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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ESTORIA
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de menuiserie et serrurerie - Années 2025 et suivantes
Description: Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de menuiserie et serrurerie - Années 2025 et suivantes
Identifiant de la procédure: 585eb72f-c1c9-4b3c-8b28-d1409b12d8ab
Avis précédent: dd3eb930-8804-484c-a237-8595c525e9de-01
Identifiant interne: 4040
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: EPINAL
Code postal: 88000
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Informations complémentaires: Sur l'ensemble du patrimoine VOSGELIS
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Agence MIRECOURT Secteur 1
Description: Mirecourt, Dompaire, Mattaincourt, Hymont, Oëlleville, Claudon, Darney, Hennezel, Lerrain, Monthureux sur Saône, Remoncourt, Lamarche, Martigny-les-bains, Damblain, Villotte
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : Prix : 50 Valeur technique et environnementale : 50
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et, le cas échéant, environnementale
Description: Valeur technique et, le cas échéant, environnementale
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Le Médiateur des Entreprises (98 rue de RICHELIEU, 75002 PARIS), qui peut être saisi en déposant un dossier en ligne à l'adresse https://www.mieist.bercy.gouv.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESTORIA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: ESTORIA
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Agence MIRECOURT Secteur 2
Description: Charmes, Portieux, Vincey
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : Prix : 50 Valeur technique et environnementale : 50
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et, le cas échéant, environnementale
Description: Valeur technique et, le cas échéant, environnementale
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Le Médiateur des Entreprises (98 rue de RICHELIEU, 75002 PARIS), qui peut être saisi en déposant un dossier en ligne à l'adresse https://www.mieist.bercy.gouv.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESTORIA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: ESTORIA
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Agence NEUFCHATEAU Secteur 1
Description: Neufchâteau, Liffol-le-Grand, Grand, Bazoilles/Meuse, Rebeuville, Landaville, Châtenois, Gironcourt/Vraine, Vicherey, Coussey
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : Prix : 50 Valeur technique et environnementale : 50
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et, le cas échéant, environnementale
Description: Valeur technique et, le cas échéant, environnementale
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Le Médiateur des Entreprises (98 rue de RICHELIEU, 75002 PARIS), qui peut être saisi en déposant un dossier en ligne à l'adresse https://www.mieist.bercy.gouv.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESTORIA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: ESTORIA
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Agence NEUFCHATEAU Secteur 2
Description: Contrexéville, Vittel, Mandres/Vair, Bulgnéville, Saulxures-les-Bulgnéville
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : Prix : 50 Valeur technique et environnementale : 50
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et, le cas échéant, environnementale
Description: Valeur technique et, le cas échéant, environnementale
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Le Médiateur des Entreprises (98 rue de RICHELIEU, 75002 PARIS), qui peut être saisi en déposant un dossier en ligne à l'adresse https://www.mieist.bercy.gouv.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESTORIA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: ESTORIA
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Agence REMIREMONT Secteur 1
Description: Bussang, Ferdrupt, Fresse/Moselle, Le Thillot, Le Ménil-Thillot, Ramonchamp, Rupt/Moselle, Vecoux, St-Maurice/Moselle
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : Prix : 50 Valeur technique et environnementale : 50
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et, le cas échéant, environnementale
Description: Valeur technique et, le cas échéant, environnementale
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Le Médiateur des Entreprises (98 rue de RICHELIEU, 75002 PARIS), qui peut être saisi en déposant un dossier en ligne à l'adresse https://www.mieist.bercy.gouv.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESTORIA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: ESTORIA
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Agence REMIREMONT Secteur 2
Description: Cornimont, La Bresse, Le Syndicat, La Forge, Rochesson, St-Amé, Sapois, Saulxures/Moselotte, Thiéfosse, Vagney, Ventron
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : Prix : 50 Valeur technique et environnementale : 50
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et, le cas échéant, environnementale
Description: Valeur technique et, le cas échéant, environnementale
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Le Médiateur des Entreprises (98 rue de RICHELIEU, 75002 PARIS), qui peut être saisi en déposant un dossier en ligne à l'adresse https://www.mieist.bercy.gouv.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESTORIA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: ESTORIA
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Agence REMIREMONT Secteur 3
Description: Remiremont, Eloyes, Pouxeux, St-Etienne-les-Remiremont, Saint Nabord, Bains-les-Bains, Bellefontaine, Fontenoy-le-Château, Le Val d'Ajol, Plombières, Granges-de-plombières-Ruaux, Xertigny
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : Prix : 50 Valeur technique et environnementale : 50
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et, le cas échéant, environnementale
Description: Valeur technique et, le cas échéant, environnementale
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Le Médiateur des Entreprises (98 rue de RICHELIEU, 75002 PARIS), qui peut être saisi en déposant un dossier en ligne à l'adresse https://www.mieist.bercy.gouv.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESTORIA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: ESTORIA
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: 08-Agence EPINAL Secteur 1
Description: Golbey, Chantraine, Les Forges, Darnieulles, Uxegney, Uriménil, Epinal, Bruyères, Laval/Vologne, Lépanges, Docelles, Cheniménil, Arches, Archettes, Aydoilles, Tendon
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : Prix : 50 Valeur technique et environnementale : 50
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et, le cas échéant, environnementale
Description: Valeur technique et, le cas échéant, environnementale
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Le Médiateur des Entreprises (98 rue de RICHELIEU, 75002 PARIS), qui peut être saisi en déposant un dossier en ligne à l'adresse https://www.mieist.bercy.gouv.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESTORIA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: ESTORIA
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Agence EPINAL Secteur 2
Description: Thaon-les-Vosges, Chavelot, Girmont, Igney, Domèvre/Avière, Châtel/Moselle, Nomexy, Rambervillers, Frizon
Identifiant interne: 09
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : Prix : 50 Valeur technique et environnementale : 50
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et, le cas échéant, environnementale
Description: Valeur technique et, le cas échéant, environnementale
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Le Médiateur des Entreprises (98 rue de RICHELIEU, 75002 PARIS), qui peut être saisi en déposant un dossier en ligne à l'adresse https://www.mieist.bercy.gouv.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESTORIA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: ESTORIA
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Agence SAINT DIE Secteur 1
Description: Gérardmer, Granges/Vologne, Xonrupt-Longemer, La Chapelle/Bruyères, Corcieux, Gerbépal, Saulcy/Meurthe, Anould, Fraize, Plainfaing, Provenchère/Fave, Ban de Laveline, Lusse, La croix-aux-Mines
