A proximité de Dijon 21000 Cote D Or
Acheteur : CMA BOURGOGNE FRANCE COMTE
65-69 Rue Daubenton
21000 Dijon
Tel : 0748135482
  Reste 32 jours - Date de clôture estimée : 23/03/2026  
Secteurs d'activité
Systèmes d'information et serveurs.

HÉBERGEMENT ET INFOGÉRANCE DU SYSTÈME D'INFORMATION DE LA CMA BFC

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/02/2026
JOUE - 117970-2026
117970-2026 - Mise en concurrence
France – Systèmes d'information et serveurs – HÉBERGEMENT ET INFOGÉRANCE DU SYSTÈME D'INFORMATION DE LA CMA BFC
OJ S 35/2026 19/02/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCMA BOURGOGNE FRANCE COMTE
Adresse électroniqueachats-marches@artisanat-bfc.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreHÉBERGEMENT ET INFOGÉRANCE DU SYSTÈME D'INFORMATION DE LA CMA BFC
DescriptionLes prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant de la procédure23387c9b-6ea6-45b8-8269-eef36eef176d
Identifiant interneM2026_001
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 48800000 Systèmes d'information et serveurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 48800000 Systèmes d'information et serveurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCma Bfc  
VilleDijon
Code postal21000
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreHÉBERGEMENT ET INFOGÉRANCE DU SYSTÈME D'INFORMATION DE LA CMA BFC
DescriptionLes prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant interneF-PF-1782333
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 48800000 Systèmes d'information et serveurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 48800000 Systèmes d'information et serveurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCma Bfc  
VilleDijon
Code postal21000
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début15/09/2026
Date de fin de durée15/09/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttp://www.e-marchespublics.com/
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres23/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture23/03/2026 13:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Dijon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement62D183DA-F6C9-3A7B-68757A6701C14BD1
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCMA BOURGOGNE FRANCE COMTE
Numéro d’enregistrement85306
Adresse postale65-69 Rue Daubenton
VilleDijon
Code postal21000
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Point de contactPOYEN Emmanuel
Adresse électroniqueachats-marches@artisanat-bfc.fr
Téléphone0748135482
Adresse internethttps://www.artisanat-bfc.fr/
Profil de l’acheteurhttp://www.e-marchespublics.com/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement62D183FB-9C13-2261-9052BED9E6E33E70
Adresse postale22, rue d'Assas
VilleDijon
Code postal21016
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone0380739100
Télécopieur0380733989
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement62D18435-06B6-6625-1A72731567102174
Adresse postale22, rue d'Assas
VilleDijon
Code postal21016
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone0380739100
Télécopieur0380733989
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis9879af0d-4585-4354-9d8e-b3a2f8bcc3cd  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis18/02/2026 11:25:02 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis117970-2026
Numéro de publication au JO S35/2026
Date de publication19/02/2026