pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d’Or.
Date à laquelle le lauréat a été choisi08/04/2025
Date de conclusion du marché07/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre94917-2025
Organisation qui signe le marchéConseil Départemental de Côte d'Or (21)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre162 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Chef de file du soumissionnaireDIAC LOCATION SA
Nom officielDIJON AUTOMOBILE
Offre
Identifiant de l’offre2025ALF0053521
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre119 064,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025ALF0053521
TitreLocation de longue durée (48 mois) sans entretien de véhicules particuliers neufs de catégorie CE M1 à motorisation thermique et électrique pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d’Or
Date à laquelle le lauréat a été choisi08/04/2025
Date de conclusion du marché07/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre94917-2025
Organisation qui signe le marchéConseil Départemental de Côte d'Or (21)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre340 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Chef de file du soumissionnaireAUTOMOBILES DE BOURGOGNE DIJON
Nom officielLEASYS France
Offre
Identifiant de l’offre2025ALF0054521
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre209 488,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025ALF0054521
TitreLocation de longue durée (48 mois) sans entretien de véhicules particuliers neufs de catégorie CE M1 à motorisation thermique et électrique pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d’Or.
Date à laquelle le lauréat a été choisi08/04/2025
Date de conclusion du marché07/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre94917-2025
Organisation qui signe le marchéConseil Départemental de Côte d'Or (21)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielConseil Départemental de Côte d'Or (21)
Numéro d’enregistrement22210001800019
Adresse postale53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501
VilleDijon CEDEX
Code postal21035
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Adresse électroniquedgsd.prat.dfcp.scp@cotedor.fr
Téléphone+33 380636917
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)http://www.cotedor.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement17210005900010
Adresse postale22 rue d'Assas
VilleDijon
Code postal21000
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone+33 380739100
Télécopieur+33 380733989
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://dijon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielAUTOMOBILES DE BOURGOGNE DIJON
Numéro d’enregistrement53347762600014
VilleDIJON
Code postal21000
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Point de contactvincent.andriot@groupejmj.com
Adresse électroniquevincent.andriot@groupejmj.com
Téléphone+33 380718300
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0003
8.1.
ORG-0005
Nom officielDIAC LOCATION SA
Numéro d’enregistrement32989236800021
VilleNOISY LE GRAND
Code postal93168
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Adresse électroniquejean-yves.franbourg@renault.com
Téléphone+33 624352017
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officielLEASYS France
Numéro d’enregistrement41336018100049
VillePOISSY
Code postal78300
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniquevincent.andriot@groupejmj.com
Téléphone+33 103069191
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officielDIJON AUTOMOBILE
Numéro d’enregistrement79434591800013
VilleDIJON
Code postal21000
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Adresse électroniquejp.cretier@groupeguyot.com
Téléphone+33 380515124
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis4772709f-a251-48e0-be18-f5f8779504d7  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis22/05/2025 11:18:27 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis333904-2025
Numéro de publication au JO S99/2025
Date de publication23/05/2025
Profil d'acheteur : http://www.cotedor.fr