Centrale des marchés
appel d'offres Ouvert no 1317 : fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique et dispositifs médicaux implantables stériles pour cardiologie, radiologie, neuroradiologie, de circulation extra-corporelle, hépato-gastro-entérolog 21 Fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique et dispositifs médicaux implantables stériles à visées interventionnelle et diagnostique, au profit du CHU à Dijon ville : Dijon Ced...
C.H.U. de Dijon 21079Dijon
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Appel d'offres Ouvert no 1317 : fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique et dispositifs médicaux implantables stériles pour cardiologie, radiologie, neuroradiologie, de circulation extra-corporelle, hépato-gastro-entérolog

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Marché public ou privé
Référence du marché : 554695

Date de clôture estimée : 22/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/04/13)
13-60740

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
C.H.U. de Dijon, direction des Affaires Economiques 5 boulevard Jeanne d'arc B.P. 77908, à l'attention de M. le directeur des Affaires Economiques du CHU de Dijon, F-21079 Dijon Cedex.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : CHU de Dijon - Pharmacie DMS / PHA, 23 D rue Gaffarel B.P. 77908, à l'attention de mesdames Garnier et Guenfoudi, F-21079 Dijon Cedex. Tél. : (+33) 3 80 29 30 61. Fax : (+33) 3 80 29 31 48

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.chu
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
appel d'offres Ouvert n° 1317 : fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique et dispositifs médicaux implantables stériles pour cardiologie, radiologie, neuroradiologie, de circulation extra-corporelle, hépato-gastro-entérologie et pneumologie à visées interventionnelle et diagnostique.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceschu de Dijon, 21079 Dijon Cedex.
Code NUTS : FR261.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
appel d'offres Ouvert n° 1317 : fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique et dispositifs médicaux implantables stériles pour cardiologie, radiologie, neuroradiologie, de circulation extra-corporelle, hépato-gastro-entérologie et pneumologie à visées interventionnelle et diagnostique.
Marché fractionné à bons de commande passé en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics sans minimum en valeur comme en quantité pour une période allant du 01 juillet 2013 au 31 mars 2014, reconductible une fois tacitement pour une année, soit jusqu'au 31 mars 2015.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33140000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les quantités par lot sont précisées au DCE disponible à l'adresse https://www.achats-hopitaux.com.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er juillet 2013, jusqu'au : 31 mars 2015.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 00

Intitulé :
1) Description succincte :
La présente consultation est composée de 23 lots attribuables séparément dont les caractéristiques techniques sont définies au DCE.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement : budget propre - fonctionnement.
Paiement : mandat administratif - virement à 50 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : capacités professionnelles, techniques et financières.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : documents à fournir :
1°) Lettre de candidature Dc1 ;
2°) Déclaration du candidat Dc2 ;
3°) Attestation sur l'honneur relative aux obligations fiscales et sociales ou la photocopie des certificats fiscaux et sociaux Noti2 (imprimé type) attestant de la régularité de la situation de l'entreprise au 31 décembre 2012.
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre (voir détail au rc)
Pondération : 50.
2. prestation du fournisseur en matière d'approvisionnement (voir détail au rc)
Pondération : 20.
3. coût (voir détail au rc)
Pondération : 30.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AO n° 1317.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
22 mai 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
1°) Des démonstrations sont à prévoir.
2°) Des échantillons et des fiches techniques sont à fournir.
3°) Le cahier des charges peut être obtenu en ligne sur le site :
https://www.achats-hopitaux.com
Ce mode de retrait est privilégié par le CHU de Dijon.
En cas de problème de téléchargement avec la plate-forme de dématérialisation, contacter la hot line au : +33 8.92.23.21.20.
En cas de problème persistant, vous pouvez demander le dossier de consultation par fax au 03 80 29 35 00 à l'attention de M. Eric Barrault (téléphone 03 80 29 33 73).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon, 22 rue d'assas B.P. 61616, F-21016 Dijon Cedex. Tél. : (+33) 3 80 73 91 00. Fax : (+33) 3 80 73 39 89

Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional du Réglement Amiable des Litiges, 53 boulevard Vivier Merle, F-69003 Lyon. Tél. : (+33) 4 72 77 05 20. Fax : (+33) 4 78 92 83 16
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif de Dijon, 22 rue d'assas B.P. 61616, F-21016 Dijon Cedex. Tél. : (+33) 3 80 73 91 00. Fax : (+33) 3 80 73 39 89
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 8 avril 2013.

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