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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien et aménagements mineurs de la voirie départementale
Description: Entretien et aménagements mineurs de la voirie départementale
Identifiant de la procédure: 1d7f0b40-5528-4a05-bc47-629ae93bee62
Identifiant interne: 0426entretienamenagementmineurs
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Côte-d'Or
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 16 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les prestations des lots de la consultation font l'objet d'accords-cadres en application des articles R. 2162-1 à 2162-14 du Code de la commande publique. Les différents lots de la consultation ne font pas l'objet d'un fractionnement en tranches. Chaque accord-cadre est conclu avec 3 opérateurs économiques maximum et sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande. Les présents accords-cadres sont conclus pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de leur notification aux titulaires. Si cette date de notification est différente d'un titulaire à l'autre, la durée de 1 an court à compter de la date de notification la plus tardive. Les bons de commande peuvent être émis et les marchés subséquents peuvent être conclus jusqu'à l'expiration de la durée de validité des accords-cadres. Les accords-cadres peuvent être reconduits 3 fois.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Agence territoriale Côte d'Or Auxois Morvan - Entretien et aménagements mineurs de la voirie départementale
Description: Enrobés 500t/an, bordures tout type 400m/an, curage fossés 20km/an
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options:
Description des options: Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Côte-d'Or
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: - Attributaire principal : SAS Pascal GUINOT Part accord-cadre à bons de commande : Maximum : 3 600 000 € TTC/période Part marchés subséquents : Maximum : 2 400 000 € TTC/période Montant du détail estimatif : 2 173 608,72 € TTC Montant du prix remisé : 194 050 € HT - Attributaire secondaire : ROGER MARTIN Part accord-cadre à bons de commande : Maximum : 3 600 000 € TTC/période Part marchés subséquents : Maximum : 2 400 000 € TTC/période Montant du détail estimatif : 2 325 750,31 € TTC Montant du prix remisé :166 200 € HT - Attributaire secondaire : EUROVIA BFC Secteur Epoisses Part accord-cadre à bons de commande : Maximum : 3 600 000 € TTC/période Part marchés subséquents : Maximum : 2 400 000 € TTC/période Montant du détail estimatif : 2 336 519,50 € Montant du prix remisé : 186 200 € HT
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Coût
Description: Remise commerciale au vu du montant des commandes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique au vu du mémoire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se référer au règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Agence territoriale Côte d'Or Beaune - Entretien et aménagements mineurs de la voirie départementale
Description: Enrobés 500t/an, bordures tout type 400m/an, curage fossés 20km/an
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options:
Description des options: Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Côte-d'Or
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: - Attributaire principal : EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE COMTE Part accord-cadre à bons de commande : Maximum : 3 600 000 € TTC/période Part marchés subséquents : Maximum : 2 400 000 € TTC/période Montant du détail estimatif : 2 159 302,02 € TTC Montant du prix remisé : 185 220 € HT - Attributaire secondaire : ROGER MARTIN Part accord-cadre à bons de commande : Maximum : 3 600 000 € TTC/période Part marchés subséquents : Maximum : 2 400 000 € TTC/période Montant du détail estimatif : 2 257 590,31 € TTC Montant du prix remisé : 166 200 € HT - Attributaire secondaire : SAS Pascal GUINOT Part accord-cadre à bons de commande : Maximum : 3 600 000 € TTC/période Part marchés subséquents : Maximum : 2 400 000 € TTC/période Montant du détail estimatif : 2 173 608,72 € TTC Montant du prix remisé : 194 050 € HT
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Coût
Description: Remise commerciale au vu du montant des commandes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique au vu du mémoire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se référer au règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 :Agence territoriale Côte d'Or Châtillon sur Seine - Entretien et aménagements mineurs de la voirie départementale
Description: Enrobés 500t/an, bordures tout type 400m/an, curage fossés 20km/an
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options:
Description des options: Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Côte-d'Or
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: - Attributaire principal : ROGER MARTIN Part accord-cadre à bons de commande : Maximum : 3 600 000 € TTC/période Part marchés subséquents : Maximum : 2 400 000 € TTC/période Montant du détail estimatif : 2 325 750,31 € TTC Montant du prix remisé : 166 200 € HT - Attributaire secondaire : EUROVIA BFC Secteur Epoisses Part accord-cadre à bons de commande : Maximum : 3 600 000 € TTC/période Part marchés subséquents : Maximum : 2 400 000 € TTC/période Montant du détail estimatif : 2 375 865,19 € TTC Montant du prix remisé : 186 200 € HT - Attributaire secondaire : COLAS Part accord-cadre à bons de commande : Maximum : 3 600 000 € TTC/période Part marchés subséquents : Maximum : 2 400 000 € TTC/période Montant du détail estimatif : 2 624 650,80 € TTC Montant du prix remisé : 187 450 € HT
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Coût
