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Revêtements de sol Achat de fournitures de revêtements de sol
Orvitis 21001Dijon Cedex
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Revêtements de sol

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4245123

Date de clôture estimée : 11/02/19
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (14/01/19)
015957-2019
14/01/2019    S9    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Dijon: Revêtements de sol

2019/S 009-015957

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Orvitis
17 boulevard Voltaire, BP 90104
Dijon Cedex
21001
France
Point(s) de contact: Orvitis service marchés
Téléphone: +33 810021000
Courriel: valerie.felix@orvitis.fr
Code NUTS: FRC11

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.orvitis.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.e-bourgogne.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.e-bourgogne.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.e-bourgogne.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public local industriel et commercial
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat de fournitures de revêtements de sol

Numéro de référence: 1901sol
II.1.2)Code CPV principal
44112200
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Achat de fournitures de revêtements de sol.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 500 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11
II.2.4)Description des prestations:

Achat de fournitures de revêtements de sol.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et qualitative / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3 reconductions possibles d'une durée d'un an chacune.

Montant maximum annuel: 375 000 EUR HT.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de reconduire le marché (article 16 II du décret no 2016-360 du 25.3.2016).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— déclarations sur l'honneur mentionnées dans la lettre de candidature.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— chiffres d’affaires hors taxes des 3s derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— références en prestations exécutées au cours des 3 dernières années,

— effectifs moyens annuels et de l’importance du personnel d'encadrement au cours des 3 dernières années.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 11/02/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 13/02/2019
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Toutes les communications et tous les échanges d'informations sont effectués par des moyens de communication électronique, à l’exception des échantillons demandés à l’appui de l’offre qui seront remis par un dépôt matériel.

Ces échanges ont lieu principalement sur le profil acheteur d’Orvitis à l’adresse https://www.e-bourgogne.fr/. La présente consultation est accessible sur cette plateforme sous la référence 1901sol.

Si le candidat ne s'authentifie pas lors du téléchargement du dossier, notamment en indiquant une adresse de courriel valide pendant toute la durée de la procédure, il ne recevra pas les informations échangées sur le profil acheteur d’Orvitis.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Dijon
22 rue d'Assas
Dijon
France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Dijon
22 rue d'Assas
Dijon
21000
France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/01/2019
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