A proximité de Dijon 21075 Cote D Or
Acheteur : Centrale d'achat Dijon Métropole
40 Avenue du Drapeau
21075 Dijon
Tel : 0380745172
5 Lots
Lot 1
Lot n°1 : Installations électriques
Lot 2
Lot n°2 : Ascenseurs, portes automatiques, EPI et divers
Lot 3
Lot n°3 : Installations thermiques, fluides et divers
Lot 4
Lot n°4 : SSI, désenfumage et divers
Lot 5
Lot n°5 : Equipements sous pression et divers
Secteurs d'activité
Services de contrôle technique de bâtiments.
Services de contrôle de machines.
Services de contrôle technique.
Services de contrôle et d'essais techniques.

CENTRALE D'ACHAT - Vérifications obligatoires par un bureau de contrôle (5 lots)

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 23/04/2025
JOUE - 260485-2025
260485-2025 - Résultats
France – Services de contrôle technique de bâtiments – CENTRALE D'ACHAT - Vérifications obligatoires par un bureau de contrôle (5 lots)
OJ S 79/2025 23/04/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCentrale d'achat Dijon Métropole
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreCENTRALE D'ACHAT - Vérifications obligatoires par un bureau de contrôle (5 lots)
DescriptionCENTRALE D'ACHAT - Vérifications obligatoires par un bureau de contrôle
Identifiant de la procédure04094677-ba9c-4b7f-ab3a-08594d8242e6
Identifiant interne2024CAAO0364
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71631100 Services de contrôle de machines, 71356100 Services de contrôle technique, 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot n°1 : Installations électriques
DescriptionInstallations électriques
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71356100 Services de contrôle technique, 71631100 Services de contrôle de machines, 71356100 Services de contrôle technique, 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur702635-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique méthodologique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution65,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDIJON METROPOLE - Service commande publique
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot n°2 : Ascenseurs, portes automatiques, EPI et divers
DescriptionAscenseurs, portes automatiques, EPI et divers
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques, 71631100 Services de contrôle de machines, 71356100 Services de contrôle technique, 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur702635-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique méthodologique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution65,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDIJON METROPOLE - Service commande publique
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot n°3 : Installations thermiques, fluides et divers
DescriptionInstallations thermiques, fluides et divers
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71356100 Services de contrôle technique, 71631100 Services de contrôle de machines, 71356100 Services de contrôle technique, 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur702635-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique méthodologique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution65,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDIJON METROPOLE - Service commande publique
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0004
TitreLot n°4 : SSI, désenfumage et divers
DescriptionSSI, désenfumage et divers
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71356100 Services de contrôle technique, 71631100 Services de contrôle de machines, 71356100 Services de contrôle technique, 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur702635-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique méthodologique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution65,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDIJON METROPOLE - Service commande publique
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0005
TitreLot n°5 : Equipements sous pression et divers
DescriptionEquipements sous pression et divers
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71356100 Services de contrôle technique, 71631100 Services de contrôle de machines, 71356100 Services de contrôle technique, 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur702635-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique méthodologique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution65,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDIJON METROPOLE - Service commande publique
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAPAVE EXPLOITATION FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreAPAVE EXPLOITATION FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre350 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024036401
TitreLot n°1 : Installations électriques
Date de conclusion du marché17/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAPAVE EXPLOITATION FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreAPAVE EXPLOITATION FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre200 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024caao036402
TitreLot n°2 : Ascenseurs, portes automatiques, Epi et divers
Date de conclusion du marché17/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielDEKRA INDUSTRIAL
Offre
Identifiant de l’offreDEKRA INDUSTRIAL
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre200 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024caao036403
TitreLot n°3 : Installations thermiques, fluides et divers
Date de conclusion du marché18/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielBUREAU VERITAS EXPLOITATION
Offre
Identifiant de l’offreBUREAU VERITAS EXPLOITATION
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre150 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024caao036404
TitreLot n°4 : Ssi, désenfumage et divers
Date de conclusion du marché17/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAPAVE EXPLOITATION FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreAPAVE EXPLOITATION FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre100 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024caao036405
TitreLot n°5 : Equipements sous pression et divers
Date de conclusion du marché17/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementE2F45AE9-9F3B-CBA1-76C249FB96B0F65F
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCentrale d'achat Dijon Métropole
Numéro d’enregistrement58463
Adresse postale40 Avenue du Drapeau Cs 17510
VilleDijon
Code postal21075
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Point de contactle Président
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0380745172
Adresse internethttps://www.metropole-dijon.fr
Profil de l’acheteurhttp://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielDIJON METROPOLE - Service commande publique
Numéro d’enregistrement1836644
VilleDijon
Code postal21000
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Point de contactService de la Commande publique de Dijon Métropole
Adresse électroniquemarches-publics@metropole-dijon.fr
Téléphone0380745172
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrementE2F45B12-B72B-DE39-31C3EB14CF8B2AFF
Adresse postale22 rue d'Assas
VilleDijon
Code postal21016
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone0380739100
Télécopieur0380733989
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielAPAVE EXPLOITATION FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1559071-1-1-1
Adresse postale6 Rue Du General Audran
VilleCourbevoie
Code postal92400
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquedijon@apave.com
Téléphone0380787450
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officielAPAVE EXPLOITATION FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1559071-1-2-1
Adresse postale6 Rue Du General Audran
VilleCourbevoie
Code postal92400
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquedijon@apave.com
Téléphone0380787450
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officielDEKRA INDUSTRIAL
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1559071-1-3-1
Adresse postale13 Rue Docteur Quignard
VilleDijon
Code postal21000
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Adresse électroniquecommercial.bfc@dekra.com
Téléphone0380608470
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officielBUREAU VERITAS EXPLOITATION
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1559071-1-4-1
Adresse postale27 All Du Chargement
VilleVilleneuve D'Ascq
Code postal59491
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquecommercial.nordest@bureauveritas.com
Téléphone0155248088
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officielAPAVE EXPLOITATION FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1559071-1-5-1
Adresse postale6 Rue Du General Audran
VilleCourbevoie
Code postal92400
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquedijon@apave.com
Téléphone0380787450
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisf042a284-b2ac-4013-bb17-920a2b0ea1f1  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis18/04/2025 19:14:42 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis260485-2025
Numéro de publication au JO S79/2025
Date de publication23/04/2025