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : Prix : 50 Valeur technique et environnementale : 50
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et, le cas échéant, environnementale
Description: Valeur technique et, le cas échéant, environnementale
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Le Médiateur des Entreprises (98 rue de RICHELIEU, 75002 PARIS), qui peut être saisi en déposant un dossier en ligne à l'adresse https://www.mieist.bercy.gouv.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESTORIA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: ESTORIA
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Agence SAINT DIE Secteur 2
Description: Etival-Clairefontaine, Raon l'Etape, Senones, La Petite Raon, Moyenmoutier, Vieux Moulin
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : Prix : 50 Valeur technique et environnementale : 50
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et, le cas échéant, environnementale
Description: Valeur technique et, le cas échéant, environnementale
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Le Médiateur des Entreprises (98 rue de RICHELIEU, 75002 PARIS), qui peut être saisi en déposant un dossier en ligne à l'adresse https://www.mieist.bercy.gouv.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESTORIA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: ESTORIA
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Agence SAINT DIE Secteur 3
Description: Commune de Saint-Dié
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : Prix : 50 Valeur technique et environnementale : 50
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Le Médiateur des Entreprises (98 rue de RICHELIEU, 75002 PARIS), qui peut être saisi en déposant un dossier en ligne à l'adresse https://www.mieist.bercy.gouv.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESTORIA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: ESTORIA
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 264 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 324 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PIROUE
Offre:
Identifiant de l’offre: PLI 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 86 998,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 21985
Date de conclusion du marché/concession: 10/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: ESTORIA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 162 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PIROUE
Offre:
Identifiant de l’offre: PLI 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 42 438,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 21986
Date de conclusion du marché/concession: 10/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: ESTORIA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 270 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PIROUE
Offre:
Identifiant de l’offre: PLI 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 72 442,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 21987
Date de conclusion du marché/concession: 10/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: ESTORIA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PIROUE
Offre:
Identifiant de l’offre: PLI 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 47 734,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 21988
Date de conclusion du marché/concession: 10/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: ESTORIA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MENUISERIE CLAUDE
Offre:
Identifiant de l’offre: PLI 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 65 910,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 21989
Date de conclusion du marché/concession: 10/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: ESTORIA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MENUISERIE CLAUDE
Offre:
Identifiant de l’offre: PLI 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 65 910,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 21990
Date de conclusion du marché/concession: 10/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: ESTORIA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 438 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SMD STEPHANE MENUISERIE DEPANNAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: PLI 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 147 952,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 21991
Date de conclusion du marché/concession: 10/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: ESTORIA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 408 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MENUISERIE JOLY
Offre:
Identifiant de l’offre: PLI 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 137 812,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 21992
Date de conclusion du marché/concession: 10/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: ESTORIA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 324 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MENUISERIE JOLY
Offre:
Identifiant de l’offre: PLI 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 111 130,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 21993
Date de conclusion du marché/concession: 10/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: ESTORIA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MENUISERIE SONRIER DOMINIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: PLI 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 106 448,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 21994
Date de conclusion du marché/concession: 10/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: ESTORIA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MUST
Offre:
Identifiant de l’offre: PLI 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 75 007,30 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 21995
Date de conclusion du marché/concession: 10/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: ESTORIA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 408 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MUST
Offre:
Identifiant de l’offre: PLI 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 197 560,48 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 21996
Date de conclusion du marché/concession: 10/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: ESTORIA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ESTORIA
Numéro d’enregistrement: 892 141 086 00017
Adresse postale: 2, Quai André Barbier
Ville: EPINAL
Code postal: 88000
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Téléphone: +33 329829811
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: 175 400 050 00019
Adresse postale: 5 Place de la Carrière C.O. n° 20038
Ville: NANCY
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: PIROUE
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 43268930500014
Ville: MIRECOURT
Code postal: 88500
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: MENUISERIE CLAUDE
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 30907384900015
Ville: SAPOIS
Code postal: 88120
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005, LOT-0006
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SMD STEPHANE MENUISERIE DEPANNAGE
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 93305316700013
Ville: LA VAIVRE
Code postal: 70320
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: MENUISERIE JOLY
Taille de l’opérateur économique: Micro
Numéro d’enregistrement: 75238321600013
Ville: HAROL
Code postal: 88270
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008, LOT-0009
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: MENUISERIE SONRIER DOMINIQUE
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 82302729700014
Ville: BRUYERES
Code postal: 88600
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: MUST
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 79012385500278
Ville: MAXEVILLE
Code postal: 54320
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011, LOT-0012
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: cbb81133-fc35-4aa6-bb49-2d3d1bbe029c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 21/01/2026 18:00:02 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 49841-2026
Numéro de publication au JO S: 16/2026
Date de publication: 23/01/2026