Description: Remise commerciale au vu du montant des commandes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique au vu du mémoire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se référer au règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : Agence territoriale Côte d'Or Plaine de Saône - Entretien et aménagements mineurs de la voirie départementale
Description: Enrobés 500t/an, bordures tout type 400m/an, curage fossés 20km/an
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options:
Description des options: Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Côte-d'Or
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: - Attributaire principal : ROGER MARTIN Part accord-cadre à bons de commande : Maximum : 3 600 000 € TTC/période Part marchés subséquents : Maximum : 2 400 000 € TTC/période Montant du détail estimatif : 2 257 590,31 € TTC Montant du prix remisé : 166 200 € HT Attributaire secondaire : SAS Pascal GUINOT Part accord-cadre à bons de commande : Sans minimum - Maximum : 3 600 000 € TTC/période Part marchés subséquents : Sans minimum - Maximum : 2 400 000 € TTC/période Montant du détail estimatif : 2 173 608,72 € TTC Montant du prix remisé : 194 050 € HT - Attributaire secondaire : EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE COMTE Part accord-cadre à bons de commande : Maximum : 3 600 000 € TTC/période Part marchés subséquents : Maximum : 2 400 000 € TTC/période Montant du détail estimatif : 2 279 231,22 € TTC Montant du prix remisé : 185 220 € HT
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Coût
Description: Remise commerciale au vu du montant des commandes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique au vu du mémoire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se référer au règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 : Agence territoriale Côte d'Or Seuil de Bourgogne - Entretien et aménagements mineurs de la voirie départementale
Description: Enrobés 500t/an, bordures tout type 400m/an, curage fossés 20km/an
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options:
Description des options: Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Côte-d'Or
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: - Attributaire principal : SAS Pascal GUINOT Part accord-cadre à bons de commande : Sans minimum - Maximum : 3 600 000 € TTC/période Part marchés subséquents : Sans minimum - Maximum : 2 400 000 € TTC/période Montant du détail estimatif : 2 173 608,72 € TTC Montant du prix remisé : 194 050 € HT - Attributaire secondaire : ROGER MARTIN Part accord-cadre à bons de commande : Maximum : 3 600 000 € TTC/période Part marchés subséquents : Maximum : 2 400 000 € TTC/période Montant du détail estimatif : 2 257 590,31 € TTC Montant du prix remisé : 166 200 € HT - Attributaire secondaire : EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE COMTE Part accord-cadre à bons de commande : Maximum : 3 600 000 € TTC/période Part marchés subséquents : Maximum : 2 400 000 € TTC/période Montant du détail estimatif : 2 303 831,22 € TTC Montant du prix remisé : 185 220 € HT
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Coût
Description: Remise commerciale au vu du montant des commandes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique au vu du mémoire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se référer au règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 100 000 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 100 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS Pascal GUINOT VRD
Offre:
Identifiant de l’offre: 2026 AL T 0141 522
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 20 000 000,00 EUR
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: SAS PASCAL GUINOT – TRAVAUX PUBLICS - Atributaire principal du lot 1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 19/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 296297-2026
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS ROGER MARTIN
Offre:
Identifiant de l’offre: 2026 AL T 0141 522
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 20 000 000,00 EUR
Classement de l'offre: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: SAS ROGER MARTIN - Attributaire secondaire du lot 1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 13/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 296297-2026
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EUROVIA BFC Secteur d’Epoisses
Offre:
Identifiant de l’offre: 2026 AL T 0141 522
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 20 000 000,00 EUR
Classement de l'offre: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: EUROVIA BFC Secteur d’Epoisses - Attributaire secondaire du lot 1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 296297-2026
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE COMTE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 2026 AL T 0142 522
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 20 000 000,00 EUR
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE - COMTE - Attributaire principal du lot 2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 296297-2026
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS ROGER MARTIN
Offre:
Identifiant de l’offre: 2026 AL T 0142 522
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 20 000 000,00 EUR
Classement de l'offre: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: SAS ROGER MARTIN - Attributaire secondaire du lot 2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 13/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 296297-2026
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS Pascal GUINOT VRD
Offre:
Identifiant de l’offre: 2026 AL T 0142 522
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 20 000 000,00 EUR
Classement de l'offre: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: SAS Pascal GUINOT VRD - Attributaire secondaire du lot 2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 19/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 296297-2026
