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21 prestations de transports sanitaires terrestres pour le C.H.U. à Dijon 21 prestations de transports sanitaires terrestres pour le C.H.U. à Dijon procédure Adaptée Ouverte n° 1336 : prestations de transports sanitaires terrestres. lieu : chu de Dijon, 21079 Dijon Ced...
C.H.U. de Dijon 21079Dijon
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21 prestations de transports sanitaires terrestres pour le C.H.U. à Dijon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 849261

Date de clôture estimée : 06/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/10/13)
13-170725

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : C.H.U. de Dijon.
Correspondant : M. le directeur des Affaires Economiques du CHU de Dijon, direction des Affaires Economiques 5 boulevard Jeanne d'arc B.P. 77908 21079 Dijon Cedex.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : procédure Adaptée Ouverte n° 1336 : prestations de transports sanitaires terrestres.

Catégorie de services : 2.

C.P.V. - Objet principal : 60130000.

Lieu d'exécution : chu de Dijon, 21079 Dijon Cedex.

Code NUTS : FR261.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
procédure Adaptée Ouverte n° 1336 : prestations de transports sanitaires terrestres.
Le présent marché est un "marché fractionné à bons de commande" passé en application de l'article 77 du CMP sans minimum et avec un maximum en valeur (180 000,00 EUR Ht).
Ce marché est conclu pour une première période allant de sa notification jusqu'au 12 mai 2015. Il est ensuite reconductible deux fois expressément par période d'une année, soit jusqu'au 12 mai 2017
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : voir DCE disponible à l'adresse suivante :
https://www.achats-hopitaux.com.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 38 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement : budget propre - fonctionnement.
Paiement : mandat administratif - virement à 50 jours.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles, techniques et financières.



Capacité économique et financière - références requises : documents à fournir :
1°) Lettre de candidature Dc1 ;
2°) Déclaration du candidat Dc2 ;
3°) Attestation sur l'honneur relative aux obligations fiscales et sociales ou la photocopie des certificats fiscaux et sociaux Noti2 (imprimé type) attestant de la régularité de la situation de l'entreprise au 31 décembre précédent l'aapc ;
4°) Copie du certificat d'agrément préfectoral ;
5°) Attestations d'assurances concernant la société, les véhicules et les personnes transportées.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
voir bloc précédent.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique de l'offre (voir détail à l'annexe 2 du rc) : 50 % ;
- prix de l'offre (voir détail à l'annexe 2 au rc) : 50 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 novembre 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : PA n° 1336.

Renseignements complémentaires : le cahier des charges peut être obtenu en ligne sur le site :
https://www.achats-hopitaux.com
Ce mode de retrait est privilégié par le CHU de Dijon.
En cas de problème de téléchargement avec la plate-forme de dématérialisation, contacter la hot line au : +33 8.92.23.21.20.
En cas de problème persistant, vous pouvez demander le dossier de consultation par télécopieur au 03 80 29 35 00 à l'attention de M. Eric Barrault (téléphone : 03 80 29 33 73).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 octobre 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : CHU de Dijon - Service de Transports des Patients.
Correspondant : M. Jean-Yves Gerbet, boulevard Maréchal De Lattre De Tassigny B.P. 77908, 21079 Dijon Cedex, tél. : 03-80-28-12-21, télécopieur : 03-80-29-35-93.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : CHU de Dijon - SMUR Pédiatrique.
Correspondant : Mme le Docteur Petion, boulevard Maréchal De Lattre de Tassigny B.P. 77908, 21079 Dijon Cedex, tél. : 06-07-39-41-28.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : CHU de Dijon - Direction des Affaires Economiques.
Correspondant : M. Eric Barrault, service des Marchés 5 boulevard Jeanne d'arc B.P. 77908, 21079 Dijon Cedex, tél. : 03-80-29-33-73, télécopieur : 03-80-29-35-00.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon 22 rue d'assas B.P. 61616 21016 Dijon Cedex tél. : (+33) 3-80-73-91-00 télécopieur : (+33) 3-80-73-39-89.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional du Réglement Amiable des Litiges 53 boulevard Vivier Merle 69003 Lyon tél. : (+33) 4-72-77-05-20 télécopieur : (+33) 4-78-92-83-16.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Dijon 22 rue d'assas B.P. 61616 21016 Dijon Cedex tél. : (+33) 3-80-73-91-00 télécopieur : (+33) 3-80-73-39-89.

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