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A proximité de Sarreguemines 57208 Moselle
Acheteur : ca sarreguemines confluences
99 RUE DU MARECHAL FOCH
57208 Sarreguemines cedex
Tel : +33 387283030
4 Lots
Lot 1
chlorure ferrique
Lot 2
acide chlorhydrique
Lot 3
sulfate de fer
Lot 4
nitrate de calcium
Secteurs d'activité
Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau.

fourniture de produits de traitement pour l'assainissement

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/09/2023
JOUE - 561691-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ca sarreguemines confluences
Numéro national d'identification: 20007074600017
Adresse postale: 99 rue du Maréchal Foch
Ville: Sarreguemines Cedex
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57208
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 387283030
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.agglo-sarreguemines.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.agglo-sarreguemines.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de produits de traitement pour l'assainissement

II.1.2)Code CPV principal
24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

accord cadre décomposé en 4 lots.Livraison aux différents points d'approvisionnement listés au Cctp

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 129 552.80 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

chlorure ferrique

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF33 Moselle
Lieu principal d'exécution:

sites de livraison listés au Cctp 57200 Sarreguemines

II.2.4)Description des prestations:

livraison de chlorure ferrique

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

acide chlorhydrique

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF33 Moselle
Lieu principal d'exécution:

sites de livraison listés au Cctp 57200 Sarreguemines

II.2.4)Description des prestations:

livraison d'acide chlorhydrique

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

sulfate de fer

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF33 Moselle
Lieu principal d'exécution:

sites de livraison listés au Cctp 57200 Sarreguemines

II.2.4)Description des prestations:

livraison de sulfate de fer

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

nitrate de calcium

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF33 Moselle
Lieu principal d'exécution:

sites de livraison listés au Cctp 57200 Sarreguemines

II.2.4)Description des prestations:

livraison de nitrate de calcium

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 093-287420
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023028l01
Lot nº: 1
Intitulé:

chlorure ferrique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/08/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: produits Chimiques De Loos - usine Frederic Kuhlmann
Adresse postale: rue Georges Clemenceau
Ville: Loos
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 66 300.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023028l02
Lot nº: 2
Intitulé:

acide chlorhydrique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/08/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: vta Schweiz Gmbh
Adresse postale: kalchbühlstrasse 40
Ville: Coire
Code NUTS: CH Schweiz / Suisse / Svizzera
Code postal: 7000
Pays: Suisse
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 394.80 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023028l03
Lot nº: 3
Intitulé:

sulfate de fer

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/08/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: etablissements Beauseigneur
Adresse postale: 6 Rue Andre Vieillard
Ville: Froidefontaine
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
Code postal: 90140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 400.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023028l04
Lot nº: 4
Intitulé:

nitrate de calcium

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/08/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: yara France
Adresse postale: 77 Esp Du General De Gaulle
Ville: Puteaux
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92800
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 57 485.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France
Courriel: referes.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: +33 388212323
Fax: +33 388364466
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/09/2023
Source de l'annonce : http://www.agglo-sarreguemines.fr