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS ROGER MARTIN
Offre:
Identifiant de l’offre: 2026 AL T 0143 522
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 20 000 000,00 EUR
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: SAS ROGER MARTIN - Attributaire principal du lot 3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 13/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 296297-2026
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EUROVIA BFC Secteur d’Epoisses
Offre:
Identifiant de l’offre: 2026 AL T 0143 522
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 20 000 000,00 EUR
Classement de l'offre: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: EUROVIA BFC Secteur d’Epoisses - Attributaire secondaire du lot 3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 296297-2026
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COLAS FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 2026 AL T 0143 522
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 20 000 000,00 EUR
Classement de l'offre: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: COLAS FRANCE - Attributaire secondaire du lot 3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 19/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 296297-2026
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS ROGER MARTIN
Offre:
Identifiant de l’offre: 2026 AL T 0144 522
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 20 000 000,00 EUR
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: SAS ROGER MARTIN - Attributaire principal du lot 4
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 13/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 296297-2026
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS Pascal GUINOT VRD
Offre:
Identifiant de l’offre: 2026 AL T 0144 522
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 20 000 000,00 EUR
Classement de l'offre: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: SAS Pascal GUINOT VRD - Attributaire secondaire du lot 4
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 19/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 296297-2026
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE COMTE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 2026 AL T 0144 522
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 20 000 000,00 EUR
Classement de l'offre: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE - COMTE - Attributaire secondaire du lot 4
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 296297-2026
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS Pascal GUINOT VRD
Offre:
Identifiant de l’offre: 2026 AL T 0145 522
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 20 000 000,00 EUR
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: SAS Pascal GUINOT VRD - Attributaire principal du lot 5
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 19/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 296297-2026
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS ROGER MARTIN
Offre:
Identifiant de l’offre: 2026 AL T 0145 522
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 20 000 000,00 EUR
Classement de l'offre: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: SAS ROGER MARTIN - Attributaire secondaire du lot 5
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 13/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 296297-2026
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE COMTE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 2026 AL T 0145 522
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 20 000 000,00 EUR
Classement de l'offre: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE - COMTE - Attributaire secondaire du lot 5
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 296297-2026
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Numéro d’enregistrement: 22210001800019
Adresse postale: 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501
Ville: Dijon CEDEX
Code postal: 21035
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: +33 380636917
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: +33 380739100
Télécopieur: +33 380733989
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SAS Pascal GUINOT VRD
Numéro d’enregistrement: 49092199600016
Adresse postale: Rue Henri-Paul Schneider
Ville: MONTCHANIN
Code postal: 71210
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Téléphone: +33 385739580
Télécopieur: +33 385739583
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0004, LOT-0005
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SAS ROGER MARTIN
Numéro d’enregistrement: 39133844900054
Adresse postale: 88 ROUTE DE GRAY BP 16
Ville: SAINT APOLLINAIRE
Code postal: 21850
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: +33 380788080
Télécopieur: +33 380788088
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: EUROVIA BFC Secteur d’Epoisses
Numéro d’enregistrement: 34889929500326
Adresse postale: 134 AV DE LA GARE
Ville: GEVREY-CHAMBERTIN
Code postal: 21220
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: +33 380964322
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: COLAS FRANCE
Numéro d’enregistrement: 32933888303124
Adresse postale: 10 BOULEVARD EIFFEL BP 58
Ville: LONVIC
Code postal: 21600
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: +33 380631580
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE COMTE SAS
Numéro d’enregistrement: 34889929500300
Ville: LONGVIC CEDEX
Code postal: 21601
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: +33 380682460
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0004, LOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 95253dcc-b485-4a15-b349-ade08c5e6649 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 09/09/2026 17:07:35 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 628072-2026
Numéro de publication au JO S: 176/2026
Date de publication: 11/09/2026
